Search for: "SPS"
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17 Feb 2016, 3:50 am
Die staatliche Flugsicherung Skyguide verletzte während Jahren das schweizerische Arbeitsrecht. [read post]
2 Aug 2012, 10:08 am
Decisão é tomada na análise de petições apresentadas por nove réus que pretendiam ser interrogados pelo ministro-relator. 24 de janeiro de 2008 – Sílvio Pereira faz acordo e deixa de ser réu 2ª Vara Federal Criminal de SP homologa acordo feito entre o acusado Sílvio Pereira e o Ministério Público Federal para suspender o processo por três anos, com base na Lei 9.099/95, que trata dos crimes de… [read post]
10 Mar 2009, 7:00 am
Dans l'état actuel des choses, il est toujours possible de déposer une demande divisionnaire ciblée sur un mode spécifique, par exemple un composé chimique particulier. [read post]
27 Mar 2010, 9:31 am
However, your firm did not record monitoring observations at the following critical control points listed in your "Refrigerated, vacuum packaged, cured, cured/ smoked ready-to-eat fish" HACCP plan: • For the critical control point of "Receiving Scrombroid Sp. [read post]
10 Oct 2017, 8:44 am
Certains de ces distributeurs sont d’ailleurs spécialisés dans le milieu caritatif et scolaire; ils consentent des licences forfaitaires annuelles dont les prix, plutôt raisonnables, dépendent du nombre d’élèves de l’institution. [read post]
20 Nov 2022, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) — infraction — infractions dans l’application de la loi et l’administration de la justice — entrave — entrave à la justice — entrave au déroulement d’une enquête — enquête policière — plaignante — déplacement — éléments constitutifs de l’infraction — mens rea — intention spécifique — appréciation de… [read post]
15 Jul 2021, 1:01 am
La difficulté supplémentaire de mettre en œuvre un document étranger (le « Financial Remedy Order ») dans le cadre d’une procédure notariale française (qu’il s’agisse de transférer à l’un des conjoints ou de vendre) peut augmenter les risques de mauvaise communication et d’erreurs, et donc il faut demander l’avis indépendant d’un spéc [read post]
Les avantages et inconvénients du compte bancaire séparé au bénéfice du syndicat des copropriétaires
16 Mar 2012, 3:09 am
À noter, juridiquement parlant, que ce mode de fonctionnement – ceci est trop souvent oublié pour des raisons diverses et variées – constitue le principe posé par l’article 18 de la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis : « Indépendamment des pouvoirs qui lui sont conférés par d’autres dispositions de la présente loi ou par une délibération… [read post]
7 May 2008, 1:48 pm
Drei Jahre und sechs Auflagen später sind mittlerweile über 700.000 Kopien des Buches herunter geladen worden. [read post]
11 Dec 2022, 7:15 pm
Die Auskunft wird aufgeschoben, das heisst, die betroffene Person wird auf einen späteren Zeitpunkt vertröstet. [read post]
8 Jan 2022, 12:50 pm
» Der Kommentar wurde von SRF veröffentlicht, kurze Zeit später aber wieder gelöscht. [read post]
10 Oct 2017, 8:44 am
Certains de ces distributeurs sont d’ailleurs spécialisés dans le milieu caritatif et scolaire; ils consentent des licences forfaitaires annuelles dont les prix, plutôt raisonnables, dépendent du nombre d’élèves de l’institution. [read post]
10 Dec 2008, 7:05 am
Anlass, die Frage hier nach deutschem Recht zu stellen und sich in diesem Zusammenhang einmal Gedanken darüber zu machen, ob Canon auch nach deutschem Recht obsiegt hätte, soweit dies angesichts des uns nur spärlich bekannten Sachverhalts überhaupt möglich ist. [read post]
1 Nov 2020, 4:00 am
L’intimée est une entreprise canadienne spécialisée dans l’importation et la distribution de vêtements haut de gamme à des détaillants de ce type de marchandises à travers le Canada. [read post]
28 Apr 2012, 10:32 pm
Acute hemolytic uremic syndrome (HUS) Post-diarrheal hemolytic uremic syndrome (D+HUS) is a severe, life-threatening complication that occurs in about 10 percent of those infected with E. coli O157:H7 or other Shiga toxin- (Stx-) producing E. coli. [read post]
11 Apr 2018, 1:50 pm
L’Office européen des brevets applique de manière stricte certaines provisions de la Convention de Paris (convention internationale ratifiée par 177 pays) qui spécifient que pour qu’une priorité soit validement revendiquée, les demandeurs de la seconde demande, en l’occurrence, la demande internationale, soit les mêmes que ceux de la demande originale, en l’occurrence la demande prioritaire, ou qu’il y ait une… [read post]
25 Apr 2021, 4:00 am
Il n’appartient pas à la Cour de spéculer sur ces contextes ni même de déterminer s’il y aurait effectivement une question justiciable dans un tel cas. [read post]
15 Jun 2012, 11:06 am
Para debater essa dissertação, o programa recebe Maria Lúcia Leal, doutora em Serviço Social pela Pontifícia Universidade Católica (PUC-SP), e Dirce Mendes da Fonseca, professora aposentada da Universidade de Brasília (UnB). [read post]
2 Oct 2008, 11:57 am
Par contre, dans les domaines spécialisées, nous avons des textes s'adressant à des technologues, et donc inaccessibles à la majorité des juristes.Les technologies ne sont pas neutres. [read post]
3 Apr 2009, 5:42 am
Segundo o professor Alexandre Ichiro Hashimoto, coordenador do Curso de Sistemas de Informação das Faculdades Integradas Rio Branco (SP), sites como o Second Life, ou Penguin (Disney), mesmo sendo gratuitos, induzem crianças e adolescentes a consumirem créditos. [read post]
