Search for: "D. L. C. "
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27 Jan 2011, 10:30 pm
Il permet aux propriétaires d’un site web de suivre précisément le comportement des internautes sur son site en utilisant leur adresse IP (voir à ce sujet les précédents articles concernant Logistep). [read post]
27 Sep 2010, 1:03 pm
Un truc bizarre, c'est le contenu prévu en jurisprudence : pas la moindre cour d'appel a priori, puisque seules les bases CASS (Cour de cassation), JADE (Conseil d'Etat + cours administratives d'appel) et CONSTIT (...) [read post]
17 Sep 2010, 5:59 pm
La version présentée à l’office de l’immigration est d’ailleurs souvent une version plus optimiste que la version « réelle », généralement plus prudente. [read post]
13 Jun 2023, 4:00 pm
Selon elle, le "séchage au moins partiel" devrait se comprendre comme un séchage partiel ou un séchage total, c'est-à-dire l'énoncé de deux [read post]
20 Apr 2011, 4:00 am
Par ailleurs, dans les pays d’Amérique Latine et les Caraïbes, l’agent est essentiel car c’est lui qui permet d’avoir accès au décisionnaire de comprendre le mode de fonctionnement des affaires locales et de traduire tout ceci au niveau de votre entreprise. [read post]
30 Apr 2018, 7:07 am
À l’aube du cinquantième anniversaire de la Loi sur les langues officielles (la “LLO” ou la “Loi”), le gouvernement fédéral a annoncé un investissement sans précédent de 2,7 milliards de dollars dédié à l’épanouissement des communautés de langue officielle en situation minoritaire et à la promotion du bilinguisme officiel et ce,… [read post]
22 Jan 2008, 12:33 am
Référence est faite au célèbre discours du Président Hayes devant le Sénat américain le 8 mars 1880, publié le 9 par le New York Times.Après le départ de de Lesseps, la France a toujours… [read post]
1 Jun 2020, 5:06 pm
Descarga el nuevo Código Civil El nuevo Código Civil o Ley 55 de 2020 entrará en vigor en 180 días. [read post]
6 May 2021, 10:38 am
Cette décision s’inscrit dans la même veine qu’une décision récente que l’on avait précédemment commentée laquelle concernait plutôt le décret 689-2020 qui prévoit notamment que « lorsqu’une prestation de travail peut être rendue à distance, le télétravail à partir d’une résidence… [read post]
9 Aug 2019, 10:06 am
Recio, C. [read post]
12 Jun 2017, 9:18 am
C'est le pôle Métiers du livre de l'Université de Paris Ouest Nanterre La Défense, là où sont données les formations pour les bibliothécaires de la région Ile-de-France. [read post]
12 Jul 2012, 5:31 am
à.d. actions, espèces, bijoux etc…) c’est autre chose car ils sont taxés uniquement par le pays de résidence du vendeur. [read post]
29 Jan 2012, 9:00 pm
Comme indiqué page 4, paragraphe 9, de la description : "par l'utilisation de l'expression "bloc de builder", il s'agit d'exprimer le fait que les produits ne contiennent pas d'autres substances builders que celles qui sont solubles dans l'eau", c'est-à-dire que l'ensemble des substances builders contenues dans le produit sont rassemblées dans le bloc ainsi… [read post]
25 Dec 2019, 3:30 am
Roberto L. [read post]
20 Mar 2024, 2:00 pm
Puisque c’était le cas en l’espèce, le TAT accueille la plainte et ordonne la réintégration du Plaignant. [read post]
31 Mar 2023, 4:00 pm
L'artiste choisi est le célèbre Stromae, qui prête son immense talent à la nouvelle juridiction. [read post]
24 Feb 2012, 1:55 am
Election Présidentielle 2012 - Palais de l'Elysée Election Présidentielle 2012 : C'est parti ! [read post]
25 Dec 2009, 9:00 pm
Se rendant compte de son erreur, il a envoyé le 10 août un fax demandant de ne pas tenir compte du précédent courrier. [read post]
L'enregistrement de la marque de commerce, le caractère distinctif de la marque et le Registraire
1 Sep 2008, 5:00 pm
L'arrêt Minolta-QMS, Inc. c. [read post]
9 Oct 2024, 11:42 am
L. [read post]
