Search for: "In Re De"
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17 Jan 2013, 9:00 pm
Qu'il en soit remercié.Voici la première de la liste : DE4213065PS : si l'une ou l'un de vous comprend l'invention, qu'il (elle) n'hésite pas à l'expliquer en écrivant un commentaire ! [read post]
21 Jul 2012, 9:25 am
Chaque jour, les consommateurs reçoivent des offres trop belles pour être vraies. [read post]
19 Sep 2022, 10:16 am
En matière de philanthropie, la France a souvent été un chef de file, contrairement aux idées préconçues qui prétendent qu’elle est à la traîne. [read post]
20 Sep 2019, 3:25 am
Here's the abstract: Ces dernières années ont vu un renforcement de l’interaction entre droits de l’homme et droit international économique. [read post]
12 Aug 2019, 4:57 pm
Bjorklund & Jonathan Brosseau, L’accord commercial entre le Canada et l’Union européenne prévoit-il une résolution des différends par arbitrage ou règlement judiciaire ? [read post]
5 May 2022, 10:53 pm
Un site/base de données présenté et analysé sur ce blog : Jurisprudence.ninja : première réutilisation de l'open data de la Cour de cassation. [read post]
3 Jun 2018, 11:24 am
Ce billet est ma réponse aux remerciements de Nicolas Ochoa, juriste en droit des données personnelles et auteur d'une thèse innovante sur cette matière , thèse que j'ai signalée et soutenue sur ce blog. [read post]
18 Jan 2024, 10:17 am
We’re excited to announce our role as proud sponsors in this year’s Tour De Cape, a standout cycling event in our Southwest Florida community. [read post]
22 Aug 2022, 12:32 pm
Les organismes à but non lucratif s’attaquent aux grands problèmes : la pauvreté, les inégalités en matière de santé, d’éducation et d’accès au travail, la discrimination The post Solidarité Ahuntsic : Mobiliser la communauté pour le contrôle des terrains et des habitations appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
22 Aug 2022, 12:32 pm
Les organismes à but non lucratif s’attaquent aux grands problèmes : la pauvreté, les inégalités en matière de santé, d’éducation et d’accès au travail, la discrimination The post Solidarité Ahuntsic : Mobiliser la communauté pour le contrôle des terrains et des habitations appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
14 Apr 2017, 10:24 am
D'abord, tenue visiblement par un conseil juridique en matière de copropriété, une encyclopédie en cours de construction du droit de la copropriété, entièrement gratuite qui plus est : (...) [read post]
9 Jan 2015, 1:35 pm
Simone de Beauvoir in Harlem, 1947 [read post]
25 Feb 2014, 9:00 pm
De par ce choix, la division d'opposition n'a pu prendre de décision sur les requêtes plus large.L'objet principal d'un recours est de donner l'opportunité de réviser une décision de première instance, et non de redémarrer un nouvel examen d'un objet différent, en particulier lorsque cet objet est plus large que celui considéré en première instance… [read post]
21 May 2020, 9:00 pm
Il paraît qu'il existe plus de 1300 formes de pâtes. [read post]
5 Oct 2021, 5:15 pm
Elles craignaient que ces mesures The post Des fondations québécoises s’engagent à réduire leur empreinte en matière d’inégalités appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
15 Jan 2012, 1:50 pm
Les experts consultés recommandent un élargissement du devoir d’information pour les responsables privés concernant la collecte et le traitement des données, l’introduction d’un droit d’action des organisations, une augmentation des compétences du Préposé en particulier en matière de sanctions et la mise en valeur des mesures techniques permettant de… [read post]
5 Jul 2007, 12:35 pm
Mon collègue de la blogosphère, Me Dominic Jaar, a traduit et mis à la portée de tous les «Principes de Sedona Canada concernant l'administration de la preuve électronique », version française de «Production of Electronic Document ». [read post]
2 Apr 2019, 1:41 pm
The U.S Department of Energy (DOE) has issued an order authorizing Energía Costa Azul, S. de R.L. de C.V. [read post]
28 Jan 2021, 9:00 pm
Le 22.12.2016, la section de dépôt avait informé le demandeur que sa demande était réputée retirée faute d'avoir acquitté la taxe de désignation, la taxe d'examen et d'avoir répondu à l'opinion écrite dans le délai prescrit.Le demandeur avait requis une poursuite de procédure par courrier reçu le 3.3.2017 (NDLR: donc trop tard puisque le… [read post]
9 Mar 2014, 10:00 pm
Elle rappelle qu'une décision sur la répartition des frais, si elle ne s'impose que dans des circonstances particulières, devrait être ordonnée contre une partie lorsque cette dernière a causé des dépenses inutiles qui auraient pu être évitées si elle avait fait preuve d'une diligence normale.C'est le cas ici puisque l'intimée a produit une preuve importante de… [read post]
