Search for: "T. P."
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1 Aug 2018, 9:00 pm
Ingénieur(e) Propriété Intellectuelle H/F – C.D.I. [read post]
31 Mar 2017, 6:21 am
P. [read post]
26 May 2020, 11:02 am
En parallèle avec cette rumeur de retour du hockey d’éliminatoires, l’Office de la propriété intellectuelle du Canada vient d’annoncer que les échéances entre la période commençant le 16 mars et se terminant le 12 juin sont prorogées au jour ouvrable suivant, soit le lundi 15 juin. [read post]
11 Sep 2010, 2:18 pm
p ç? [read post]
23 Dec 2010, 10:48 am
Conforme a lo que recomendó Ángel bajé el mozilla y lo instalé en mi computadora pero empecé a tener muchos conflictos pues cuando abría alguna de las páginas que normalmente utilizo, ya sea para bajar información de mi trabajo ... [read post]
8 Jan 2011, 4:42 pm
Buenas tardes, soy seguidora de su página la cual es de gran ayuda para las personas que tenemos problemas de crédito. [read post]
6 Sep 2022, 8:06 am
En términos generales, hay tres elementos básicos de conexión con el servicio. [read post]
28 Dec 2016, 3:02 pm
L.A., LLC, 327 P.3d 129 (Cal. 2014), the California Supreme Court held that where “an employment agreement compels the waiver of representative claims under the PAGA, it is contrary to public policy and unenforceable as a matter of state law. [read post]
15 Nov 2023, 4:00 pm
La Demanderesse avait répondu par le dépôt des revendications modifiées aux objections de clarté et d'activité inventive contenues dans l'avis accompagnant le rapport de recherche. [read post]
21 Dec 2009, 12:28 am
Hukuk ve t? [read post]
3 Mar 2015, 9:39 am
T. [read post]
15 Apr 2024, 5:00 am
P. [read post]
16 Apr 2019, 6:29 am
Although "(p)rimary health care remains the responsibility of the federal government," said government isn't actually keen on providing it. [read post]
29 Sep 2016, 9:16 am
Kumar of the Los Angeles Superior Court, will be sitting Pro-Tem in Division Five until November 20, 2016.Judge Sherilyn P. [read post]
21 Jul 2020, 9:00 pm
La question 4.1 de l'EQE préliminaire 2019 était ainsi formulée: Si Didier dépose la demande [européenne] en néerlandais, il doit produire une traduction dans l'une des langues officielles de l'OEB dans un délai de deux mois à compter du dépôt de la demande. [read post]
2 Nov 2011, 5:58 am
Le RPVA (Réseau privé virtuel Avocats) a été largement imposé au CNB par le ministère de la Justice. [read post]
27 Dec 2015, 9:00 pm
Le mandataire (néerlandais) argumentait qu'en vertu de l'Art 76(1) CBE, la demande divisionnaire est réputée déposée à la date de dépôt de la demande parente [read post]
2 Jul 2010, 8:43 am
C'est au JORF du 23 juin 2010 (p. 11313 texte n° 22) : Arrêté du 15 juin 2010 relatif à la mise à disposition du public pour un usage de rediffusion de la base de données électronique de l'Institut national de la statistique et des études économiques dénommée SIRENE La base SIRENE est consultable notamment sur le site sirene.fr tenu par l'INSEE et sur diverses bases de données… [read post]
23 Jul 2024, 4:00 pm
SANTARELLI Group, Cabinet leader du conseil et stratégie en propriété industrielle, recrute pour son pôle Chimie, dans une ambiance de travail moderne et conviviale, un ingénieur brevet ayant au moins 5 ans d’expérience, de [read post]
24 Jul 2024, 4:00 pm
La titulaire du brevet EP3375337B1 reprochait à la défenderesse de contrefaire son brevet en Autriche, Belgique, Danemark, France, Italie et Luxembourg, ainsi qu'aux Pays-Bas.La défenderesse faisait valoir qu'elle était déjà en possession de l'invention avant le dépôt du brevet, fournissant comme preuve un dessin, des éléments montrant le développement d'un système avec un… [read post]
