Search for: "B. E. L." Results 361 - 380 of 8,145
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6 May 2020, 6:15 am by A. Sasha Mandy
De surcroît, l’offre n’est pas limitée dans le temps, hormis l’expiration des brevets concernés. [read post]
31 Aug 2009, 5:11 pm
Hanté par cette vision d'horreur, Dunant n'a de cesse de faire accepter par les chancelleries son idée d'aide humanitaire, neutre et bénévole en temps de guerre. [read post]
20 Dec 2020, 11:44 am
The latest issue of the Revue Québécoise de Droit International (Hors-série décembre 2020) is out. [read post]
16 Jun 2014, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Cours d’introduction « Pre-Prep » pour l’EEQ 2015 épreuves A+B, C et D à Paris et épreuve D également à Lyon Cours A+B : 3 octobre 2014Cours C : 4 octobre 2014Cours D :   5 – 6 septembre 2014 (Paris) / 12 – 13 septembre 2014 (Lyon)Inscription via : preparationeqe@ceipi.edu avant le 18.07.2014 Frais d’inscription : 500 € pour AB et C, 750 € pour… [read post]
22 Nov 2016, 6:40 am by Claire Magnoux
Selon les chiffres donnés par le Fonds, plus de 300 000 bénéficiaires directs et indirects ont profité des programmes du fonds depuis le début de ses actions. [read post]
10 Nov 2014, 5:24 pm by Howard Knopf
Toutefois, le conseil d'administration de l’université a décidé de ne pas renouveler sa licence et de mettre en application, à compter du 21 mai 2014, une politique concernant «l’utilisation de l’œuvre d’autrui aux fins des activités d’enseignement, d’apprentissage, de recherche et d’étude privée… [read post]
9 Apr 2017, 4:00 am by Administrator
En l’espèce, la requête fondée sur l’article 11 b) de la charte a échoué. [read post]
12 Mar 2007, 2:16 am
5) Sur la base du principe de proportionnalité, les entreprises faisant plus de x$ de profit/année ne devraient-elles pas être incitées/contraintes d'utiliser l'arbitrage ou de payer pour le temps-juge? [read post]