Search for: "Parc"
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12 Nov 2008, 7:00 am
L'addition du mot « chêne » n'a fait rien à éviter le refus.Le conseil après a constaté que le public ferait des marchandises/association d'endroit parce que les consommateurs « supposeraient naturellement que les produits en bois et en bois identifiés par la marque… [read post]
2 Dec 2009, 1:32 am
On doit tirer de cette mise en perspective que si le législateur a autorisé la persistance des fidéicommis de famille qui existaient avant l'entrée en vigueur du Code civil, c'est bien parce qu'il estimait que cette institution ne heurtait pas de façon insupportable les moeurs et le sentiment du droit prévalant en Suisse. [read post]
1 Mar 2020, 4:00 am
Quant à la religion, c’est parce que la plaignante est non pratiquante, plus précisément parce qu’elle ne prie pas au début des rencontres du conseil de bande ni au début des assemblées publiques, que des commentaires désobligeants ont été prononcés par l’ancien chef. [read post]
22 Sep 2013, 4:00 am
Devant la première formation de la Régie, elle a fait valoir que sa plainte devait être considérée comme ayant suspendu le délai de 45 jours parce qu'elle serait autrement privée de son recours. [read post]
12 May 2013, 10:02 pm
Among the city’s parks is Parc Guell, which may be one of the most interesting and beautiful urban parks I have ever seen. [read post]
11 Jun 2019, 12:11 pm
Xerox Parc’s free interactive map was online as far back as 1993. [read post]
9 Feb 2020, 4:00 am
Elles soutiennent que les mesures imposées pour la remise en état des lieux sont excessives parce qu’elles dépassent ce qui est nécessaire pour faire cesser leur activité dérogatoire, le cas échéant. [read post]
6 Dec 2010, 8:49 am
Cela est d’autant plus inquiétant que ces droits ne sont pas là uniquement pour restreindre l’activité des services de renseignement, mais parce qu’ils ont une légitimité propre que l’Etat doit également respecter. [read post]
6 Mar 2007, 1:36 pm
D'abord parce que le texte n'est pas clair. [read post]
30 Aug 2010, 8:39 am
(The other co-founder, David Liddle, was a former PARC scientist.) [read post]
19 Jan 2024, 10:47 am
Parc Six Flags Montréal (La Ronde), 2023 QCCA 1485. [2] Travailleurs et travailleuses unis de l’alimentation et du commerce, section locale 503 c. [read post]
7 May 2014, 4:00 am
.), la société d’acquêts (art. 432 et suiv.) et l’obligation alimentaire entre conjoints (art. 585) portent atteinte au par. 15(1) de la Charte, parce que leur application est limitée aux rapports juridiques privés des conjoints mariés et des conjoints unis civilement (voir art. 521.6 et 521.8 C.c.Q.). [3] La Cour doit ainsi décider si l’exclusion des conjoints de fait du champ d’application de ces dispositions est… [read post]
25 Jul 2009, 10:41 am
I will leave it to our linguists to parce whether the President's use of the phrase "stupid" was a mistake that opened the door to class conflicts, I suspect that no matter how carefully he had crafted his message, anything recognizably critical would have been met by the kind of response it has. [read post]
23 Jun 2015, 7:40 am
Parc (Battersea) Ltd and Others [1998] UKHL 7), David Donaldson QC, sitting as Deputy High Court Judge, rejected the bank’s claim as he felt the monies in question “were not paid by, and did not belong to, the Bank”, since the money had originated from the purchasers of Rush Green Hall. [read post]
25 Jul 2016, 10:04 am
Parc (Battersea) Limited). [read post]
6 May 2021, 10:38 am
Préjudice sérieux et irréparable: bien qu’il soit notoire que l’augmentation du nombre de contacts soit susceptible d’augmenter les risques de contracter la COVID-19, l’arbitre mentionne que ce n’est pas parce qu’une personne travaille dans un bureau qu’elle va automatiquement contracter la maladie, surtout qu’en l’espèce, l’Employeur allègue avoir mis en place des mesures de protection. [read post]
29 May 2014, 10:36 am
Il est aussi question de musique, parce que Mme Williams aime la musique et joue de la harpe ; de roses, naturelles et métaphoriques, échangées avec les lettres ; mais aussi de la maladie (la sienne et celle de Mme Williams) ; de la solitude. [read post]
28 Mar 2018, 3:47 am
As the BJR went to press, both Center Parcs and the Southbank Centre pulled their advertising from the Daily Mail following some typically nasty, homophobic bigotry by Richard Littlejohn, who apparently doesn’t like the idea of Olympic diver Tom Daley and his husband having a child via a surrogate. [read post]
26 Oct 2012, 2:41 am
Je confirme que ce don est disponible sur tous les plans parce que vous n’avez pas de souci pour lui. [read post]
5 Sep 2011, 2:27 pm
I start with a bit of real world history:When the Macintosh first came out, I was already familiar with the idea of a graphic interface and convinced that it was a better way of interacting with computers, having seen a video some years earlier on work at Xerox PARC. [read post]
