Search for: "L. E."
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7 Jun 2019, 12:00 am
Extraits saignants : « L'opération décidée le 1 février 2018 (...) [read post]
7 Jun 2015, 9:00 pm
à la société Zenon Technology Partnership (immatriculée dans l'état du [read post]
15 Feb 2023, 4:00 pm
Ingénieure ou Ingénieur Brevets Mécanique ACTIVITÉS Ce poste est ouvert au sein notre équipe aujourd’hui constituée de 16 ingénieurs brevets ; vos principales missions y seront :L’analyse de brevetabilité et la rédaction de demandes de brevet, Les procédures d'examen internationales et d’opposition, Les procédures orales devant l'Office… [read post]
17 Aug 2020, 9:00 pm
Le déposant demandait à ce que la Chambre ne renvoie pas l'affaire devant la division d'examen, argumentant que les autres documents cités, classés A dans le rapport de recherche, ne pouvaient pas être plus pertinents que D1, que la demande avait été déposée en 2009, déjà [read post]
28 Dec 2020, 9:00 pm
Les lecteurs qui ont une bonne mémoire se souviennent de la décision T384/15 dans laquelle il avait été décidé que l'opposition formée par le cabinet S et les interventions des sociétés Bose étaient recevables, quand bien même des éléments pouvait suggérer un lien entre le cabinet S et les intervenants. [read post]
29 Nov 2011, 5:13 am
Abbas Türnüklü, Dokuz Eylül Üniversitesi E? [read post]
11 Dec 2011, 3:05 am
l? [read post]
11 Dec 2011, 4:07 am
gerçe? [read post]
11 Jun 2020, 9:00 pm
Sederma est une société de 180 personnes, appartenant au groupe Croda, spécialisée dans le développement, la fabrication et la commercialisation de principes actifs pour l’industrie cosmétique. [read post]
24 Nov 2019, 9:00 pm
La division d'opposition avait émis sa décision intermédiaire de maintien sous forme modifiée du brevet le 22.12.2016. [read post]
10 Dec 2010, 2:55 pm
z çek’e hapis ? [read post]
4 May 2011, 11:59 pm
e girmi? [read post]
15 May 2024, 4:00 pm
Selon la règle 64(2) CBE, la division d'examen peut ordonner le remboursement de taxes de recherche additionnelles acquittées du fait d'un défaut d'unité d'invention constaté par la division de la recherche, si elle considère que l'invitation à payer ces taxes additionnelles n'était pas "justifiée".La Chambre se pose dans ce contexte la question de l'étendue… [read post]
30 Apr 2021, 6:31 pm
It was noteworthy for the shifts that have come now that Raúl Castro has left the post of PCC Fist Secretary. [read post]
1 Oct 2006, 10:00 am
Les entreprises sont de plus en plus préoccupées par la protection des marques de commerces, d'autant plus avec l'arrivée de l'enregistrement des noms de domaine. [read post]
6 Sep 2010, 12:00 pm
C'est polémique, c'est réaliste voire cynique par certains aspects — ça vient du terrain — et ça parle du livre numérique/e-book. [read post]
21 Jun 2017, 2:30 am
Que l’on soit une personne privée, un employeur, un commerçant ou un fournisseur d’accès à Internet, on peut avoir envie de partager sa connexion wifi, tantôt pour permettre à des amis de passage d’avoir un accès à Internet, tantôt pour... [read post]
16 Jan 2022, 4:00 pm
La demande de brevet porte sur un procédé de réalisation d'une transaction financière utilisant un système d'authentification forte par génération d'un mot de passe à usage unique envoyé sur le même appareil que celui où la transaction est réalisée, sur deux applications différentes et en utilisant deux canaux de communication isolés l'un de… [read post]
14 Jul 2011, 2:24 am
Un billet d'Olivier Ertzscheid (affordance.info) nous apprend que son unité de recherche [1] se voit en quelque sorte critiquée par l'agence nationale d'évaluation de la recherche scientifique (AERES) (qui "note" donc les facultés et centres de recherche). [read post]
24 Dec 2014, 4:37 pm
Cette revue bimestrielle contenait beaucoup de jurisprudence commentée par des avocats fiscalistes. [read post]
