Search for: "D. Estes"
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1 Jun 2021, 4:00 pm
La requête principale revendiquait une amplitude allant de 200 à 1000 mT/m.Concernant la valeur supérieure, la demande expliquait que si l'amplitude n'est pas limitée en théorie, il est prévisible qu'elle soit inférieure ou égale à 1000 mT/m.La limite inférieure d'origine était de 1mT/m. [read post]
26 Dec 2023, 4:00 pm
Ce n'est que dans sa réponse au mémoire de recours de l'opposante [read post]
22 Dec 2013, 4:00 am
Le texte intégral de la décision est disponible ici [read post]
6 Dec 2011, 8:56 pm
Entre las múltiples dudas que mis 3 lectores hacen insistentemente en este blog esta la pregunta de: ¿Cuales son las fechas de vacaciones navideñas (días inhábiles) para el SAT en este cierre de año 2011? [read post]
17 Sep 2010, 5:59 pm
Bien souvent les étrangers font peu de cas du business plan, qui est pourtant un outil qui permet d’évaluer clairement les risques mais aussi le potentiel d’une expansion aux États-Unis. [read post]
10 May 2009, 5:48 am
"La Chambre en déduit dans le cas présent qu'un disclaimer qui ne suffit pas à rétablir la nouveauté ne remplit pas son but et n'est donc pas admissible.Le brevet revendiquait un domaine de compositions d'oxydes défini par des plages de valeurs. [read post]
6 Mar 2012, 9:00 pm
La Titulaire n'ayant pas été affectée par la décision, le recours n'est pas recevable. [read post]
23 Aug 2021, 8:14 pm
appeared first on Brian D. [read post]
16 Jun 2010, 12:58 am
La Chambre rejette les revendications modifiées pour plusieurs raisons : - défaut de clarté S'il est clair pour l'homme du métier qu'un rein artificiel est un objet capable de simuler une fonction rénale, le problème est de savoir quel objet est clairement englobé par cette définition. [read post]
7 Nov 2010, 1:30 pm
Le plagiat de la recherche Le CERSA UMR CNRS 7106 organise un séminaire de recherches interdisciplinaires tendant à caractériser les éléments de définition du plagiat scientifique ou plagiat des travaux de recherche, à approfondir les moyens de le caractériser et enfin à construire les principes d'une réponse consensuelle qui pourrait y être donnée en fonction des priorités des acteurs. [read post]
5 Dec 2010, 9:00 pm
Une fois n'est pas coutume, le billet de ce jour est consacré à une décision allemande, en l'occurrence un arrêt du Bundesgerichtshof (BGH) du 15 avril 2010, dont le JO de l'OEB du mois de novembre nous donne une traduction française. [read post]
5 Oct 2011, 4:30 pm
Voyez-le comme de l’or avec un rendement. 3- La détention directe d’immobilier ne présente aucun risque de contrepartie et les banques peuvent s’écrouler, il vous reste un actif qui vaut quelque chose. 4- La législation américaine est bien plus favorable au propriétaire que ne le sont d’autres législations. [read post]
31 Dec 2016, 6:22 pm
Here's the abstract:Le conflit d'intérêts est un sujet passionnant notamment en raison de son omniprésence dans l'actualité. [read post]
12 Nov 2009, 5:31 am
Défiscaliser n'est pas une opération banale et la liste des nombreuses questions écrites des parlementaires au gouvernement - touchant tout particulièrement la loi Demessine - démontre qu'il faut agir, en la matière, avec rigueur, prudence et pourvu d'un maximum d'informations et d'explications. [read post]
10 Jun 2018, 9:00 pm
La Chambre rappelle qu'un recours n'est pas irrecevable simplement parce qu'il est basé sur un "cas nouveau". [read post]
16 Jan 2022, 4:00 pm
La demande de brevet porte sur un procédé de réalisation d'une transaction financière utilisant un système d'authentification forte par génération d'un mot de passe à usage unique envoyé sur le même appareil que celui où la transaction est réalisée, sur deux applications différentes et en utilisant deux canaux de communication isolés… [read post]
13 Apr 2010, 12:30 pm
Ceci, c'est juste un début, une démonstration. [read post]
18 Nov 2011, 2:22 am
Afin d’être bien protéger aux Etats-Unis, pays ou les frais médicaux sont les plus exorbitants, une assurance expatrié est indispensable pour vous et votre famille. [read post]
22 Dec 2022, 12:16 pm
Tout d’abord, la Cour d’appel tranche que le délai de l’article 359 LATMP en est un de procédure et non de prescription. [read post]
22 Apr 2010, 11:03 pm
Le sirop contre la toux Umckaloabo, vendu par la Titulaire, est obtenu par un procédé de même nature. [read post]
