Search for: "D. L. C. "
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6 Jun 2010, 11:49 pm
C'est d'autant plus vrai pour des "méta-méthodes' qui, à un niveau encore plus abstrait, concernent le processus de création de logiciel en tant que tel, par exemple en procurant des instructions au développeur pour structurer et organiser le processus de développement. [read post]
20 Jun 2010, 9:00 pm
L'objet du brevet était une composition détergente comprenant entre autres "une protéase dont l'activité hydrolysante sur la kératine alpha à 10°C n'est pas inférieure à 0,09.10E-3 microgrammes/mPU.min". [read post]
2 May 2018, 1:23 pm
C'était la démerde, l'improvisation et la classe. [read post]
15 Mar 2022, 7:22 am
Du côté canadien, une récente décision de l’Office de la protection de la propriété intellectuelle du Canada suggère que la protection par droit d’auteur puisse être disponible pour une œuvre dans laquelle un humain a contribué à titre de co-auteur. [read post]
27 Dec 2009, 11:58 pm
Dans l'affaire T18/09, une fois n'est pas coutume, c'est un tribunal national, la Cour d'appel britannique, chargé d'une action en nullité contre le même brevet, qui a demandé cette accélération. [read post]
18 Jun 2019, 2:51 pm
Bâtir une image de marque ou un portefeuille de brevets, c’est bien. [read post]
22 Jul 2009, 1:17 pm
Après le brevet de Michael Jackson, un autre inventeur américain célèbre : William H Gates III, plus connu sous le nom de Bill Gates.Fondateur de Microsoft, mais aussi inventeur d'une méthode pour prévenir les ouragans, parmi une vingtaine d'autres inventions publiées en 2009,… [read post]
24 Jan 2010, 9:00 pm
Le défaut d'indications sur le moment où mesurer le flou et sur la préparation préalable de l'échantillon est grave puisqu'il concerne le cœur de l'invention, c'est-à-dire la caractéristique censée distinguer l'invention de l'art antérieur. [read post]
18 Apr 2021, 4:00 am
254 (5) C.Cr.), la Cour d’appel déclare que l’arrêt Petit c. [read post]
13 Feb 2019, 1:15 pm
C’est ainsi que le Ministre du travail, de l’emploi et de la Solidarité sociale du Québec a déposé, en date du 12 février 2019, le Projet de loi 10 « Loi modifiant la Loi sur l’équité salariale afin principalement d’améliorer l’évaluation du maintien de l’équité salariale ». [read post]
16 Jul 2010, 9:00 pm
L'inventeur avait quand même bien choisi sa date de dépôt, puisque la publication a été faite vendredi dernier. [read post]
29 Oct 2009, 10:55 pm
Jean sur l'initiative européenne en matière d'e-Justice. [read post]
9 Nov 2020, 10:00 pm
Il condense plus de 25 ans d'expérience de tests et bêta-tests de sites web, bases de données, formulaires, cédéroms et autres outils juridiques électroniques. [read post]
15 Sep 2011, 9:28 am
Je tente de passer rapidement en revue ce qui a changé, mais on peut d'ores et déjà avancer que le bilan est positif par rapport à la version précédente (moteur plus rapide, déplacement dans les ouvrages, sommaire dynamique). [read post]
21 Mar 2011, 12:49 pm
Une des peurs qu’ont les professionnels des affaires c’est la crainte qu’après qu’ils aient mis la base pour une relation d’affaires avec une autre partie, leur avocat démontera et détruira l’affaire en cherchant agressivement des termes plus favorables et/ou en apportant des solutions qui conduiront à des conflits. [read post]
1 Oct 2010, 4:00 am
Cependant, l’arrêt Laliberté c. [read post]
12 Mar 2007, 8:25 pm
Ce papier paru dans le New York Times d'hier 11 mars (mais je l'ai trouvé grâce au blogue de l'avocat David T. [read post]
5 Nov 2015, 6:09 am
Ce qui importe, c’est la vue de face, car c’est ce qui sera visible par le consommateur. [read post]
17 Jan 2018, 9:04 am
Pfizer Canada Inc. c. [read post]
27 Apr 2009, 11:48 am
Le JO d'avril est en ligne depuis quelques jours.On y trouve la décision J8/07, discutée ici même le 23 décembre, dans laquelle la Grande chambre est saisie de la question de savoir si une demande PCT déposée en français peut avoir l'anglais comme langue de… [read post]
