Search for: "D. A."
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30 Jul 2009, 1:51 pm
Congressman John D. [read post]
28 Oct 2010, 7:33 am
Une « co-entreprise, » est typiquement caractérisée par un ou plus non-affiliés collaborant pour établir une entreprise d’affaires, celle-ci pouvant prendre la forme d’une société, d’une société anonyme ou d’un partenariat. [read post]
14 Dec 2017, 10:49 pm
Ainsi, l’agression ne peut être que le fait des hauts dirigeants et responsables d’un État titulaires d’une responsabilité de commandement au titre d’une organisation hiérarchique de la structure étatique. [read post]
13 Apr 2021, 4:05 am
Présentement, le délai d’examen d’une marque de commerce au Canada pourrait être autour de 24 mois. [read post]
20 Nov 2013, 5:38 am
Senators Leahy (D-VT), Lee (R-UT), and Whitehouse (D-RI) have proposed their own patent reform bill titled the Patent Transparency and Improvements Act (PTIA) of 2013 –this one much more narrowly focused on egregious patent enforcement abuses. [read post]
29 Aug 2019, 2:00 am
The post 4 Tips for Maximizing the Use of VR in Your L&D Programs appeared first on HR Daily Advisor. [read post]
12 May 2021, 2:00 am
The post Reducing L&D Costs Without Dropping Training Altogether appeared first on HR Daily Advisor. [read post]
14 Mar 2021, 10:00 pm
Cette semaine, deux décisions intéressantes sur l'interprétation de la G2/88, et donc sur la question de l'appréciation de la nouveauté pour des revendications d'utilisation.Dans cette première décision, la revendication portait sur l'utilisation d'un graphite expansé particulier pour conférer à un thermoplastique une meilleure conductivité thermique, une… [read post]
22 May 2024, 4:00 pm
La présente décision porte sur le recours formé par la demanderesse d'origine contre la [read post]
4 Oct 2016, 9:00 pm
En 2013, Abbott a demandé l'inscription d'un transfert de l'opposition à AbbVie, à qui l'activité "utilisation thérapeutique d'anticorps anti-TNF" avait été cédée. [read post]
23 Mar 2022, 5:00 pm
Près d'un an plus tard, et sans que la Titulaire n'ait répondu à l'opposition, la division d'opposition avait révoqué le brevet pour défaut de nouveauté par rapport à E2.En [read post]
16 Jan 2024, 4:00 pm
Comme indiqué dans la décision attaquée, la demanderesse avait requis, lors de la procédure orale devant la division d'examen, la possibilité de déposer de nouvelles requêtes 15 à 26, basées sur les requêtes subsidiaires 3 à 14, modifiées de la même manière que la requête subsidiaire 2, avec quelques clarifications additionnelles.La division d'examen… [read post]
15 Dec 2020, 9:00 pm
Le fait que tous les dessins manquent est suffisant pour présumer que la Requérante est lésée par la décision de délivrance, [read post]
6 May 2021, 4:00 pm
La couche épitaxiale était caractérisée par un angle d'inclinaison du plan {110} supérieur à 0° et inférieur ou égal à 20°.Dans le document D1, l'angle devait être de 0°.La Chambre suit la décision T594/01, qui avait décidé qu'une teneur inférieure à 0,1% était antériorisée par un exemple à 0,1%, car une valeur… [read post]
8 Jan 2009, 9:10 pm
Kevin LaCroix (D&O Diary) looks back at the implications of a tumultuous year for directors' and officers' liability, corporate governance, and boardroom insurance.... [read post]
IF I WERE IN UTAH, I’D BE CAUCUSING FOR MIA LOVE AND DAVID KIRKHAM TOMORROW. But since I’m not, I d…
14 Mar 2012, 8:03 pm
IF I WERE IN UTAH, I’D BE CAUCUSING FOR MIA LOVE AND DAVID KIRKHAM TOMORROW. [read post]
9 Nov 2011, 7:53 pm
(CONT’D): Jefferson County, Alabama, Votes to Declare Biggest Municipal Bankruptcy. [read post]
7 Jun 2019, 11:43 am
Newly published: Kathryn D. [read post]
7 Jun 2019, 10:23 am
Newly published: Kathryn D. [read post]
15 Jan 2012, 1:35 am
Michael Düren is a German physics professor and coordinator of the DESERTEC academic network. [read post]
