Search for: "A L"
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6 Apr 2016, 6:00 am
In Indien dauert die Registrierung von Marken bisweilen etwas länger, meist mehrere Jahre. [read post]
23 Jun 2019, 11:15 pm
Facebook schreibt, bei den erwähnten Ländern handle es sich um den Hauptwohnsitz der jeweiligen Personen. [read post]
18 Jun 2020, 7:55 am
Christopher L. [read post]
15 Jun 2009, 1:57 pm
Et représentant des parents d'élèves de l'école d'une de mes filles. [read post]
8 Jul 2009, 4:39 am
La Commission Européenne a publié ce jour un volumineux rapport de plus de 500 pages sur la concurrence au sein de l'industrie pharmaceutique.Pour ceux qui n'auront pas le courage de lire l'intégralité du rapport (j'en fais partie) :le communiqué de presseun résumé de 33 pagesun… [read post]
5 Feb 2021, 10:24 am
Lo que está haciendo el señor López Aliaga con estas declaraciones, es COLGARSE DE LA MISERIA de millones de peruanos y conseguir VOTOS que NO merece por lo menos en este tema. [read post]
15 Nov 2022, 9:51 am
L’Oréal and other manufacturers use these chemicals to give their products a “softer” feel. [read post]
23 May 2014, 9:53 am
S&L’s website is here, by the way. [read post]
30 Mar 2010, 6:56 am
Here's the abstract:Pour la plupart des observateurs, le système de règlement des différends de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), fortement juridictionnalisé et dont la procédure est quasi automatique, constitue l’élément essentiel du système commercial multilatéral issu des accords de Marrakech de 1994. [read post]
15 May 2007, 1:19 pm
Bienvenue à l'Association des avocats et avocates de province (AAP) dans la blogosphère! [read post]
29 Aug 2011, 8:06 pm
Melissa L. [read post]
29 Aug 2011, 8:06 pm
Melissa L. [read post]
19 Oct 2020, 1:10 am
Comparer de façon dynamique les mécanismes de la garantie régionale des droits de l’homme, en utilisant les outils de la science juridique, mais également en mobilisant les ressources de l’histoire, la science politique et la sociologie, permet de rappeler que la Justice des droits de l’homme ne va pas de soi. [read post]
16 Apr 2007, 8:36 pm
Waxse, USA District Court of Kansas City; Me Patrick L. [read post]
26 Oct 2010, 3:35 pm
Les arrangements institutionnels entre l’État québécois et les entreprises d’économie sociale en aide domestique : Une analyse sociopolitique de l’économie sociale dans les services de soutien à domicileBy Yves Vaillancourt and Christian Jetté (with the assistance of Philippe Leclerc). [read post]
27 Apr 2022, 7:13 am
Néanmoins, la Cour explique que les conventions collectives abordent aussi implicitement le processus d’embauche en couvrant l’engagement et l’affichage de postes, assujettissant ainsi l’utilisation des questionnaires à la portée des conventions collectives et à la compétence exclusive de l’arbitre de griefs malgré l’absence de dispositions expresses à cet égard. [read post]
9 Jul 2010, 10:03 am
Dans son arrêt, elle souligne que « le fonds de commerce est une universalité de fait, qui peut comprendre divers éléments, au nombre desquels cumulativement ou non, la clientèle, le droit au bail, l’enseigne, le matériel, le stock, des marques, des licences », Elle ajoute « que la plupart des éléments susceptibles de composer le fonds de commerce appartenaient à la… [read post]
17 Nov 2016, 5:47 pm
La politique de la CPI serait une forme de recolonisation indirecte de l’Afrique par l’Occident, et mettrait en cause la souveraineté nationale des pays du Sud. [read post]
10 Jun 2021, 10:45 am
Cet article a été traduit de l’anglais vers le français par l’éditeur de JURIST Boutros Imad. [read post]
22 Nov 2016, 11:00 am
Qu’en est-il de l’impunité en Guinée ? [read post]
