Search for: "L. E."
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3 Aug 2021, 3:45 am
Text Copyright John L. [read post]
2 May 2013, 2:22 am
So the chances of a refusal being affirmed are probably higher than 2 to 1.Text Copyright John L. [read post]
11 May 2015, 7:31 am
Cet article traite de l'utilisation d'une machine à voter à (...) [read post]
20 Mar 2017, 5:28 am
Text Copyright John L. [read post]
18 Aug 2009, 2:14 am
L'argent, comme toujours, est le nerf de la guerre et la programme Gallica en manque cruellement, comme le rapportent tant la Tribune précitée que le Canard du 26 août : 6 millions d'euros par an contre un besoin de 75. [read post]
1 Feb 2009, 9:00 am
La Cour fédérale a récemment rendu une décision intéressante concernant l'origine du mot "Glen" en relation avec du « scotch whisky » afin de se prononcer sur une opposition déposée par la « Scotch Whisky Association »… [read post]
27 Jan 2015, 8:22 pm
SUMMARYIn In re Bernard L. [read post]
2 Aug 2020, 9:00 pm
De nouvelles mesures importantes ont été annoncées par l'OEB la semaine dernière en lien avec l'épidémie de COVID-19. [read post]
30 Jan 2022, 4:00 am
Par contre, l’analyse de cet élément demande l’application de la norme de l’erreur manifeste et déterminante, laquelle requiert la déférence, sauf si la peine est manifestement non indiquée ou calculée en fonction d’une erreur de principe. [read post]
16 Jun 2014, 9:00 pm
CEIPI Préparation à l’Examen Européen de Qualification (EEQ) 2015 - examen préliminaire et examen principal - I. [read post]
17 Feb 2012, 3:45 am
Classé dans:Droit pénal et procédure pénale, Jurisprudence, Localisation, Sphère privée, Suisse, Surveillance, Téléphonie, Technique [read post]
19 Nov 2018, 8:27 am
I32, No. 1, p. 33-70, 2018).Benjamin L. [read post]
20 Mar 2024, 2:00 pm
La décision Le TAT confirme que le congédiement du Plaignant est illégal au sens de l’article 122 de la LNT, en ce qu’il a effectivement été l’objet d’une sanction imposée de façon concomitante à l’exercice d’un droit protégé. [read post]
13 Oct 2010, 10:05 am
A l’aide des flux RSS. [read post]
20 Nov 2006, 9:58 am
State of Indiana Jack E. [read post]
8 Jun 2011, 6:53 am
Le 6 juin dernier, Dominique Strauss Khan (DSK) soupçonné de tentative de viol a plaidé non coupable devant le juge Michael Obus de la Cour Suprême de l’Etat de New-York, lors d’une audience appelée aux États-Unis l’arraignment hearing. [read post]
30 Jun 2011, 10:10 pm
Cas de la personne qui est un résident de France et un citoyen des États-Unis Le crédit d’impôt n’est accordé que si le résident de France qui est un citoyen des États-Unis prouve qu’il a satisfait à ses obligations relatives à l’impôt fédéral sur le revenu des États-Unis et sur demande en restitution de l’impôt payé formulée… [read post]
8 Feb 2012, 12:29 am
Le nombre d’arrestations ou de constations de flagrant délits n’a pas augmenté de manière marquée. [read post]
2 Aug 2015, 4:00 am
L’appelant a donné une description détaillée de l’état psychique dans lequel il se trouvait. [read post]
15 Mar 2016, 10:25 am
No importa qué tan cuidadoso sea, puede convertirse en un objetivo y lo más rápido que actúe cuanto más rápido protegerá su identidad y su dinero. [read post]
