Search for: "S. L. "
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8 May 2017, 9:00 pm
L'Opposant concluait à l'insuffisance de description au motif qu'une caractéristique était si peu claire que l'homme du métier était dans l'impossibilité de savoir s'il travaillait ou non dans le domaine revendiqué ("domaine interdit"). [read post]
11 May 2015, 7:31 am
Précision : cette bibliographie et "webliographie" ne traite pas du vote électronique pour les élections syndicales et des délégués du personnel . [read post]
21 Sep 2024, 7:11 pm
Avec l'aide de l'association Droit.org, le professeur Cyril Grimaldi a publié ce traité en ligne et en accès libre : https://droitdescontrats.fr Cet ebook au format page web (HTML) représente l'équivalent de 700 pages A4. [read post]
9 Jan 2008, 6:00 am
In Get the Most From Engineering Experts, Christopher L. [read post]
8 Jan 2008, 6:00 am
In Get the Most From Engineering Experts, Christopher L. [read post]
15 Jan 2019, 12:02 pm
This article aims to deepen scholarly understanding of the Law and Society Movement (L&S) and thereby strengthen debates about the relation between Empirical Legal Studies (ELS) and L&S. [read post]
15 Jan 2019, 12:02 pm
This article aims to deepen scholarly understanding of the Law and Society Movement (L&S) and thereby strengthen debates about the relation between Empirical Legal Studies (ELS) and L&S. [read post]
4 Dec 2022, 10:30 pm
Ces questions sont légitimes si vous êtes invités à soumettre un article dans une revue : qui vous promet une publication dans un délai que vous jugez très court dont vous doutez des bonnes pratiques éthiques ou éditoriales qui ne traite pas de vos domaines de recherches. [read post]
9 Dec 2010, 2:02 am
Félicitations aux candidat(e)s reçu(e)s. [read post]
16 Mar 2011, 4:27 pm
L. 95-112 (2010).Abebe, Daniel and Jonathan S. [read post]
19 Aug 2008, 7:01 pm
Gabriel Thornton, Case Comment, Criminal Law--Jury's Silence on Theory of First Degree Murder not an Acquittal for Double Jeopardy Purposes (Commonwealth v. [read post]
29 Jun 2011, 8:17 am
Tous les bateaux motorisés utilisés dans les eaux territoriales de l’État de Floride doivent être immatriculés. [read post]
1 Jun 2011, 4:05 pm
Tomasovic, Brian S. [read post]
29 Oct 2018, 10:00 pm
Dans l'affaire T1648/17, la division d'examen avait émis 6 notifications (en comptant l'IPRP et le procès-verbal d'une conversation téléphonique), donnant donc une large opportunité au demandeur de [read post]
27 Jan 2015, 10:45 pm
A l’occasion de la journée internationale de la protection des données, je vous propose exceptionnellement une vidéo, en l’occurrence celle d’un entretien que j’ai eu très récemment avec Xavier Colin pour l’émission Geopolitis produite par la RTS et TV5 Monde: Big Data, que fait-on de nos données.Classé dans:Divers, Humeur, Informatique, Localisation, Logiciel, Protection des… [read post]
1 Jul 2022, 9:30 am
L’Académie soutient le Congrès sur le droit alimentaire et le droit à l’alimentation organisé par le vice-président de l’AIDC Giuseppe Franco Ferrari à Pavie les 7 et 8 juillet 2022.PROGRAMME (ENGLISH)STREAMING LINK [read post]
18 Nov 2011, 12:24 pm
Participantes: Hugo Concha (IIJ-UNAM), Fernando Franco (SCJN), Jesús Silva-Herzog Márquez (ITAM) y Saúl López Noriega (ITAM). [read post]
28 Mar 2017, 9:00 pm
S'agissant des demandes PCT, leur nombre a augmenté de 7,3% par rapport à 2015, avec 233 000 demandes déposées, augmentation en grande partie due à l'explosion des demandes d'origine chinoise (+45%). [read post]
21 Jun 2016, 9:00 pm
Or, peu avant la procédure orale devant la division d'opposition, le mandataire a indiqué que le mandataire de l'Opposante Hisamitsu, allait s'exprimer en langue anglaise. [read post]
31 Jan 2009, 7:50 am
unu söylemek yanl?? [read post]
