Search for: "L. E."
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11 Dec 2017, 9:00 pm
Notre cabinet offre un guichet unique couvrant l’ensemble des [read post]
10 Jun 2018, 9:00 pm
Pour l'Intimée le recours devait être rejeté comme irrecevable car il n'analysait pas les principaux motifs de la décision et se basait essentiellement sur de nouveaux documents. [read post]
18 Apr 2018, 9:00 pm
Il sera en charge de l'accompagnement global de clients [read post]
17 Jun 2018, 9:00 pm
L'opposition avait formée par le cabinet S, et au stade du recours les sociétés Bose GmbH et Bose Limited étaient intervenues dans la procédure. [read post]
26 Apr 2010, 4:00 am
Cirque X Inc., 2006 CF 700 est venu répondre à la question.Voltige Inc. a demandé l'enregistrement de la marque de commerce Cavalia qui a été enregistrée le 15 [read post]
6 Dec 2009, 3:52 am
i bir e? [read post]
26 Jan 2010, 11:48 pm
n e? [read post]
7 Jan 2024, 4:00 pm
La société SES-imagotag avait engagé une action en interdiction provisoire du brevet EP3883277 devant la division locale de Munich à l'encontre des sociétés Hanshow.Le brevet porte sur des étiquettes électroniques et le débat portait essentiellement sur la question du positionnement du circuit imprimé 35, logé du côté de la face arrière du boitier 30, et de l'antenne 38,… [read post]
11 Jun 2010, 1:08 pm
Cette brève mais hilarante vidéo fait partie d'une campagne publicitaire réalisée fin 2009 par l'agence italienne Mostra. [read post]
13 Sep 2023, 4:00 pm
Le brevet avait pour objet un matériau de régénération osseuse particulier pour une utilisation dans une méthode de traitement d'un patient souffrant d'une affection osseuse dégénérative, la méthode comprenant la formation d'un vide dans l'os et le remplissage de ce vide par le matériau de régénération.La revendication est rédigée dans le format de… [read post]
28 Jun 2018, 9:00 pm
En réponse à l'opinion provisoire de la Chambre, la [read post]
3 Mar 2015, 9:00 pm
La R.2(1) première phrase sera ainsi libellée : "Dans la procédure devant l'Office européen des brevets, [read post]
11 Sep 2012, 1:47 am
Le décret n° 2012-1025 du 6 septembre 2012 relatif à la publication des instructions et circulaires publié au Journal officiel de ce jour [1] « permet de prendre en compte les bases de données développées dans certaines administrations pour assurer la diffusion des instructions et circulaires et, plus largement, des documents traduisant une position officielle de l'administration sur l'interprétation des textes… [read post]
8 Sep 2019, 1:46 pm
Sommaire Pseudonymisation et non anonymisation (ou les subtilités du RGPD) Délivrance d'une copie n'est pas open data (ou les subtilités de la loi du 23 mars 2019) Les finalités de l'évolution européenne et internationale Le droit national : des priorités désormais sanctionnées Le développement de la référence neutre Un billet d'humeur sous forme d'interview… [read post]
21 Dec 2009, 12:48 pm
La version imprimée a été arrêté et Google ne peut dépanner que si on connaît la date et le nom de l'entreprise. [read post]
4 Jul 2017, 7:30 am
Parmi les principaux domaines traités, on peut relever la négociation et l’entrée en vigueur du Privacy Shield, les prises de... [read post]
9 Mar 2022, 4:00 pm
Selon le brevet, l'effet obtenu était une rétention améliorée par rapport aux microparticules minérales (type bentonite).La Chambre admet que les exemples démontrent une amélioration claire de la rétention en substituant la nanocellulose par la bentonite, en [read post]
27 Sep 2018, 9:00 pm
La Grande Chambre avait jugé que la décision n'expliquait pas suffisamment pourquoi la combinaison d'étapes revendiquée aurait demandé un effort indu à l'homme du métier. [read post]
22 Oct 2015, 3:02 am
Par une modification non datée sur son site Web, vraisemblablement le 22 octobre 2015, le PFPDT indique que «tant que la Suisse n'a pas renégocié un nouvel accord avec le gouvernement américain, l’accord «U.S. [read post]
5 Sep 2023, 4:00 pm
INGÉNIEUR·E BREVETS SENIOR CHIMIE/MATÉRIAUXDESCRIPTION DU POSTECe poste est ouvert au sein du département de propriété industrielle aujourd’hui constitué de 19 ingénieurs brevets.Vos principales missions y seront :L’analyse de brevetabilité et la rédaction de demandes de brevet,Les procédures d'examen internationales et d’opposition,Les procédures orales devant… [read post]
