Search for: "Dan Jeans"
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24 Mar 2019, 3:59 am
.), Montréal, 500-09-027670-181Décision de : Juges Marie-France Bich, Jean Bouchard et Stephen W. [read post]
5 Jan 2011, 3:10 am
Pour vous tenir au courant de l'actualité dans ce domaine, je vous conseille la lecture du blog de Jean-Paul Martin. [read post]
22 Dec 2011, 3:04 pm
Esta interpretación está corroborada, en segundo lugar, por el hecho, invocado por los Gobiernos danés y checo y por la Comisión, y que no ha sido rebatido realmente por el Sr. [read post]
19 Oct 2011, 11:26 am
Kerviel faces five years in prison as well as a fine of 375,000 euros (448,000 dollars), if convicted.In addition, his former employer Societe Generale would demand a sum of 4.9 billion euros (5.83 billion dollars) in compensation for damages, SG lawyer Jean Veil told the Sunday paper Le Journal du Dimanche.http://english.cri.cn/6966/2010/06/08/1461s575490.htm 2010-06-08 19:52:40 Xinhua Web Editor: Zhang Jin Share | [read post]
16 Jun 2010, 2:37 am
A noter la présence d’ Hervé NOVELLI – secrétaire d’État au Commerce, à l’Artisanat, aux Petites et Moyennes Entreprises, au Tourisme, aux Services et à la Consommation – qui a contribué à la mise en place de ce nouveau statut de l’auto-entrepreneur dans le paysage juridico-économique de ce pays. [read post]
20 Dec 2022, 12:08 am
Un changement de système informatique chez son fournisseur slovène fin 2014 est à l’origine de la phrase rajoutée dans le texte de la déclaration d’origine sur facture problématique. [read post]
20 Apr 2018, 8:10 am
9:30 – Jean-Pierre Jacob (Professeur honoraire, Institut des Hautes Études Internationales et du Développement de Genève) : « La loi du bas », approche anthropologique de la coutume et des coutumes foncières 10:00 – Jean-Louis Halpérin (PR de droit à l’ENS-Ulm, directeur du CTAD) : droit coutumier et droit oral, une impossible équation ? [read post]
16 Apr 2012, 7:52 pm
JEAN-MARC RICHARD A GAGNÉ LA SOMME DE 833 337 $ EN ARGENT COMPTANT! [read post]
12 Mar 2024, 4:40 am
Jean Grier, President - European Network of Ombuds in Higher Education (ENOHE), and Ursula Meiser, Vice President, ENOHE. [read post]
25 Jul 2009, 11:02 am
Erica's sister, "Jean" is present but Robbie is at daycare. [read post]
1 Oct 2017, 4:00 am
Selon les appelantes, la Cour d’appel a reconnu dans Banque Nationale du Canada c. [read post]
6 May 2018, 4:00 am
L’employeur a admis qu’il avait posé une question sur l’origine ethnique du plaignant; il fait cependant valoir que celle-ci ne lui a pas été posée dans le contexte de l’entrevue, mais plutôt dans un contexte d’échange non officiel. [read post]
11 Jun 2021, 4:00 am
Jean Carroll. [read post]
23 Apr 2008, 10:03 pm
"Dan was just a goofball," Palmer said. [read post]
30 Jul 2017, 4:00 am
Hilton, Jean Bouchard et Martin VauclairDate : 11 juillet 2017 FAMILLE — filiation — reconnaissance de paternité — procréation assistée — décès — insémination post mortem — consentement — rétractation de jugement. [read post]
17 Mar 2016, 5:15 am
The program will be as follow: First Day : 13 avril 2016 (Wednesday) : Les tendances générales dans le droit du contrat international Morning Sesseion 8h30 – 9h15: Welcome Speech 9h15 – 9h30: Ali MEZGHANI (Professeur, Faculté de Droit des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis)Présentation générale du colloque : « À propos du contrat international » 9h30 – 10h : Pierre MAYER (Professeur… [read post]
16 Apr 2010, 8:39 am
Personnellement, j’entends parler de ce problème depuis bien des années et Christine Lagarde, dans une récente interview à ce propos, rappelle cruellement que « lors de la mise en place du dispositif Scellier en 2009, les ménages ont dû attendre mai pour avoir une réponse à certaines questions importantes ». [read post]
18 Jun 2019, 2:51 pm
Un merci tout spécial à Jeffrey Kang, Jean-François Drolet et Alexandre Daoust pour leurs contributions respectives à ce billet. [read post]
11 Feb 2012, 8:00 am
Propos introductifs; Anne Marmisse-d’Abbadie d’Arrast : Qualification et concepts autonomes dans l’élaboration d’un code européen de droit international privé; Marc-Philippe Weller : Les rattachements dans les conflits des lois; Cinquième Partie. [read post]
18 Jun 2019, 2:51 pm
Un merci tout spécial à Jeffrey Kang, Jean-François Drolet et Alexandre Daoust pour leurs contributions respectives à ce billet. [read post]
