Search for: "L. E."
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17 Oct 2011, 9:00 pm
L'épreuve D se verra amputée de 2 heures. [read post]
16 Jan 2007, 9:56 pm
Un peu dans la lignée d'Howard Knopf relativement au droit d'auteur canadien, qu'est-ce que 2007 est susceptible de nous apporter de retentissant, croutillant, en droit des technologies de l'information? [read post]
24 Jan 2013, 3:28 am
La seconde, emploi de la force décentralisé et emploi de la force centralisé, met en scène les acteurs de la police relative à la mer et permet de mettre en lumière le besoin croissant d’une gestion commune centralisée des atteintes à l’ordre des mers. [read post]
19 May 2013, 9:00 pm
La Chambre rejette la requête en restitutio car pas suffisamment motivée, ne permettant pas à la Chambre de décider si tout la vigilance a été exercée ou pas. [read post]
22 May 2009, 4:10 am
Eagerly awaited and just out today is the UK High Court's decision in L'Oréal v eBay [2009] EWHC 1094 (Ch). [read post]
23 Sep 2019, 11:06 pm
En particulier, la combinaison n'a pas été exposée dans l'acte d'opposition. [read post]
3 Aug 2012, 3:08 pm
De acordo com Gurgel, as rés Simone Vasconcelos e Geiza Dias seriam responsáveis pela administração financeira da empresa e executariam o processo de entrega dos valores. [read post]
9 Mar 2012, 3:44 am
e girmesinin ard? [read post]
5 Dec 2022, 8:55 am
Kristin E. [read post]
13 Jan 2011, 9:00 pm
Son spectre fréquentiel, établi par transformée de FOURIER, en conserve toute l’information, puisque la transformée inverse permet de reconstruire le son à l’identique. [read post]
2 Jan 2016, 10:44 am
The Société Africaine pour le Droit International has published L'Afrique et le droit international pénal : Actes du troisième colloque annuel SADI (Pedone 2015). [read post]
17 Sep 2010, 12:56 am
L’innovation technique selon l’invention est destinée au monde lié à l’industrie du tabac. [read post]
13 Nov 2020, 2:22 pm
Selon lui, la crainte de contamination reliée à la COVID-19 ne peut justifier, à elle seule, l’émission d’une ordonnance de sauvegarde, d’autant plus que la Ville a mis en place les mesures sanitaires appropriées. [read post]
29 Jan 2014, 7:10 pm
O mais surpreendente é que a tecnologia dispensa o uso de lâmpadas e deve estar no mercado em três anos. [read post]
3 Aug 2010, 2:16 pm
e giren 5941 say? [read post]
3 Jun 2020, 12:25 pm
Exotic est actuellement emprisonné….), la propriété s’était retrouvée entre les mains d’une société bidon dans le seul et unique but d’écarter cet actif de l’exécution de la condamnation. [read post]
22 Jan 2015, 1:02 pm
Pero fuera de línea y en línea vemos el mismo problema: las leyes encaminadas a combatir el acoso rara vez se aplican en absoluto, o se hacen cumplir de manera injusta e ineficaz. [read post]
28 Dec 2010, 1:00 am
Les cantons du Jura et de Neuchâtel (Suisse) ont mis en consultation jusqu’à la fin de l’année un nouveau projet de loi en matière de protection des données. [read post]
17 Jun 2009, 10:07 am
Selon le journal des entrepreneurs espagnols diraient : « Nous avions été averti que l’attribution du contrat pour le mois de juillet, mais nous pensons que cette date sera repoussée car il pourrait y avoir un manque de financement. [read post]
8 Jul 2008, 9:59 am
On 24 October a request was made for an Advisory Opinion from the EFTA Court by a Norwegian court, the Follo tingrett in Case E-9/07, L'Oréal Norge AS v Per Aarskog AS and Others. [read post]
