Search for: "E D "
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28 Aug 2010, 6:32 am
Magistrate D. [read post]
4 Nov 2010, 10:00 pm
Merci de me contacter si vous êtes intéressé(e). [read post]
20 Sep 2021, 4:00 pm
Considérée comme l’une des entreprises les plus innovantes au monde, Arkema a fait de la recherche un des piliers de sa stratégie. [read post]
18 Jun 2017, 9:00 pm
Offre d’emploi : ingénieur(e) brevet généraliste junior Cabinet d’avocats spécialisés en propriété intellectuelle, d’une vingtaine de personnes, le cabinet LOYER & ABELLO se distingue par l’alliance des compétences scientifiques et juridiques d’avocats, d’ingénieurs et de mandataires en brevets européens. [read post]
11 Dec 2017, 9:00 pm
Offre d’emploi : ingénieur(e) brevet junior Spécialité : mécanique/physique Cabinet d’avocats spécialisés en propriété intellectuelle, d’une vingtaine de personnes, le cabinet LOYER & ABELLO se distingue par l’alliance des compétences scientifiques et juridiques d’avocats, d’ingénieurs et de mandataires en brevets européens. [read post]
6 May 2021, 4:00 pm
La couche épitaxiale était caractérisée par un angle d'inclinaison du plan {110} supérieur à 0° et inférieur ou égal à 20°.Dans le document D1, l'angle devait être de 0°.La Chambre suit la décision T594/01, qui avait décidé qu'une teneur inférieure à 0,1% était antériorisée par un exemple à 0,1%,… [read post]
1 Jan 2023, 12:01 pm
Marco Fisicaro, La Corte di giustizia nella sala degli specchi: il principio di indipendenza giudiziaria tra art. 267 TFUE, art. 47 della Carta e art. 19 TUE Rachele Marconi, Il passato (coloniale) che non passa: la Dichiarazione congiunta di riconciliazione fra Germania e Namibia del 2021 Matteo Sarzo, La Corte di giustizia dell’Unione europea e le misure restrittive individuali: quale standard of review per la libertà d’espressione? [read post]
13 Jun 2006, 12:41 pm
I'd definitely go with the insider, myself . . . but that is not what I want to talk about.Being a lawyer, I am fascinated by what, if any, "crime" our hypothetical e-hijackers would have committed.The original story assumed that this ehijacking constituted "theft," but I am not so sure. [read post]
11 Dec 2011, 9:00 pm
La division d'examen avait rejeté la demande au motif que la plage 0,006-0,015% n'était pas divulguée dans la demande telle que déposée, et correspondait à une généralisation de valeurs tirées des exemples. [read post]
2 Nov 2009, 11:00 am
Selon l'Art 11 RRT, la taxe d'examen est entièrement remboursée si la demande est retirée ou réputée retirée ou encore rejetée avant que la division d'examen soit devenue compétente, et… [read post]
24 Oct 2018, 2:00 am
E-Learning Forecasts for 2019 As an L&D professional, here are some e-learning trends that you’ll want to watch out for in 2019. [read post]
24 Oct 2018, 2:00 am
E-Learning Forecasts for 2019 As an L&D professional, here are some e-learning trends that you’ll want to watch out for in 2019. [read post]
2 Sep 2009, 12:05 pm
M PROGRAMI Arabulucuk Ekim 2009 dönemi önkay? [read post]
24 Aug 2016, 11:30 am
E. [read post]
30 Nov 2016, 4:17 am
La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a mis fin à un long suspense en précisant que l’adresse IP dynamique d’un visiteur, enregistrée lors de la consultation d’un site web accessible au public, est une donnée personnelle pour le... [read post]
25 Sep 2011, 7:14 pm
Lorsqu’une des parties n’exécute pas un contrat en Floride, elle pourra être sanctionnée pour cette inexécution. [read post]
3 Apr 2012, 7:26 am
Os dois maiores sistemas de pagamento mundiais, Visa e MasterCard, anunciaram sobre um roubo global dos dados personais de titulares de cartões de crédito e débito. [read post]
21 May 2015, 9:00 pm
Or, cette dernière avait été déposée par 4 déposants. [read post]
18 Dec 2008, 5:52 pm
Finally, Mode D provides for disclosure of electronic information regarding nonprivileged matters relevant to any party's claim or defense, subject to limitations of reasonableness, duplicativeness and undue burden. [read post]
1 Jun 2013, 4:00 am
Depuis, des accusations ont été déposées par le directeur des poursuites pénales.Selon la Loi sur la concurrence sont réputés commettre une infraction criminelle lorsqu’un accord ou un arrangement entre plusieurs personnes par lequel au moins l’une d’elles est consenti ou qu’une personne s’engage à ne pas présenter d’offre ou de soumission en réponse à un appel… [read post]
