Search for: "DAN"
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10 Nov 2012, 5:27 am
Dan Filler’s recent post on this country’s best independent bookstores at The Faculty Lounge inspired quite a few readers to chime in with their suggestions, most of which Dan added to the original list. [read post]
27 Mar 2024, 5:00 pm
Alors que la décision de rejet de l'opposition traitait de 7 attaques de nouveauté et 4 attaques d'activité inventive (dont une partant de D18), l'Opposante (en l'espèce l'Union Européenne) n'avait formulé dans son mémoire de recours qu'une attaque de nouveauté au regard d'un document D26 que la division d'opposition n'avait pas admis dans la procédure.Dans son… [read post]
5 Jul 2012, 11:14 am
Extrait de la présentation de son site (les liens sont de nous) : L'objectif de ce travail est de synthétiser, dans une perspective de "linked data", les (...) [read post]
9 Aug 2011, 10:34 am
Segun he leido conforme pasa el tiempo el descuento debe ser mayor, pero en mi caso me enfrentado a lo contrario, hace una semana me dan un descuento del 63%, no lo tome porque aun no tengo el dinero.. pero estoy juntando para un 70%, prentendo tenerlo a finales de este mes, pense que dentro de poco pues ya me ofrecerian este 70%.. pero no... al contrario ahora sólo me dan el 50%, lo cual pues me reduce la posibilidad de pagar en corto tiempo. [read post]
29 Aug 2016, 5:19 am
Dans le cadre — (...) [read post]
1 Sep 2024, 1:58 am
Ou vous êtes un particulier mais vous écrivez et répondez à beaucoup de mails dans GMail ? [read post]
30 Sep 2021, 10:45 am
Sinon, on reste dans (...) [read post]
30 Apr 2019, 8:04 am
Ce qui pose la question de savoir si on peut citer des extraits des conclusions ainsi obtenues — par exemple à l'appui de ses propres conclusions si on est avocat ou d'un argument dans un article de revue (...) [read post]
25 Jun 2010, 2:09 am
Pour continuer à suivre gratuitement et par e-mail, les actualités de l'ex-marchespublics.net, il faut s'inscrire dans la même rubrique Editorial. [read post]
18 Nov 2019, 5:23 am
Le Tribunal fédéral a rendu ces dernières semaines deux arrêts importants en matière de surveillance dans l’espace public. [read post]
5 Dec 2023, 4:00 pm
D'un point de vue procédural, la Chambre décide qu'elle est liée par les conclusions déjà contenues dans la décision de saisine. [read post]
9 Jun 2022, 12:05 pm
Dans le cadre du Master 2 Communication, sociologie du droit et de la justice (COMJUS) de l'Université Paris 2 Panthéon Sorbonne, et dans lequel j'enseigne aux côtés d'Arnaud Dumourier, deux étudiantes, Paola Peeters et Amélie Barland ont présenté une note de synthèse sur le sujet de l'apport des legaltech et du legal design. [read post]
22 Apr 2024, 4:00 pm
Regimbeau vous accueille au sein d’une équipe soudée, hautement qualifiée, dans un cadre de travail [read post]
31 Mar 2011, 7:41 am
Trois enseignements : à compter du 31 mars 2011, l'ensemble des auxiliaires de justice (ici les avoués) et des cours d'appel ont la possibilité (et non l'obligation) de communiquer par voie électronique dans les (...) [read post]
23 May 2010, 8:44 am
Pour exploiter rapidement ce long document, passez par les pages 8 et 9, qui offrent un accès par type d'opération (reproduction, neutralisation des DRM ...) ou la page 3 qui permet de se repérer dans les (...) [read post]
26 Jul 2011, 7:50 am
HOLA TENGO UN AUDEUDO CON SEARS, ELLOS DESDE HACE 5 DIAS LLAMAN DIARIO A MI TRABAJO CADA 5 MINUTOS PARA QUE LES PAGUE MI ADEUDO LES DIJE QUE SI QUERIA PAGARLO PERO POR MEDIO DE MENSUALIDADES ACORDE A MI INGRESO Y PRESUPUESTO PERO ELLOS SE NIEGAN QUE SOLO ME DAN EL 45% DE DESCUENTO DEL ADEUDO PERO QUE PAGUE MI SALDO VENCIDO EN ESTE MOMENTO QUERIENDOME COBRAR PARA PAGAR INMEDIATAMENTE LA CANTIDAD DE 5,000 PESOS Y QUE LUEGO ME DAN 6 QUINCENAS DE IGUALES CANTIDADES PARA PAGAR EL… [read post]
7 Aug 2023, 4:00 pm
Dans sa notification selon l'article 15(1) RPCR, la Chambre avait indiqué qu'elle était convaincue de la présence d'une activité inventive, mais mentionnait certains problèmes d'article 123(2) CBE (concernant une revendication dépendante) et de clarté (dans la description). [read post]
20 Sep 2023, 4:00 pm
La requête subsidiaire 4 avait été rejetée car elle comportait l'ajout d'une nouvelle revendication 3 qui n'avait pas d'équivalent dans les revendications du brevet délivré. [read post]
8 Dec 2024, 4:00 pm
La Chambre propose pour la présente décision le résumé suivant :Une partie n'est pas dans l'impossibilité de respecter un délai vis-à-vis de l'OEB au sens de l'article 122(1) CBE si l'empêchement invoqué par la partie n'est pas lié à une erreur dans la réalisation de l'intention réelle de la partie de respecter un délai spécifique, mais… [read post]
11 Jan 2023, 4:00 pm
L'objection d'insuffisance de description soulevée dans le mémoire de recours avait déjà été motivée dans le mémoire d'opposition.Toutefois, les motifs de la décision de la division d'opposition n'évoquent pas ce motif. [read post]
