Search for: "B. E. L."
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7 Feb 2024, 7:54 am
Surtout, l’Union est porteuse d’une démarche davantage axée sur la création d’infrastructures de communications quantiques à usage non militaire (B). [read post]
12 Jan 2023, 3:49 pm
Selon la jurisprudence, il y a évasion fiscale lorsque (a) la forme juridique choisie par le contribuable apparaît comme insolite, inappropriée ou étrange, en tout cas inadaptée à la situation économique, lorsque, en outre (élément dit objectif), (b) il y a lieu d'admettre que ce choix a été abusivement exercé uniquement dans le but d'économiser des… [read post]
2 Mar 2011, 12:17 pm
y ¿Cuál es la mejor franquicia? [read post]
28 Dec 2020, 12:33 pm
La première de ces demi-journées sera organisée en ligne le 3 juin 2021 après-midi et sera présidée par la professeure Bérangère Taxil. [read post]
27 Oct 2011, 7:21 pm
e giren 5252 say? [read post]
15 May 2007, 2:46 pm
Un cabinet virtuel vient enfin de voir le jour au Québec ou devrais-je dire, un cabinet d'avocat(e)(s) québécois (e)(s) sur le Web! [read post]
21 Mar 2010, 1:29 pm
bütün i? [read post]
1 May 2020, 3:30 am
Lyrissa B. [read post]
23 Oct 2007, 9:37 am
A P P E A L S - I N D E X
[MOTION INDEX FOLLOWS]
Decisions Released - October 23, 2007
245 Realty Associates, L.P. ... [read post]
28 Apr 2017, 1:16 pm
(b)). [read post]
27 Jan 2015, 8:22 pm
SUMMARYIn In re Bernard L. [read post]
27 Jan 2015, 8:22 pm
SUMMARYIn In re Bernard L. [read post]
30 Jun 2011, 10:10 pm
Les dispositions de la convention n’empêchent pas la France d’appliquer les dispositions de l’article 29 B du Code général des impôts. [read post]
9 Jun 2023, 9:07 am
AN INTRODUCTION TO E. [read post]
15 Jul 2014, 1:05 am
Royaume-Uni, 9 juillet 2013) Damien Scalia, L’application du principe de légalité des peines aux crimes (les plus) graves : l’orthodoxie retrouvée (obs/s. [read post]
20 Apr 2007, 5:23 am
Quesada, and Ashley L. [read post]
21 Jun 2010, 2:09 pm
Ceci peut passer, par exemple, par les annonces que vous avez fait paraitre dans des journaux ou sur des sites Internet spécialisés avant le départ du dernier locataire, le mandant donné à une agence immobilière, l’état des lieux de sortie du locataire précédant la vacance… Par ailleurs, conformément au livre des procédures fiscales, la réclamation doit être effectuée au… [read post]
27 Aug 2012, 3:08 pm
Na semana passada, os ministros Joaquim Barbosa e Ricardo Lewandowski, relator e revisor da AP, analisaram a denúncia de desvio de recursos públicos nos contratos firmados pelas agências DNA Propaganda e SMP&B com o Banco do Brasil e a Câmara dos Deputados. [read post]
21 Jun 2017, 12:35 pm
Sotomayor).Immunité selon le Onzième Amendement au bénéfice de l'assurance-maladie sociale Medicare, considérée comme un intermédiaire fiscal, donc comme une instrumentalité de l'administration, de laquelle l'immunité prend sa source. [read post]
18 Jul 2023, 10:53 am
Wendy B. [read post]
