Search for: "L. "
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2 Jan 2019, 9:00 pm
Plus précisément, la requête principale précisait le fait qu'un lecteur peut lire les données de l'instrument d'achat stockées sur un téléphone mobile, que l'interface de communication sans fil est une interface Bluetooth et qu'un écran montre des informations liées à l'achat transmises par le point d'achat via [read post]
8 Mar 2016, 9:13 pm
Sawadogo, Le droit des entreprises en difficulté dans l'AUPC révisé de l'OHADA : approche analytique [read post]
14 Apr 2019, 9:00 pm
Les questions posées par le Président de l'OEB dans l'affaire G3/19 sont maintenant disponibles: 1. [read post]
6 Mar 2016, 9:00 pm
L'invention avait pour objet une composition d'alliage consistant en un série d'éléments variant à l'intérieur de limites pondérales indiquées dans le tableau ci-après. [read post]
1 Aug 2018, 9:00 pm
Contexte S.A.S au capital de 1M€, constituée par des actionnaires publics, l’Université de Bordeaux, Bordeaux INP, l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, le CNRS, l’INSERM et la Caisse des Dépôts et Consignations. [read post]
2 Apr 2020, 9:00 pm
Dans l'affaire T905/17, la division d'opposition avait rejeté l'argument de l'Opposante au motif qu'il n'y avait pas d'indice dans l'état de la technique le plus proche D4 pour supprimer un revêtement et chercher des matériaux appropriés pour des blindages qui seraient [read post]
14 Aug 2019, 1:07 pm
Contents include:Point de VueCarlo Santulli, L’expansion de la souveraineté de l’État ArticleSarah Cassella, Responsabilité(s) de l’État pour le risque global lié aux changements climatiques NoteJean Louis Iten, L’avis consultatif de la Cour internationale de Justice du 25 février 2019 sur les Effets juridiques de la séparation de l’archipel des Chagos de Maurice en 1965 [read post]
1 Mar 2018, 9:00 pm
L’Oréal, dont l’un des piliers du succès a toujours été l’innovation, est le leader mondial du marché de la beauté. [read post]
16 Oct 2010, 3:07 pm
L'offre pour l'instant reste très limitée. [read post]
14 Apr 2016, 9:11 am
A propos de l'usage de la force par la France contre Daesch François Alabrune, Fondements juridiques de l'intervention militaire française contre Daech en Irak et en Syrie Fabien Gouttefarde, L'invocation de l'article 42.7 TUE ou la solidariste militaire européenne à l'épreuve de la guerre contre le terrorisme [read post]
16 Dec 2019, 9:00 pm
L’AFM-Téléthon a également créé avec les laboratoires issus de ses financements (Généthon, l’Association Institut [read post]
2 Feb 2010, 12:01 pm
On y apprend notamment que : l'Espagne et le Portugal ont supprimé l'édition imprimée de leurs "JO" respectifs [2], ne gardant que quelques exemplaires papier par (...) [read post]
14 Aug 2015, 8:28 am
Tracey L. [read post]
17 Jun 2020, 9:15 am
J’ai eu le plaisir de répondre à cette question lors de l’enregistrement le 26 mai 2020 de l’une des premières capsules vidéo... [read post]
17 Mar 2021, 10:00 pm
Comme promis, une deuxième décision portant sur des revendications d'utilisation.Dans la présente affaire, la revendication portait sur l'utilisation de certains composés à base de mélamine comme agent améliorant l'adhésion dans un élément porteur d'ascenseur (26) comprenant un élément de tension en métal (32) recouvert d'une gaine (34) comprenant un… [read post]
4 Nov 2018, 12:56 pm
L'extrait clé : « Nous estimons que d'ici quelques années, la valeur ajoutée se fera dans l'analyse de l'audience. [read post]
3 Dec 2015, 9:04 am
Gatsi, Mise en place du Sénat au Cameroun : légitimité et légalité en question P. [read post]
5 Aug 2024, 4:00 pm
La revendication 1 du brevet mentionnait l'emplacement (xs, ys, zs) d'une source de son et le débat portait sur l'interprétation à donner à ce terme.La division d'opposition avait suivi la Titulaire et considéré que l'on pouvait donner à ce terme un sens différent du sens habituel (point donné dans l'espace) en l'élargissant à une… [read post]
7 Jul 2010, 8:51 am
Vaughn Related posts:STB, Cahill on Largest PE-Backed IPO STB Partner Replaces STB Partner as Blackstone GC K&L Gates Founder Hates the Rich [read post]
23 Jun 2020, 4:00 am
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