Search for: "N. R. L." Results 3721 - 3740 of 12,440
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6 Mar 2015, 2:29 am by Ed. Microjuris.com Puerto Rico
Según la transcripción, el tribunal ripostó que “lo que él (Medina) ha hecho en su vida es humillante para las víctimas, ahora estamos hablando de humillarlo a él” (traducción nuestra). [read post]
18 Jan 2011, 10:03 am by admin
En fait, en vue d’évoluer avec l’influx des étudiants qui ne sont pas nés dans l’Etat, une école élémentaire est bâtie chaque mois. [read post]
30 Sep 2008, 11:31 am
Dies lässt Rückschlüsse auf die Innovationsfreude des Landes zu. [read post]
14 May 2023, 4:00 am by SOQUIJ
N’eussent été le plaidoyer de culpabilité rapide de ce dernier, sa collaboration à l’enquête et le risque de récidive réduit, le tribunal lui aurait imposé la peine maximale. [read post]
29 Apr 2014, 1:59 pm by José Guillermo
Teniendo estas premisas, y en base a la tabla de mortalidad vigente, podemos ver a continuación cuál sería su récord pensionario: Lo primero que advertimos es cómo el monto de sus pensiones mensuales disminuye considerablemente con el paso de los años. [read post]
29 Dec 2010, 2:53 am
L'objet de la revendication 1 étant un autre mode de réalisation, la portée du brevet a été étendue. [read post]
17 Aug 2010, 9:00 pm
La simple transmission, sans commentaires, de la description modifiée ne peut être considérée comme signifiant que la division d'opposition n'a pas d'objections ou estime que la description répond aux objections de l'opposante. [read post]
8 Nov 2020, 4:00 am by Administrator
Bien que les parties n’aient pas suggéré des peines identiques au moment des représentations sur la peine, elles avaient tout de même convenu qu’une peine privative de liberté n’était pas indiquée. [read post]
1 Feb 2016, 10:10 pm by Rechtsanwalt Martin Steiger
«[I]l n’est certainement pas choquant que le Tribunal cantonal n’ait pas assimilé le cylindre d’architecture contemporaine qui figure à l’avant du bâtiment à un donjon, ce terme renvoyant à la tour maîtresse d’un château fort et désignant spécialement cette tour dans son office de prison (cf. les définitions du terme dans Le Dictionnaire historique de la langue… [read post]
30 Sep 2011, 10:23 am by Emmanuel Barthe
Pour résoudre le problème, rafraîchissez la page web en appuyant sur la touche F5 de votre clavier autant de fois que nécessaire ou contenu ne s'affichant pas. [read post]
29 May 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
La nouvelle requête principale, déposée 3 mois avant la procédure orale, limitait la teneur en polymère i) à 50% (contre 50-100%)  et la teneur en polymère ii) à 50% (contre 0-50%).La Chambre fait remarquer que même si elle a été déposée en réponse à son opinion provisoire, cette dernière ne soulevait pas de points nouveaux n'ayant pas déjà… [read post]
30 Sep 2010, 9:00 pm
Donc, la prochaine récolte aura à disponibilité tous les éléments nécessaires à son développement. [read post]
7 Oct 2012, 8:01 am by fboyer
La nécessité de se développer ou de créer une affaire en Floride ? [read post]