Search for: "L. E."
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25 Jan 2023, 11:42 am
Patrick L. [read post]
6 Jun 2017, 2:59 am
"Text Copyright John L. [read post]
29 Jan 2011, 5:34 pm
By Gary L. [read post]
29 Jul 2009, 1:37 pm
Je sors temporairement de mon mutisme estival pour vous signaler cette première révision accordée par la Grande Chambre de recours dans l'affaire R7/09. [read post]
25 Jun 2024, 2:48 pm
.'"Writes Gabriel Debenedetti, in "What Obama Is Whispering to Biden/The presidents’ plan to save their legacy from Trump" (New York Magazine).I enjoyed the profusion of diacritical marks on "mêlée. [read post]
14 Apr 2024, 9:16 pm
(L To R) John Haynnes Newton, Kelly Rutherford, Rob Estes, Heather Locklear, Jack Wagner, Jamie Luner, Josie Bisset, Michael Calabro. [read post]
30 Dec 2010, 9:00 pm
Je vous souhaite une excellente année 2011 ! [read post]
17 Aug 2017, 9:00 pm
Au secours, la rentrée approche ! [read post]
25 Feb 2009, 11:23 am
La décision T908/07 , qui m'a été signalée par Oliver Randl, s'intéresse au renvoi en première instance dans le cas de certaines requêtes tardives.Selon l'Art 13(3) du règlement de procédure des Chambres (RPCR), "les modifications… [read post]
25 Apr 2010, 9:00 pm
L'intimée a soutenu que la présentation des nouvelles requêtes avait été occasionnée par l'importance soudaine prise par le document D1 durant les débats. [read post]
24 Sep 2009, 11:54 am
Selon les termes du Communiqué du 16 juillet 2007 du Vice-président en charge de la DG3 (voir ici, page 115), "une procédure orale fixée par l'OEB ne sera annulée et une autre date fixée, Ã la demande d'une partie, que si la partie… [read post]
16 Nov 2014, 4:00 am
Une deuxième querelle aurait eu lieu, au cours de laquelle l’appelant l’aurait giflée. [read post]
10 Aug 2009, 6:24 am
L. [read post]
20 Oct 2011, 12:48 pm
ERRO SUBSTANCIAL E DOLO. [read post]
23 Jul 2008, 3:31 am
Si vous êtes à l'aise avec l'idée mettez moi en copie svp. [read post]
23 Jul 2008, 3:31 am
Si vous êtes à l'aise avec l'idée mettez moi en copie svp. [read post]
24 Oct 2016, 6:55 am
L’importance de la recherche et de l’éthique est aussi confirmée dans Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (2010) [7]. [read post]
4 Oct 2017, 6:35 pm
Ces enjeux sont tous liés à l’usage de nouveaux espaces ouverts par la révolution numérique, elle-même intrinsèquement liée au développement d’activités dans l’espace extra-atmosphérique. [read post]
17 Apr 2007, 11:08 pm
D'ailleurs, pour ceux qui voudraient avoir une idée de ce qui s'y est passé, mon collègue Patrick Cormier m'a fait l'honneur de blogguer en direct sur Slaw. [read post]
25 Mar 2010, 12:12 am
Les chiffres correspondent aux demandes de brevet publiées dans l'année en question. [read post]