Search for: "R L L"
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17 Nov 2008, 9:00 am
& Larry R. [read post]
8 Sep 2011, 10:05 pm
L’investigation secrète est régie depuis le 1er janvier 2011 par les art. 286ss du Code de procédure pénale suisse (CPP) . [read post]
4 Nov 2010, 10:00 pm
Le JO du mois d'octobre publie (enfin) la liste des candidats ayant réussi l'EQE. [read post]
30 Sep 2015, 12:00 pm
The Washington State Department of Labor & Industries (L&I) has identified common corrections required by electrical inspectors. [read post]
12 May 2019, 9:00 pm
Le brevet avait pour objet une source lumineuse pour produire de la lumière blanche (A), comprenant une LED bleue (B) et au moins un luminophore absorbant une partie du bleu (C) et émettant dans le jaune-vert, le jaune ou l'orange (E,F), le luminophore étant en [read post]
29 Oct 2023, 4:00 am
La juge a eu raison de rejeter la requête de l’appelant visant à réopter sans le consentement de l’intimé. [read post]
4 Mar 2013, 8:42 am
Sheila L. [read post]
22 Oct 2012, 4:16 pm
Theresa L. [read post]
15 Jan 2008, 5:26 pm
La Loi No. 1 du 2 janvier 2008 a octroyé à l'Exécutif des pouvoirs pour modifier le régime juridique applicable aux étrangers, ainsi que des pouvoirs pour établir une nouvelle législation en matière de douanes et dans les secteurs bancaires et du tourisme. [read post]
2 Dec 2010, 2:12 pm
Leur utilisation semble plutôt réservée aux séries télévisées, même si la fiabilité du détecteur de mensonges pourrait s’améliorer ces prochaines années, des expériences étant en cours à l’aide de scanners et d’imageries par résonance magnétique. [read post]
10 Oct 2021, 4:00 pm
La Demanderesse argumentait que le remplacement de "éléments infinis" par "éléments finis" était une correction d'erreur évidente.La Chambre rappelle que selon G1/12 (pt37), une requête en correction d'erreur doit être présentée "sans délai". [read post]
29 May 2016, 4:00 am
Nul ne peut offrir un service de transport rémunéré de personnes à l’aide d’une automobile sans détenir un permis de taxi. [read post]
29 Jan 2023, 3:59 am
La possibilité de l’appliquer en droit criminel a été confirmée dans R. c. [read post]
9 Dec 2010, 2:39 pm
l??? [read post]
14 Dec 2011, 9:33 pm
R. [read post]
21 Mar 2012, 1:47 am
Ornella Feraci (Univ. of Siena) has recently published “L’ordine pubblico nel diritto dell’Unione europea” (The public policy in EU Law) (Giuffrè, 2012). [read post]
29 Sep 2009, 7:58 pm
Estimados lectores, hace algún tiempo indiqué en este blog que PracticaLegal: Consultoría creó e-l-e-v-A. [read post]
1 Nov 2018, 1:43 pm
L’historique de poursuite concernant un brevet réémis est réputé inclure à la fois celui de la demande de brevet associée au brevet qui a été abandonné et dont résulte le brevet réémis, ainsi que la demande de réémission. [read post]
14 Jun 2012, 5:06 am
l? [read post]
3 Jul 2012, 1:10 pm
A l’automne 2010, les internautes se pressaient pour obtenir leur adresse email du réseau social Facebook (par exemple prenom.nom@facebook.com). [read post]
