Search for: "In re T. M. R."
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13 Apr 2010, 12:30 pm
Ou cela : http://tools.ietf.org/html/draft-sp..., dont la première version a été commentée ici même [1]. [read post]
17 Jun 2013, 12:13 am
Publié sous la rubrique «en point de mire» de la revue suisse de droit des médias Medialex, ce bref article intitulé «confier ses données à une société étrangère n’est pas sans risque» attirait l’attention sur l’application du Foreign Intelligence Act Américain et «le risque réel que des données de ressortissants suisses ou… [read post]
17 Jun 2013, 12:13 am
Publié sous la rubrique «en point de mire» de la revue suisse de droit des médias Medialex, ce bref article intitulé «confier ses données à une société étrangère n’est pas sans risque» attirait l’attention sur l’application du Foreign Intelligence Act Américain et «le risque réel que des données de ressortissants suisses ou… [read post]
11 Sep 2010, 2:18 pm
RES? [read post]
18 Jul 2013, 12:58 pm
Le rapport Lambert / Boulard a aussi été un catalyseur de la réponse actuelle du Comité interministériel pour la modernisation (...) [read post]
2 Jun 2012, 2:49 pm
r müzik ö? [read post]
9 Nov 2012, 4:03 am
Karşılıksız çek için uygulanan hapis cezasının kaldırılmasının ardından taahhüdün ihlal edilmesi halinde hapis cezası uygulamsına devam edilmesi kamuoyunda önemli tartışmalara yol açmıştır. [read post]
17 Jan 2011, 5:48 am
ADINA Y A R G I T A Y ? [read post]
17 May 2011, 9:56 pm
Les médias se sont fait l’écho récemment de l’enregistrement par Apple et Google de nombreuses données de géolocalisation. [read post]
20 Jul 2022, 5:54 am
Quelques solutions s’offrent à cette dernière. [read post]
1 Jan 2023, 11:24 am
Ce travail de thèse met pour la première fois en lumière de manière exhaustive les aspects du droit de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), de l’Organisation mondiale du commerce (OMC ; commerce et droits de propriété intellectuelle liés au commerce) et du réseau d’accords bilatéraux de protection des investissements existants, ainsi que les jugements (et… [read post]
6 Sep 2013, 5:56 am
Stern, Brandon T. [read post]
1 Mar 2011, 5:45 am
” I’m guessing the money-and-manpower thing is the decisive factor. [read post]
21 Sep 2011, 7:45 pm
La réparation du dommage résultant d’une infraction pénale ne s’obtient pas de la même façon aux Etats-Unis et en France. [read post]
1 May 2014, 4:00 am
Elles demandaient par conséquent à la Cour supérieure du Québec qu’elle se déclare sans compétence afin d’entendre et de décider de la poursuite intentée contre elles, et par conséquent de la rejeter.La Loi reconnait au gouvernement le pouvoir d’exercer, suivant certaines règles particulières, un droit de recouvrement du coût des soins de santé prodigués… [read post]
1 May 2014, 4:00 am
Elles demandaient par conséquent à la Cour supérieure du Québec qu’elle se déclare sans compétence afin d’entendre et de décider de la poursuite intentée contre elles, et par conséquent de la rejeter.La Loi reconnait au gouvernement le pouvoir d’exercer, suivant certaines règles particulières, un droit de recouvrement du coût des soins de santé prodigués… [read post]
12 May 2008, 6:38 pm
It was not like he said, “”I’m R Kelly and I like to video myself with very young girls, you know any? [read post]
28 Apr 2009, 1:45 pm
Prenons l'actualité récente : le rapport Darrois sur la grande profession du droit [1] : épisode 1 : l'annonce de sa sortie est une première fois repoussée fin février 2009. [read post]
7 Feb 2012, 9:00 pm
Le brevet avait été révoqué pour défaut de nouveauté. [read post]
17 Feb 2010, 12:18 pm
I’m INNOCENT, I tell ya! [read post]
