Search for: "LE T. LE"
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24 May 2011, 10:41 pm
Puis le suspect, les témoins, la victime sont interrogés. [read post]
30 Jul 2012, 4:22 am
Impôts limités sur les sociétés, pas d’impôt sur le revenu des personnes ? [read post]
24 Sep 2009, 3:54 am
A ce propos, le magazine «Ecotidien », sur Yahoo vidéo France, se penche sur une question intéressante à savoir quel va être le coût pour les finances publiques de la mise en Ã…â [read post]
23 Nov 2010, 11:14 pm
Dans le déroulement de l'approche problème solution, il importe, une fois que le problème technique objectif a été défini, de vérifier si des preuves sont apportées qui rendent crédible le fait que ce problème est effectivement résolu dans toute la portée de la revendication. [read post]
23 Jul 2020, 10:14 am
Lieux publics fermés Depuis le 18 juillet dernier, le port d’un couvre-visage est obligatoire dans les lieux qui accueillent le public au Québec. [read post]
6 Mar 2013, 10:49 pm
Le Conseil fédéral va soumettre au Parlement un projet de révision en profondeur de l’actuelle Loi sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunications (LSCPT) (voir également le message du Conseil fédéral). [read post]
6 Mar 2013, 10:49 pm
Le Conseil fédéral va soumettre au Parlement un projet de révision en profondeur de l’actuelle Loi sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunications (LSCPT) (voir également le message du Conseil fédéral). [read post]
20 Mar 2012, 10:00 pm
Comme l'an dernier, ces chiffres sont issus d'interrogations d'une base de données et n'ont pas été vérifiés auprès des cabinets. [read post]
31 Mar 2011, 12:24 pm
L'arrêt intitulé Médias Transcontinental, s.e.n.c. c. [read post]
9 May 2019, 9:00 pm
L’arrêt Conversant : les licences FRAND entre droit des brevets et secret des affaires (CA Paris, 16 avril 2019) L’arrêt rendu par la Cour d’appel de Paris le 16 avril 2019 dans l’affaire Conversant c/ LG a suscité l’espoir de voir ( [read post]
17 Jul 2009, 8:34 am
La création d’une procédure d’alerte pour les copropriétés en difficulté. [read post]
5 Apr 2012, 3:29 am
The proceedings of the seventh biennial joint meeting of the Société française pour le droit international and the Deutsche Gesellschaft für Internationales Recht have been published under the title Les pratiques comparées du droit international en France et en Allemagne (Pedone 2012). [read post]
6 Dec 2010, 8:49 am
Plus grave encore, de fausses dates de contrôle ont été indiquées. [read post]
17 Apr 2016, 12:24 pm
Le billet qui suit a été rédigé en février 2015 pour guider une amie dans le nouveau (pour elle) monde des revues en ligne. [read post]
9 Jul 2018, 12:30 am
En août 2016, j'achète un smartphone d'occasion "reconditionné" à un "reconditionneur" sur une plateforme de commerce en ligne spécialisée dans les portables et tablettes. [read post]
11 Feb 2023, 10:00 pm
Par un article marquant publié en novembre 2021 (Les technologies du faux : un état des lieux), le formateur et consultant en veille stratégique Christophe Deschamps (Outils froids) a été en France un des premiers à informer sur les IA génératives, notamment en nous avertissant des performances des GAN (generative adversarial networks) qui fabriquent des photos de visages de personnes qui n'existent pas.… [read post]
3 May 2015, 9:00 pm
La question A ("indépendance") est en particulier axée sur les règles à introduire pour éviter les conflits d'intérêt, et sur la procédure de nomination et de renouvellement. [read post]
2 Jul 2024, 5:28 am
Continue Reading → L’article L’éthique et le droit pour promouvoir la confiance en la cybersécurité a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
17 Aug 2018, 5:00 am
Sex Crimes Charges Against Les Moonves Not PlannedThe Los Angeles County District Attorney’s office says it will not pursue sex crimes charges against CBS CEO Les Moonves. [read post]
1 Apr 2014, 4:00 am
C’est ce qu’est venu expliquer le Tribunal dans l’arrêt Bourdeau c. [read post]
