Search for: "Encore"
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27 Mar 2017, 1:02 pm
La notion de "includes", "including" n'est pas limitative, de sorte que la loi peut s'appliquer à d'autres situations encore. [read post]
15 May 2021, 10:00 pm
Est-ce que ça a encore un intérêt de bloguer ? [read post]
26 Feb 2013, 6:19 am
., and Encore Capital Group, Inc.; and Plaintiffs/Appellees: Andrea Brent, Martha Vassalle, Jerome Johnson, and Hope Franklin, won approval in district court of a nationwide class settlement that settled three related lawsuits. [read post]
13 Jan 2019, 9:00 pm
Lors de la procédure orale, la Titulaire-Intimée avait présenté trois lignes de défense, dont deux n'avaient pas encore été soumises dans la procédure de recours. [read post]
22 Apr 2019, 9:00 pm
Encore une décision sur la question de l'insuffisance de description pouvant provenir de paramètres mal définis. [read post]
28 Jan 2021, 3:38 pm
Mais publier un ouvrage de cours ou un traité permet généralement à l'éditeur de s'assurer de la fidélité de l'auteur et de sa collaboration, justement, aux revues (commentaires d'arrêts) et plus encore à la rédaction et la mise à jour des études, fascicules, chapitres des ouvrages à mise à jour (JurisClasseurs, Répertoires Dalloz, (...) [read post]
5 Jun 2009, 9:59 am
Sujet :Le monde de l'échange de fichiers par des réseaux peer-to-peer ("p2p") est encore en [read post]
23 Jul 2017, 9:00 pm
Ingénieur brevet généraliste Spécialité Mécanique/ Electronique Région de Genève, Grenoble ou Paris Pour sa 10ème année, le groupe renforce encore son équipe d’ingénieurs Brevets et recherche un(e) ingénieur brevet généraliste avec une spécialité mécanique et/ou électronique. [read post]
5 Apr 2020, 9:00 pm
La Chambre a des doutes sérieux sur le fait que la ligne de jurisprudence prenant en compte l'intention de payer une taxe par ordre de débit sur un compte courant (par exemple T1265/10) soit encore applicable au vu de la réglementation [read post]
23 Jan 2018, 10:31 am
Est-ce que ça a encore un intérêt de bloguer ? [read post]
27 Oct 2011, 12:18 pm
En sciences, selon un billet paru sur le site de la revue scientifique Nature [1], les auteurs très cités ont tendance à le devenir encore plus. [read post]
3 Jan 2021, 9:00 pm
Les règles 117 et 118 CBE ont été modifiées (avec effet au 1er janvier 2021) pour permettre les mesures d'instruction par visioconférence, que la procédure orale ait lieu par visioconférence ou non.Les mesures d'instruction sont l'audition d'un témoin, d'une partie ou d'un expert, une inspection d'objet ou encore une descente sur les lieux.La règle 117 CBE prévoit maintenant que la… [read post]
10 May 2010, 11:38 pm
Elles bénéficient selon Sandrine Bajos du soutien des éditeurs. 1001libraires.com — pas encore en service Le portail 1001libraires.com, soutenu par le Syndicat de la librarie française (SLF), verra le jour « à l'automne » 2010. [read post]
18 Nov 2021, 10:22 am
Quand on discuter en ligne sur un média/réseau social avec un correspondant ayant des positions radicales, on ne peut généralement pas aller loin mais on peut au moins éviter le clash qui radicalise encore plus les positions. [read post]
12 Jul 2018, 1:30 pm
Note Le premier jet de l'article qui suit a été écrit avec Xavier Haubry en 2001, une époque où il n'était pas encore inspecteur du travail. [read post]
19 May 2010, 6:04 am
Dans la catégorie "Rien à voir avec la documentation juridique (et encore ...) mais clairement tout à voir avec les évolutions des médias de notre temps", je suis en train de finir de lire : Mainstream : Enquête sur cette culture qui plaît à tout le monde / Frédéric Martel, Flammarion, publié en mars 2010, 464 pages. [read post]
5 Dec 2012, 9:56 am
Next week when I have my new email account, I'll write Holly Murphy from III and let her know that I'll be working on a third new install of Encore. [read post]
13 Feb 2013, 11:33 pm
Les sites d'enseignants en droit sont relativement rares et à ce niveau de contenu, encore plus rares [1]. [read post]
2 May 2023, 4:00 pm
La division d'opposition avait décidé que l'usage antérieur GensuPen (D18) n'était pas suffisamment prouvé.La Chambre estime, comme dans la décision T1418/17, qu'une Chambre de recours ne devrait infirmer l'appréciation des preuves faite par un département de première instance que si ce département n'a pas tenu compte de points essentiels ou pris en compte des éléments non pertinents, ou… [read post]
21 Jun 2011, 1:59 pm
François-Xavier le signale ce mardi sur la liste Juriconnexion : l'accès au texte intégral d'une annonce parue au BODACC (Bulletin des annonces civiles et commerciales) est désormais devenu gratuit sur le site bodacc.fr, alors qu'il y a encore quelques semaines il fallait payer quelques euros. [read post]
