Search for: "R L L"
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6 Dec 2020, 1:02 pm
C’est là un instrument précieux pour le juriste qui veut réfléchir aux manières de comprendre ce monde que la crise historique que nous vivons montre à bout de souffle. [read post]
5 Jul 2016, 3:55 pm
Appel à communications – édition spéciale dans la Revue femmes et droit Commémoration des travaux de la professeure Nicole LaVioletteLa Revue femmes et droit sollicite des observations rédigées en français sur l’intersection des LGBTQ et des réfugiés. [read post]
5 Mar 2016, 1:50 pm
Elson, who runs the University of Delaware's John L. [read post]
9 Sep 2018, 6:57 pm
The Société Française pour le Droit International has published La souveraineté pénale de l’Etat au XXIème siècle : Colloque de Lille (Pedone 2018). [read post]
9 Nov 2019, 4:40 am
Dem Urteil lag ein Verfahren zur Vergabe der Erstellung von Lärmschutzwänden zugrunde. [read post]
13 Jul 2020, 4:03 pm
En cas d’infraction à cette règle, les commerçants absorberont l’amende. [read post]
3 Feb 2012, 6:45 am
Dominique Carreau (l'Université de Paris I - Law) & Fabrizio Marrella (l'Université Cà Foscari de Venise - Law) have published the eleventh edition of Droit international (Pedone 2012). [read post]
27 Apr 2011, 5:43 am
l? [read post]
12 Nov 2017, 4:00 am
La seconde, A.S., s’est révélée introuvable en dépit des démarches du ministère public pour la convoquer à l’audience. [read post]
2 Feb 2015, 9:19 pm
McMahon, More Honey Than Vinegar: Peer Review as a Middle Ground between Universalism and National Sovereignty Philippe Pelletier, La révision de 2012 de l'Accord de l'OMC sur les marchés publics: Son contexte et les dimensions de son champ d'application Patrick C.R. [read post]
28 Apr 2010, 10:29 am
J’y avais fait allusion dans un précédent billet et je remets le sujet à l’ordre du jour avec la publication d’une fiche récapitulative claire et précise sur la sécurité des ascenseurs sur le site Internet de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. [read post]
29 Oct 2010, 4:31 am
l? [read post]
23 Dec 2008, 12:42 pm
Beware L’Homme Fatale! [read post]
16 Aug 2021, 9:28 am
Dans le cadre de cette consultation, le gouvernement souhaite recevoir des soumissions, notamment sur les questions suivantes : Une exception pour la fouille de textes et de données; La titularité et propriété des œuvres produites par l’IA; Violation et responsabilité en matière d’IA; et Les questions de réparation ou d’interopérabilité associée avec les mesures de protection… [read post]
1 Dec 2014, 1:12 am
Comprendre la Charte, dans son texte de 1945, largement inaltéré à ce jour, suppose dès lors toujours de connaître le Pacte. [read post]
30 Jun 2008, 1:50 pm
Pour l'instant (?) [read post]
5 Mar 2021, 9:00 am
R. [read post]
14 Jun 2011, 4:25 pm
Here is a photo of the new officers (L to R: Bryan Chambers, Amelia Craig Cramer, Joe Kanefield, Richard Platt, Whitney Cunningham): State Bar of Arizona officers, 2011-12 And here is the complete Board of Governors: State Bar of Arizona Board of Governors, 2011-12 Follow more news via this Convention Daily and on Twitter, hashtag #azbarcon Follow @azatty [read post]
15 Mar 2011, 10:00 pm
L'Art 11(3) PCT stipule : "Sous réserve de l'article 64.4), toute demande internationale remplissant les conditions énumérées aux points i) à iii) de l'alinéa 1) et à laquelle une date de dépôt international a été accordée a, dès la date du dépôt international, les effets d'un dépôt national régulier… [read post]
4 May 2024, 7:35 am
Die britische Stockfoto-Anbieterin Alamy lässt Abmahnungen durch Copyright Agent in Dänemark versenden. [read post]
