Search for: "R L L"
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30 Sep 2010, 10:04 pm
Uno de ellos ve una lámpara de bronce situada al lado del camino. [read post]
27 Apr 2011, 5:53 am
r? [read post]
14 Apr 2024, 4:00 am
Intitulé : R. c. [read post]
18 Oct 2013, 9:28 am
Özetle bir yıl sonunda ödenen paranın dörtte üçü faize gider. 100 bin TL’ye karşılık on yıl vadeyle kredi alan kişi için faizin en yüksek ödendiği dönem ilk beş yıldır. [read post]
18 Oct 2013, 9:28 am
Özetle bir yıl sonunda ödenen paranın dörtte üçü faize gider. 100 bin TL’ye karşılık on yıl vadeyle kredi alan kişi için faizin en yüksek ödendiği dönem ilk beş yıldır. [read post]
6 Apr 2013, 12:53 am
Primär geht es darum, dass in Ländern mit geringen Steuersätzen diverse Scheinfirmen gegründet wurden. [read post]
10 Feb 2015, 12:18 am
L’approche par matière plutôt que par juridiction favorise également l’illustration concrète d’une autre réflexion d’importance, à savoir celle de l’interaction entre les différents « précédents » et de l’utilisation des décisions d’une juridiction par une autre (rapports entre la jurisprudence de la CIJ et les décisions des… [read post]
5 Sep 2008, 12:01 am
L'idée à l'origine de cette réflexion collective est que chaque génération a des repères événementiels qui jouent un rôle déterminant au moment de passer à … [read post]
11 Nov 2011, 2:17 pm
l? [read post]
8 Nov 2011, 7:25 am
l? [read post]
22 Mar 2010, 5:36 am
Le titulaire s'appuie notamment sur la décision T898/91 : la division d'opposition avait rejeté l'opposition formée par un des opposants, et avait révoqué le brevet. [read post]
28 Jan 2018, 4:31 pm
Ce n'est finalement qu'en 1945, au terme d'une remise en cause sans précédent de l'idée même de « civilisation », que les signataires du Statut de Nuremberg adoptèrent le premier instrument conventionnel y apportant une réponse positive. [read post]
24 Oct 2021, 4:00 am
Intitulé : R. c. [read post]
27 Oct 2011, 7:22 pm
r? [read post]
4 Sep 2012, 3:00 am
Alors que des fonctionnaires et magistrats jurassiens consultaient des sites Internet non-professionnels, le service informatique de l’Etat a mis en place des mesures de surveillance informatique qui se sont avérées être clairement illégales. [read post]
28 Dec 2010, 3:41 pm
GÖRÜ? [read post]
11 Mar 2012, 10:00 pm
Je dois la connaissance de cette décision au blog K's Law, qui l'a commentée il y a quelques semaines. [read post]
9 Nov 2010, 1:12 pm
r? [read post]
31 May 2015, 9:00 pm
Il est rare que la Grande Chambre fasse droit à une requête en révision. [read post]
5 Jun 2016, 4:00 am
Si l’article 16 ne visait pas tout acte ayant pour finalité la vente de lentilles ophtalmiques, il en résulterait que le champ d’exercice exclusif des optométristes serait moins étendu que celui des opticiens d’ordonnances à l’égard d’actes réservés qui leur sont communs, un résultat que ne pourrait avoir voulu le législateur. [read post]
