Search for: "L. E."
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15 Feb 2011, 9:59 am
Il y a eu plus de maison vendues en 2010 que durant l’année 2006 qui était l’année de référence. [read post]
17 Sep 2010, 5:59 pm
La version présentée à l’office de l’immigration est d’ailleurs souvent une version plus optimiste que la version « réelle », généralement plus prudente. [read post]
25 Nov 2018, 9:01 pm
Only three of the 624 samples tested yielded E. coli colonies on MacConkey agar + 1mg/L cefotaxime (MCA-CTX) – two beef and one pork. [read post]
20 Apr 2018, 8:44 am
L. [read post]
2 Dec 2011, 10:59 am
Aucune preuve n’avait été présentée par le vendeur pour prouver à notre client que la voiture, qui a été l’objet du dépôt, avait été effectivement l’objet d’un ordre d’achat émis par le vendeur. [read post]
9 Apr 2012, 3:01 am
Aucune preuve n’avait été présentée par le vendeur pour prouver à notre client que la voiture, qui a été l’objet du dépôt, avait été effectivement l’objet d’un ordre d’achat émis par le vendeur. [read post]
12 Aug 2011, 1:08 pm
Não explicita no que, exatamente, consistiria o seu direito líquido e certo a uma política de pessoal diferente da que disposta na Lei 10.356/2001”, enfatizou a relatora. [read post]
31 Jul 2012, 2:02 am
L. [read post]
21 Apr 2024, 4:00 am
L’appelant se pourvoit à l’encontre du jugement l’ayant déclaré coupable de possession de matériel de pornographie juvénile pour avoir eu en sa possession une poupée en silicone ayant les traits d’une enfant et étant dotée de 3 orifices, soit à l’emplacement de la bouche, du vagin et de l’anus. [read post]
16 Apr 2020, 10:50 am
En toute logique, il est dans l’intérêt d’un demandeur de minimiser la durée de la phase de la demande de brevet afin de maximiser la durée de la vie effective du brevet. [read post]
18 Dec 2012, 9:00 pm
La Chambre note qu'en vertu de la R.14(3) CBE, l'OEB "peut fixer la date à laquelle il envisage de reprendre la procédure de délivrance, sans tenir compte de l'état de la procédure nationale engagée". [read post]
13 Dec 2020, 4:00 am
L’appelant a plaidé coupable sous 6 chefs d’accusation de meurtre au premier degré et sous 6 chefs de tentative de meurtre commis le 29 janvier 2017 à la grande mosquée de Québec. [read post]
15 Mar 2020, 4:00 am
Le juge n’a pas commis d’erreur de droit ou de principe dans la détermination de la peine d’emprisonnement qu’il a imposée à Richard Vallières, et celle-ci n’est pas manifestement non indiquée, compte tenu du rôle de ce dernier dans le vol et dans la fraude à l’égard de la Fédération, de l’ensemble des facteurs aggravants et de l’absence de… [read post]
9 May 2011, 11:50 am
La commission rogatoire ne peut donc être réalisée. [read post]
16 Oct 2016, 4:00 am
Une vaste enquête policière appelée «Projet Colisée» a permis la mise au jour de plusieurs projets d’importation de drogue ainsi que l’arrestation des têtes dirigeantes et des hommes de main d’une importante organisation criminelle exerçant ses activités à l’échelle internationale. [read post]
20 Apr 2010, 10:23 am
En l’espèce, une entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée dénommée « Technic Service Allari » avec comme associé unique M. [read post]
10 Dec 2009, 1:42 pm
Comme l’année dernière, je rédige ce billet qui est très technique et qui s’adresse principalement aux praticiens du droit. [read post]
10 Dec 2009, 1:42 pm
Comme l'année dernière, je rédige ce billet qui est très technique et qui s'adresse principalement aux praticiens du droit. [read post]
10 Mar 2022, 2:06 am
This could be on professional networking sites, on a business’s internal employee message board, or in an e-mail signature. 3. [read post]
19 Jun 2016, 4:00 am
L’action collective est donc autorisée. [read post]
