Search for: "S. L. "
Results 3581 - 3600
of 96,340
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
23 Nov 2008, 7:39 pm
Los LÃÂderes Del Apec Aprobaron La Declaración De Lima Tras más de dos horas de reunión, los lÃÂderes de las 21 economÃÂas integrantes del APEC se tomaron la tradicional foto familiar vistiendo un poncho tÃÂpico del Perú Los lÃÂderes de las… [read post]
10 Dec 2016, 6:59 am
Le Village de la Justice a publié en mai 2015 une étude sur l'accès au droit et les besoin en matière d'information juridique en France réalisée suite à sondage par l'AVIJED (PDF, 17 pages) . [read post]
18 Apr 2024, 4:00 pm
Chaque Maison incarne fièrement une tradition de style, de qualité et d’artisanat et Richemont s’efforce de préserver l’héritage et l’identité propres à chacune d’elle. [read post]
20 Mar 2022, 5:00 pm
L'objectif de l'invention était de s'assurer que financement adéquat est en place avant que l'événement catastrophique catastrophique ne se produise et de verser des fonds lorsqu'il se produit.La division d'examen avait rejeté la [read post]
4 Mar 2020, 9:00 pm
Le brevet avait pour objet un élément de sécurité sous forme de film multicouches comprenant, moulée dans une couche de laque 22, dans une première zone une structure à relief 25 et dans une deuxième zone une couche métallique 23. [read post]
16 Jan 2015, 5:57 am
Cette base est bien faite et du fait de son accès gratuit, on peut formuler l'hypothèse qu'elle participe d'une politique d'illustration, de défense et de diffusion du droit luxembourgeois, ici à travers sa doctrine. [read post]
22 Feb 2020, 4:05 pm
Les termes utilisés mélangent les deux : nouveau coronavirus (il (...) [read post]
28 Feb 2016, 9:00 pm
L'opinion provisoire de la Chambre lui étant favorable, l'intimée estimait s'être déplacée pour rien. [read post]
28 Jul 2013, 10:40 pm
L’Union européenne étend progressivement les obligations d’annoncer les failles de sécurité et autres mises en danger des données personnelles, suivant la pratique de certains Etats américains. [read post]
8 Feb 2012, 4:24 am
Les rapports 2003 à 2008 de feu le Comité du Service public de la diffusion du droit par l'Internet (Comité SPDDI, élargi et devenu le Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative, COEPIA) contenaient les informations sur les licenciés Legifrance (en fin de fichier PDF). [read post]
3 Feb 2022, 4:00 pm
Ingénieur brevets - spécialité optique/ physique H/FInformations généralesDescription de l'entité Le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est un organismepublic de recherche.Acteur majeur de la recherche, du développement et de l'innovation, le CEA intervient dans lecadre de ses quatre missions :la défense et la… [read post]
31 Mar 2020, 2:10 am
Le Centre de soutien à l’enseignement de l’Université de Lausanne (CSE) a publié une série de capsules vidéo consacrées au numérique dans l’enseignement supérieur et universitaire. [read post]
6 Feb 2018, 9:00 pm
L'acte de recours puis le mémoire de recours, et enfin un autre courrier de l'Opposante avaient été envoyés à la Titulaire par courrier recommandé sans avis de réception. [read post]
26 Jul 2015, 9:00 pm
La Chambre de recours avait convoqué les parties à une procédure orale sans émettre d'opinion par écrit et la procédure orale s'était déroulée en l'absence de l'Opposante. [read post]
17 Jul 2019, 10:31 pm
A l'issue de la procédure orale qui s'est tenue le 16 juillet dernier, la Grande Chambre a décidé comme suit dans l'affaire G2/19 (traduction personnelle): (1) Un tiers au sens de l'article 115 CBE qui a formé un recours contre la décision de délivrance d'un brevet européen ne dispose pas d'un droit à plaider oralement devant une Chambre de recours de l'Office… [read post]
14 Oct 2014, 9:00 pm
La Chambre se penche sur les textes pertinents, à savoir la loi sur les sociétés des Îles Vierges Britanniques de 2004 et la loi sur les société de 2001 de l'Île Maurice. [read post]
12 Apr 2015, 9:00 pm
Plusieurs éléments m'ont ensuite été communiqués. [read post]
11 Dec 2011, 3:25 am
Sürecin kontrolü nas? [read post]
28 Jul 2013, 10:40 pm
L’Union européenne étend progressivement les obligations d’annoncer les failles de sécurité et autres mises en danger des données personnelles, suivant la pratique de certains Etats américains. [read post]
27 Oct 2015, 10:00 pm
Le mandataire de l'Opposante avait préparé le mémoire de recours, avait donné l'instruction à Mme A, son assistante, de le déposer par fax, était parti en vacances, et à son retour, après l'expiration du délai applicable, avait découvert que ledit mémoire n'avait pas été envoyé. [read post]
