Search for: "N. R. L."
Results 3001 - 3020
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26 Aug 2018, 6:04 am
¿No hay líderes para eso? [read post]
25 Aug 2012, 10:20 am
Here's the abstract:Le Conseil de L'Europe est le cadre d’une prolifération relativement récente des procédures qualifiées de « suivi », en particulier dans le domaine des droits de l'homme. [read post]
24 Oct 2023, 9:21 am
This document is scheduled to be published in the Federal Register on 10/25/2023 "T H E W H I T E H OU S E W A S H I N G T O N S e p t e m b e r 2 9, 2 0 2 3 P r e s i d e n t i a l D e t e r m i n a t i o n N o . 2 0 2 3 - 1 3 MEMORANDUM FOR THE SECRETARY OF STATE SUBJECT: Presidential Determination on Refugee Admissions for Fiscal Year 2024 By the authority vested in me as President by the Constitution… [read post]
30 Mar 2012, 1:03 pm
Agora ela teve a ideia de incluir no testamento a sobrinha, Kátia, caso a filha não se mude de lá. [read post]
9 Apr 2018, 7:29 am
Peu importe la taille d’une entreprise, cette dernière doit nécessaire gérer une chaîne d’approvisionnement. [read post]
17 Mar 2011, 4:30 pm
En esta ocasión continuamos abordando esta materia dedicando unas líneas a los requisitos generales que habilitan el reconocimiento de esta forma de adquisición. [read post]
6 Dec 2010, 4:30 am
L. [read post]
26 Apr 2023, 4:23 pm
[3]1º Homicidio, parricidio, infanticidio, asesinato, envenenamiento.2º Bigamia, rapto de menores, atentado contra el pudor cometido con violencia.3º Rapto, ocultación, supresión de niño; sustitución de niño por otro, suposición de hijo a una mujer que no ha parido.4º Incendio.5º Asociación de malhechores, extorsión, robos acompañados de circunstancias… [read post]
31 May 2011, 9:00 pm
Il ne s'agit que d'une intervention de routine qui ne devrait pas comporter de risque substantiel pour la santé lorsqu'elle est mise en oeuvre avec l'expertise et le soin professionnels requis, et qui ne devrait donc pas être exclue de la brevetabilité par l'Art 53c CBE.La Chambre propose toutefois une méthode d'évaluation du risque substantiel pour la santé à l'aide d'une "matrice… [read post]
6 Apr 2012, 4:47 am
En tant qu’agent de clôture (Closing agent) et avocat du vendeur, nous avons pu négocier avec la Banque de proroger la date de clôture et rédiger tous les documents nécessaires, y compris le HUD pour approbation par banque. [read post]
27 Jul 2011, 9:52 pm
Le recourant a fait l’objet d’une surveillance téléphonique rétroactive qu’il conteste dans le cadre de ce recours (contrôle a posteriori de la surveillance). [read post]
25 Oct 2011, 9:00 pm
La Chambre rétorque que ce n'est pas sur le fondement de l'Art 12(4) RPCR qu'elle refuse d'admettre la requête tardive, mais sur celui de l'Art 13(1). [read post]
28 Jun 2010, 4:13 pm
Si la faute ou la négligence de l'armateur ou du propriétaire du navire, du capitaine, de l'équipage ou des passagers contribue au dommage, la partie proportionnelle de la négligence ou de la faute attribuée au propriétaire ou à l'armateur, au navire, au capitaine et à son équipage, à sa cargaison ou à ses passagers sera déduite des… [read post]
14 Jul 2009, 12:45 pm
ArkadaÅŸlar benim babam karşılıksız çekten Ãœmraniye cezaevinde yatıyor ve bugünden itibaren çekten yatan herkes açlık grevine… [read post]
6 Aug 2020, 10:18 am
À noter que cette saga judiciaire n’est toujours pas terminée, puisqu’une demande en révision de cette décision du TAT a été déposée le 29 juillet dernier. [read post]
9 Dec 2020, 5:05 am
“El TC tiene el gran desafío de dar una respuesta rápida porque, así como planteamos estos problemas que a la larga son un problema de todos tener un forado en el presupuesto, también hay una expectativa ciudadana que tiene derecho de conocer cuál es la decisión lo más pronto posible”, reiteró. [read post]
13 Jul 2012, 2:34 am
S’attaquer à l’administration de la succession ne devrait pas être douloureux ou trop lourde si vous engagez un avocat éthique intéressé à un règlement juste de la situation. [read post]
16 Nov 2007, 5:05 pm
La demande de nationalité est une requête indépendante de la requête de visa. - Déroulement de la procédure : Le candidat dépose une première requête de visa provisoire ; l'examen des pièces par le Ministère… [read post]
30 Aug 2020, 4:00 am
Par contre, un arbitre saisi d’un grief relatif à l’application de l’article 119 de la Loi sur la police n’est pas lié par la décision du Comité de déontologie. [read post]
24 May 2013, 5:54 am
Vi al doctor el día de ayer y él me dijo que necesito no estar de pie por una semana o algo así. [read post]
