Search for: "R L L"
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10 Jun 2024, 1:13 am
Là serait le rêve vendu par les plus extrêmes dans les GAFAMOM et relayé par certaines licornes de la transformation numérique : savoir répondre sans lire, apprendre ni comprendre. [read post]
15 Jul 2022, 7:23 pm
Povoa, Réflexions sur la responsabilité du fait des choses. [read post]
19 Jul 2012, 7:26 am
Bilişim olanaklarının artması sayesinde dünyadaki internet sitesi sayısı her yıl hızla artmaktadır. 2011 yılı verilerine göre dünyada toplam 555 milyon adet internet sitesi bulunmakta, bu sitelerin büyük çoğunluğunu kişisel bloglar ve haber siteleri oluşturmaktadır. İnternet haberciliğinde büyük siteler gün… [read post]
20 Jan 2010, 1:07 pm
ekkür amaçl? [read post]
22 Feb 2023, 8:10 pm
Reconciling Article 25(3)(c) in Spanish of the Polylingual ICC Statute Symposium: The Protection of the Environment during Warfare: An International Environmental Law Perspective Jérôme de Hemptinne & Raphaël van Steenberghe, Foreword Raphaël van Steenberghe, The Interplay between International Humanitarian Law and International Environmental Law: Towards a Comprehensive Framework for a Better Protection of the Environment in Armed… [read post]
20 Nov 2008, 8:34 pm
Here's the abstract:Le recours accru de l'ONU aux sanctions économiques, depuis la fin de la guerre froide, a révélé, entre autres carences du système de sécurité collective, la problématique de leurs effets désastreux sur la… [read post]
6 May 2020, 7:21 pm
Ce dernier prévoit notamment la réouverture des chantiers de construction et des entreprises manufacturières (avec restrictions) le 11 mai 2020. [read post]
14 Sep 2014, 4:30 am
L. [read post]
15 May 2017, 11:40 pm
Les mécanismes permettant d’encourager, de faciliter, de réglementer, de contraindre ou encore de protéger l’activité des investisseurs à l’étranger sont ici recherchés dans toutes les sphères du droit international mais aussi dans certains ressorts du droit interne. [read post]
19 May 2013, 9:00 pm
La réduction de 20%, conçue par le législateur pour alléger le fardeau des parties devant avoir recours à des traductions, n'est en rien symbolique. [read post]
27 Oct 2011, 7:22 pm
r? [read post]
16 Mar 2011, 4:27 pm
Rev. 477-517 (2010).Richards, Kenneth R. and Stephanie Hayes Richards, U.S. [read post]
19 Feb 2014, 8:43 pm
Le processus d’extraditionest passible d’annulation si les règles de la procédure régulière ne sont pas observées.Le principe de ne pas être condamné par contumace. [read post]
4 May 2017, 9:00 pm
Dans cette décision, la Chambre rappelle que lorsqu'il s'agit de déterminer ce qui a été rendu accessible au public par une demande de brevet (telle que D2 dans la présente espèce), on doit garder à l'esprit que c'est la description qui sert principalement à divulguer l'invention d'une manière reproductible, alors que la fonction principale des revendications est de définir… [read post]
22 Jan 2017, 4:00 am
Or, ce sont les règles de preuve relatives à l’authentification de ce type de preuve matérielle qui s’appliquent à l’utilisation de GSV ou à la production d’une image tirée de cet outil de navigation virtuelle et non les règles de la connaissance d’office. [read post]
2 Jul 2017, 9:45 am
Abuhamoud Alshiabani has published La démocratie en droit international : Étude critique sur le statut juridique de la démocratie en droit interntional et la légitimité de l'imposer par la force (L'Harmattan 2017). [read post]
21 Jun 2016, 11:34 pm
Contents include:DoctrineNicolas Binctin, Le renouveau du contentieux international de la propriété intellectuelle Pascal de Vareilles-Sommières, Autonomie et ordre public dans les principes de la Haye sur le choix de la loi applicable aux contrats commerciaux internationaux Denys-Sasha Robin, Statut et bien-être des animaux : Quelques remarques sur les balbutiements d’un droit international animalier VariétésCharles Leben, Liber Amicorum, Peter… [read post]
19 May 2013, 12:49 pm
I recently received the following message: A l'occasion de la prochaine réunion de l’Association Internationale des Revues de Droit Social / International Association of Labour Law Journals (IALLJ), le COMPTRASEC organise un colloque international sur la thématique de l’accès à la justice sociale en droit international et en droit comparé, qui se déroulera du 6 au 7 juin 2013 à Bordeaux. [read post]
11 Dec 2013, 9:11 pm
Il propose un état des lieux sur les grandes questions du droit international humanitaire à la lumière de l’évolution récente de la pratique en la matière. [read post]
31 Dec 2008, 12:06 am
Certains lecteurs ont remarqué la mise en ligne d'un nouveau sondage.Comme indiqué ici, le futur règlement de l'EQE évoque la création d'un "pré-EQE", qui pourrait être passé, Ã partir de 2011, après 2… [read post]
