Search for: "L "
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14 Nov 2013, 5:58 am
"Promoting motorcycle safety and awareness is a critical step in reducing the number of these tragic accidents through the winter riding season," said Founding Attorney Bruce L. [read post]
10 May 2017, 9:47 am
Conférence-débat du Master 2 Droits africainsEcole de Droit de la SorbonneUniversité Paris 1 Panthéon-SorbonneLa comparaison juridique et l’Afrique. [read post]
10 Dec 2018, 8:11 am
Mirow, Florida International University College of Law, is publishing Léon Duguit and the Social Function of Property in Argentina in Léon Duguit and the Social Obligation Norm of Property: A Translation and Global Exploration (Paul Babie and Jessica Viven-Wilksch, eds., Cham: Springer, forthcoming). [read post]
16 Aug 2024, 6:00 am
Alison L. [read post]
1 Oct 2010, 4:00 am
De plus, les vendeurs rencontrés lors des visites préalables à l'achat et lors de l'achat devraient être en mesure d’informer l’acheteur de l'erreur publicitaire quant au lecteur DVD lorsqu’il en est question. [read post]
17 Feb 2011, 8:56 pm
And you’re aware by now that, while great TV, L&O may not accurately represent every aspect of the legal system. [read post]
17 May 2022, 9:09 am
L’entreprise emploie globalement plus de 400 salariés. [read post]
25 Nov 2008, 5:10 pm
Pennsylvania Bar Institute: e-Discovery December 2, 2008 9:00 AM – 4:30 PM EST Several Locations, Webcast K&L Gates partner David Cohen will speak at two sessions during this event. [read post]
11 Jul 2010, 9:00 pm
L'invention revendiquée se fonde donc suffisamment sur la description. [read post]
27 Apr 2009, 8:31 am
Quand est-ce que l'occupation se termine ? [read post]
22 Jul 2007, 1:30 pm
Int’l L. [read post]
9 Sep 2018, 10:36 am
A l’occasion de vingt ans de la Convention d’Oviedo, l’objectif de cet ouvrage est de faire un point d’étape sur la façon dont le droit international et européen des droits de l’Homme est venu se saisir de la bioéthique. [read post]
26 Mar 2010, 1:22 am
l? [read post]
31 Mar 2011, 8:43 am
In a recent opinion, District Judge Sue L. [read post]
27 May 2012, 5:44 am
Extraits : Page 16 : La mesure de l'usage « (...) [read post]
2 Aug 2023, 4:00 pm
L'appareil de retrait d'un thrombus d'un vaisseau sanguin comprenait notamment une partie biseautée fixée de manière permanente au fil de guidage 7.Dans le contexte de l'appréciation de la nouveauté au vu de D4, les parties ont toutes les deux pris en compte la description du brevet pour aboutir à deux interprétations différentes de l'expression "fixée de manière… [read post]
17 Nov 2010, 7:37 pm
Par un arrêt du 4 novembre 2010, la Cour de Cassation vient de considérer que " le jugement de divorce étranger, qui met à néant l'exercice conjoint de l'autorité parentale et interdit au père que sa " maîtresse " se trouve en [read post]
29 Sep 2020, 9:00 pm
Plus précisément, la Chambre se ralliait maintenant aux arguments de l'Opposante quant au fait que les caractéristiques distinctives par rapport à E1 n'apportaient pas l'effet technique allégué, car un " [read post]
24 Nov 2009, 3:43 am
Hervé Novelli - secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation - vient de présenter le bilan au 31 octobre du régime de l'auto-entrepreneur. [read post]
27 Oct 2011, 7:22 pm
l? [read post]
