Search for: "ET"
Results 361 - 380
of 61,431
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
27 Jun 2013, 9:55 pm
Il est donc librement consultable et téléchargeable […] [read post]
5 Oct 2018, 12:02 pm
Gary Kleck (Florida State University - College of Criminology and Criminal Justice) has posted A Critique of Donohue et al. (2018) Analysis of RTC Laws on SSRN. [read post]
2 May 2011, 4:29 pm
Eduardo Diaz, et al., have posted Obstacles and Challenges Following the Partial Decriminalisation of Abortion in Colombia on SSRN. [read post]
14 Nov 2012, 8:11 pm
Congress today passed the final version of the legislation prohibiting U.S. carriers from complying with the EU ETS. [read post]
6 Jun 2019, 8:13 am
On June 10, 2019, a conference on "Les archives et le Cambodge : Une perspective internationale" will take place at the Royal University of Law and Economics, Phnom Penh. [read post]
12 Mar 2021, 6:00 am
At JOTWELL, Nora Engstrom reviews the piece An Empirical Examination of Civil Voir Dire: Implications for Meeting Constitutional Guarantees and Suggested Best Practices by John Campbell et al. [read post]
26 Sep 2013, 8:10 am
Grand Ronde’s Motion for Summary Judgment Grand Ronde Exhibit OneClark County et al Motion for Summary Judgment Previous coverage of the case here. [read post]
20 May 2019, 7:02 am
The Société Française pour le Droit International has published Santé et droit international : Colloque de Rennes (Pedone 2019). [read post]
Happy Holidays!! New Compliance Deadlines under the OSHA ETS to Employers with 100 or More Employees
18 Dec 2021, 8:02 am
On November 5, OSHA issued the ETS. [read post]
7 Jun 2023, 2:59 am
Et pour les data sets de livres, les droits ont été achetés aux ayants droits. [read post]
12 Apr 2023, 10:45 pm
Principales caractéristiques de cette refonte Les nouvelles charte graphique et organisation/navigation mettent en avant l'actualité et une présentation pédagogique du Sénat, des sénateurs et de l'action de la haute chambre. [read post]
12 Jul 2021, 1:01 am
Si vous êtes partie à une ordonnance de mise sous scellés rendue en France et que vous ou votre ex-conjoint déménagez ensuite dans l’Angleterre et les Pays de Galles, ceci ne supprimera pas les conditions de l’ordonnance. [read post]
8 Aug 2012, 9:49 pm
Ousseni Illy has published L'OMC et le régionalisme: Le régionalisme africain (Larcier 2012). [read post]
4 Dec 2016, 9:00 pm
Pour les deux demandes en question, la taxe annuelle due pour la 5ème année et la surtaxe correspondante n'avaient pas été acquittées à temps et la section de dépôt avait rejeté la requête en restitutio in integrum. [read post]
22 Jan 2018, 12:30 am
Le site web du Sénat est plus clair et son moteur de recherche interne bien plus efficace que celui de l'Assemblée nationale. [read post]
6 Jun 2017, 11:33 am
La revue est disponible sous format papier et est accessible en ligne uniquement pour les abonnés à la base Stradalex du groupe Larcier. [read post]
8 Dec 2020, 9:00 pm
Les articles 13(1) et (2) RPCR 2020 concernent ce qu'il est convenu d'appeler les deuxième et troisième "niveaux de convergence". [read post]
12 Dec 2014, 3:00 pm
Le contenu et (...) [read post]
17 Dec 2014, 5:24 am
En accès libre et gratuit (PDF) sur le site de la FNUJA et présenté et commenté en partie par Carole sur son nouveau blog Serendipidoc. [read post]
29 May 2017, 2:00 pm
Depuis juillet 2011, ces efforts sont complétés par le travail de référencement, d'indexation et d'hébergement opéré par le site theses.fr de l'ABES (Agence bibliographique de l'enseignement supérieur) et le (...) [read post]
