Search for: "L. E." Results 2701 - 2720 of 27,477
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6 Jun 2012, 2:41 am by fboyer
Sarasota est une ville située dans le Comté de Sarasota sur la côte sud-ouest de l’Etat de Floride. [read post]
12 Jun 2012, 1:06 pm
Na sessão desta terça-feira (12), a ministra Cármen Lúcia votou da mesma forma, concedendo a ordem e, na sequência do julgamento, os ministros Luiz Fux e Rosa Weber também se manifestaram nesse sentido. [read post]
11 Jan 2011, 5:59 am by Jack D
En ce qui concerne les sociétés à responsabilité limitée, l’article L. 223-9 du Code de commerce prévoit que les statuts doivent contenir l’évaluation de chaque apport en nature. [read post]
2 May 2022, 10:41 am by Elim
LAW LIBRARY level 3: HE9885.5 .M83 2018Nadine Muderhwa Nzigire, La réglementation du transport aérien en République démocratique du Congo (Montréal): Éditions de lÉrablière, 2018). [read post]
28 Mar 2017, 8:45 am
Open&DS=A/HRC/RES/32/31&Lang=F Prière de nous envoyer vos contributions écrites en format Word à l’adresse suivante: civilsociety@ohchr.org. [read post]
7 Sep 2009, 1:35 am
Dekokrasinin temelinde yönetenin tüm yönetilene uygulaması yatar…   GeçmiÅŸini çok iyi bilmeyen toplumların geleceÄŸe güçlü… [read post]
23 May 2012, 4:49 pm by Marco Rossi
In data 17 Maggio 2012 presso l'Università degli Studi di Roma Tre, nel contesto del master per Giuristi e Consulenti di Impresa gestito dal Prof. [read post]
7 Jun 2021, 10:07 am by Fortunat Nadima Nadima
Une citation attribuée à l’écrivain italien Cesare Pavese pourrait bien s’appliquer aux situations de changement d’emploi : « Si vous souhaitez voyager vite et loin, il vous faut voyager léger. [read post]
7 Jun 2021, 10:07 am by Fortunat Nadima Nadima
Une citation attribuée à l’écrivain italien Cesare Pavese pourrait bien s’appliquer aux situations de changement d’emploi : « Si vous souhaitez voyager vite et loin, il vous faut voyager léger. [read post]
10 Mar 2010, 8:50 am by Jack D
A  noter que deux autres décrets devraient voir le jour prochainement, l’un concernant la labellisation de l’offre légale, l’autre les logiciels de sécurisation qui permettront à l’abonné d’échapper à la riposte graduée. [read post]
2 Oct 2008, 9:51 am
Comme mentionné sur Slaw et sur le blog du professeur Gautrais, j'ai l'immense plaisir d'agir comme "bloggueur officiel" de la conférence intitulée "Le E-Commerce est-il différent? [read post]
5 Nov 2017, 4:00 am by Administrator
L’ordonnance régissant le processus de réclamation a une portée limitée. [read post]
20 Jan 2011, 11:00 am by Sylvain Métille
Une nouvelle fonction offerte par le site a été ajoutée récemment. [read post]
17 May 2022, 9:09 am by Jennifer Nault
Ensuite, le Tribunal rappelle qu’en vertu de l’article 109.1 b) du Code du travail, l’employeur ne peut utiliser, dans l’établissement où la grève a été déclarée, les services d’une personne employée d’un autre employeur pour remplir les fonctions des employés en grève, et ce, même si cette personne est un ancien employé ayant… [read post]
12 Jun 2010, 5:56 am
Le régime des S de RL panaméennes conserve la souplesse des SA, tout en permettant, en raison de l’inexistence de titres au porteur et l’identification formelle des associés, une utilisation mieux adaptée aux exigences de l’OCDE. [read post]
18 Dec 2006, 1:40 pm
La seule limite est constituée par le grossissement du second ballon. [read post]