Search for: "H. D." Results 261 - 280 of 15,551
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20 Jan 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
 Ingénieur brevets GENERALISTE (EQE ou en cours) H/F Entreprise :  Antenne nantaise d’un Cabinet de CPI présent sur plusieurs sites en France et à l’international.Poste :  Vous rejoignez une petite équipe très soudée qui évolue dans une excellente ambiance et vous gérez en autonomie un portefeuille clients varié en typologie (grands groupes, acteurs publics …) et couvrant… [read post]
17 Sep 2020, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Chargé(e) d’affaires propriété intellectuelle et maturation (H/F)Positionnement dans la structure: Direction innovation et entrepreneuriat, PSL ValorisationContexteSituée au cœur de Paris, l’Université PSL conjugue excellence et diversité pour faire dialoguer tous les domaines du savoir et de la création en arts, ingénierie, sciences, sciences humaines et sociales. [read post]
7 Jun 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
 Offre d’emploi (H/F)Ingénieur(e) brevetNTICRVDB est un Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle (CPI) à taille humaine localisé à Rennes (Thorigné-Fouillard), Nantes et Lille.Nous couvrons l’ensemble des activités de la propriété industrielle (acquisition des droits, contentieux, contrats) tant pour des particuliers que pour des PME/PMI et des multinationales.Dans le cadre de notre [read post]
3 Oct 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Casalongarechercheun(e) ingénieur(e) brevet Chimie/Biochimie - (H/F)CASALONGA, première société pluri-professionnelle d’exercice de conseils en propriété industrielle etd’avocats en France intervient sur tous les aspects de la propriété industrielle, du conseil au contentieux.Précurseur et innovant, CASALONGA est aujourd’hui un groupe européen de plus de 120 CPI, avocats, juristes,… [read post]
1 Feb 2024, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
 Offre d’emploi (H/F)Ingénieur(e) brevetNTICRVDB est un Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle (CPI) à taille humaine localisé à Rennes (Thorigné-Fouillard), Nantes, Lille et Paris.Nous couvrons l’ensemble des activités de la propriété industrielle (acquisition des droits, contentieux, contrats) tant pour des particuliers que pour des PME/PMI et des multinationales.Dans le cadre de [read post]
11 Sep 2016, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Le Cabinet NONY recrute pour son bureau de NANTES un(e) : INGENIEUR BREVETS CPI,  spécialité électronique, physique ou mécanique (H/F)  • Poste et missions :  Vous travaillerez en autonomie dans la gestion d’un ou plusieurs portefeuilles et aurez notamment les missions suivantes : 1. [read post]
29 Nov 2021, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Ingénieur Brevet (H/F) (2021-6796)Groupe Limagrain (Headquarter)Localisation du poste : Europe, France, Auvergne, Puy de Dôme (63)Quatrième semencier mondial, Limagrain est un groupe coopératif international créé et dirigé par des agriculteurs français. [read post]
23 May 2024, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Casalongarechercheun(e) ingénieur(e) brevet mécanique/électronique - (H/F)CASALONGA, première société pluri-professionnelle d’exercice de conseils en propriété industrielle etd’avocats en France intervient sur tous les aspects de la propriété industrielle, du conseil au contentieux.Précurseur et innovant, CASALONGA est aujourd’hui un groupe européen de plus de 120 CPI, avocats,… [read post]
31 Jan 2012, 2:01 am by sally
Regina v H (J); Same v Ferris; Same v W (A); Same v Walker; Same v Dan; Same v S (C); Same v Robertson; Same v P (M) [2011] EWCA Crim 2753; [2012] WLR (D) 12 “In principle, in historic or cold cases, a defendant had to be sentenced in accordance with the sentencing regime applicable at the date of sentence. [read post]
20 Mar 2018, 3:45 pm by Jacob Sapochnick
The I-907 request for premium processing service can be filed together with an H-1B petition or separately pending a decision. [read post]
15 Dec 2011, 2:25 am by sally
Regina v S; Regina v H [2011] EWCA Crim 2872; [2011] WLR (D) 363 “Section 46 of the Serious Crime Act 2007 was not incompatible with articles 6 and 7 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms by reason of being too vague and uncertain. [read post]
17 Nov 2009, 11:35 am
Daniel Maffei (D-NY25): HR 4077 IH 111th CONGRESS 1st Session H. [read post]
20 Jul 2016, 2:18 am by sylvain
La Cour d’Appel du 2e Circuit est arrivée à la conclusion que le mandat accordé par un juge ne permettait pas d’obliger Microsoft Corporation (société américaine) à produire les données d’un de ses clients hébergées en Europe (Décision du 14... [read post]
6 Oct 2014, 1:53 am by Sean Patrick Donlan
 In addition, the International Academy of Comparative Law has circulated the following:It is with incredible sorrow that we have heard that H. [read post]