Search for: "Son Ba Le"
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13 Jun 2014, 9:00 pm
Son siège social se situe dans la région de Lyon, en France.Nous avons la volonté d'offrir à nos collaborateurs un environnement de travail optimal qui encourage l'esprit d'équipe, avec priorité donnée à la formation et des opportunités de développement de carrière à l'international.Missions Rattaché à un des Manager Brevets au sein du Département de la… [read post]
3 Jun 2014, 12:00 am
Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle (Brevets d’invention, Marques, Transferts de technologie) situé dans le Grand Ouest, ainsi qu’à Paris et en Asie, cherche pour accompagner sa croissance et étoffer son équipe Mécanique/Electronique-Télécommunications : Un Ingénieur Brevet TELECOM (H/F) Débutant Rattaché au Directeur de l’équipe… [read post]
2 Jun 2014, 9:00 pm
Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle (Brevets d’invention, Marques, Transferts de technologie) situé dans le Grand Ouest, ainsi qu’à Paris et en Asie, cherche pour accompagner sa croissance et étoffer son équipe Mécanique/Electronique-Télécommunications : Un Ingénieur Brevet TELECOM (H/F) SENIOR Vous avez pour missions notamment :- la rédaction des demandes de brevet,-… [read post]
18 May 2014, 9:00 pm
Il n'y a donc pas lieu de saisir la Grande Chambre de questions basées sur des hypothèses non-fondées et des considérations hypothétiques.Décision T1100/10 [read post]
1 May 2014, 9:00 pm
GTT joue un rôle majeur au sein du Groupe, en contribuant à sa profitabilité, en fournissant des produits compétitifs, basés sur une architecture et des technologies partagées. [read post]
23 Apr 2014, 2:09 am
Las personas que le auguran triunfo y las que le auguran desastres, son impostores. [read post]
15 Apr 2014, 9:00 pm
Cela présuppose que la partie ait eu la possibilité de la contester, et donc qu'elle ait été préalablement confrontée à son invocation.Le demandeur n'a pris connaissance de D3 que dans la décision, ce qui constitue une violation de son droit d'être entendu.Décision T1448/09 [read post]
1 Apr 2014, 4:00 am
Ford, par son représentant André Bonin, réfère le Tribunal à la même page de la brochure publicitaire, plus particulièrement au bas de la page, où l'on retrouve en petits caractères : « Certaines conditions s'appliquent. [read post]
1 Apr 2014, 4:00 am
Ford, par son représentant André Bonin, réfère le Tribunal à la même page de la brochure publicitaire, plus particulièrement au bas de la page, où l'on retrouve en petits caractères : « Certaines conditions s'appliquent. [read post]
1 Mar 2014, 4:00 am
Il a pris une décision basée sur les informations qui lui ont été fournies par la défenderesse CBV qui, de toute évidence, étaient erronées. [read post]
1 Mar 2014, 4:00 am
Il a pris une décision basée sur les informations qui lui ont été fournies par la défenderesse CBV qui, de toute évidence, étaient erronées. [read post]
23 Feb 2014, 9:00 pm
Consciente que certaines Chambres ont jugé qu'un recours basé uniquement sur de nouveaux faits pouvait être recevable, elle souligne toutefois que si les faits en question ne sont pas admis en recours, le recours ne peut être considéré comme réellement motivé (T1557/05). [read post]
9 Feb 2014, 9:00 pm
La Chambre admet donc que la section de dépôt n'aurait pas dû donner son avis sur ce point dans sa décision.Toutefois, étant donné que cet avis ne figure que dans les motifs et non dans le dispositif de la décision, ce "refus" de correction n'est pas final et ne lie pas la division d'examen. [read post]
20 Jan 2014, 4:00 am
Réunissant à son lancement 6 universités francophones, le développement du site et sa coquille (ForceBleue) a été financé par le fonds Inforoutes de l’Organisation internationale de la Francophonie. [read post]
7 Jan 2014, 9:00 pm
La Chambre souligne au contraire que le rejet d'une requête, basé sur une décision motivée, fournit une base appropriée à un recours. [read post]
22 Dec 2013, 4:00 am
Pour sa part, Kia Canada est d'avis que l'annonce publicitaire doit être considérée dans son ensemble, image et texte compris, et que l'on s'attend normalement à ce qu'un consommateur qui la regarde la lise en entier pour en connaître le contenu exact. [read post]
15 Nov 2013, 7:07 am
Durante el Foro, expertos en el ámbito educativo también discutieron cuáles deben ser son los próximos pasos que Román Meléndez debe dar para lograr una verdadera transformación del sistema educativo público. [read post]
24 Oct 2013, 9:26 am
Pays-Bas, 22 novembre 2012) [read post]
29 Sep 2013, 11:55 am
Era lógico, para qué si no son los amigos? [read post]
22 Sep 2013, 4:00 am
Son devoir de réserve exigeait dans les circonstances qu'elle s'en abstienne. [read post]
