Search for: "C. R. C." Results 3561 - 3580 of 58,014
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8 Jul 2015, 8:50 pm by Sylvain Métille
Contrairement aux années précédentes, le ton est moins consensuel et rappelle les violations fréquentes des principes fondamentaux de […] [read post]
10 Jul 2014, 8:42 am by WIMS
<> EPA Clarifies Proposed Water Rule for Committee - The House Committee on Science, Space, and Technology held a hearing to examine the rule proposed by EPA and the Army Corps of Engineers to define the term the "waters of the United States" Smith: Water Rule Part of EPA 'Regulation Rampage' - Committee Chairman Lamar Smith (R-TX) said the proposed water rule expands EPA jurisdiction over private propertyHearing webcast, charter,… [read post]
24 May 2019, 6:58 am by lbergeson@lawbc.com
Panelists Alexandra Dunn, Assistant Administrator, Office of Chemical Safety and Pollution Prevention (OCSPP), EPA, and Lynn R. [read post]
17 Dec 2014, 6:24 am by Emmanuel Barthe
J'ai dû récemment choisir la solution de cloud — non seulement stockage et partage de fichiers mais aussi communication — à retenir pour un groupe de 15 personnes devant travailler activement ensemble. [read post]
7 Nov 2010, 1:37 pm by Emmanuel Barthe
C'est loin de représenter tous les arrêts importants aux yeux des professionnels du droit [2]. [read post]
16 May 2014, 12:55 pm by Emmanuel Barthe
Dans notre précédent article sur les bases de données juridiques publiques (CASS, INCA, JADE, JORF etc.), autrement dit le contenu de Legifrance devenues librement et gratuitement réutilisables (autrement dit la fin des licences payantes Legifrance), nous écrivions : que le fichier robots.txt de Legifrance n'interdit pas l'accès aux bases CASS et INCA et toutes les bases de jurisprudence de Legifrance sont dotées… [read post]
8 Jul 2024, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Dans l'affaire T1994/22, dont une partie a été résumée la semaine dernière sur le blog, le brevet revendiquait la forme II du selexipag.Dans l'affaire T672/21 en revanche, c'est la forme I qui est revendiquée.Au vu des preuves soumises, la Chambre considère que le problème technique objectif est de fournir une forme cristalline du selexipag présentant un équilibre entre plusieurs… [read post]
13 Sep 2021, 10:00 pm by Emmanuel Barthe
Windows afficher l'aide : F1 ouvrir la barre de recherche d'à peu près n'importe quel programme : Ctrl+F écrire et gérer du texte : tout sélectionner : Ctrl+A se déplacer dans le document : aller au début document : Ctrl+Home/Pos1 aller à la fin du document : Ctrl+End/Fin couper/copier-coller : couper : Ctrl+X copier : Ctrl+C coller : Ctrl+V annuler : Alt+BackSpace ou Ctrl+Z rétablir : Ctrl+Y imprimer :… [read post]
26 Apr 2015, 8:07 am by Emmanuel Barthe
Je regrette que Wikipedia soit devenue à mon avis si pleine de procédures , de règles quasi-juridiques et (...) [read post]
28 Jun 2019, 7:43 am by lbergeson@lawbc.com
Speakers, including Alexandra Dapolito Dunn, Assistant Administrator, OCSPP, EPA, and Lynn R. [read post]
15 Dec 2020, 12:21 pm by Dennis Crouch
[ValeantANDAVenue][Crouch’s prior post] C R Bard Inc. v. [read post]
18 Sep 2015, 8:57 am by WIMS
The Joint Resolution On WOTUS(c)Waste Information & Management Services, Inc. [read post]
3 Jun 2018, 11:24 am by Emmanuel Barthe
Ce billet est ma réponse aux remerciements de Nicolas Ochoa, juriste en droit des données personnelles et auteur d'une thèse innovante sur cette matière , thèse que j'ai signalée et soutenue sur ce blog. [read post]
8 Jun 2021, 3:45 pm by Daniel
Las conmociones cerebrales son lesiones graves en las que el cerebro y la cabeza se mueven rápidamente de un lado a otro. [read post]
13 Feb 2019, 11:00 pm by Emmanuel Barthe
Il passera sous format cédérom puis Internet, tenant bon aussi sous format papier. [read post]