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14 May 2010, 9:00 pm
Couteau fourchette remplissant les fonctions parfaites: d’un couteau ordinaire tranchant et pointu (1) d’une vraie fourchette (2) aux formes et dimensions normales d’une fourchette ordinaire longue et courbée, solidaire du couteauLe tout permet: - un tranchage aisé des viandes les plus ferme - la manutention dans l’assiette des aliments les plus variés en pâtes, riz ou légumes - le transport de l’assiette… [read post]
23 Sep 2010, 9:00 pm
L’invention réside sur l’utilisation de l’intérieur de la graine du cacaoyer, sans l’enveloppe appelé coque de cacao [read post]
26 May 2011, 9:00 pm
L'ajout de la caractéristique "yelling like Tarzan while swinging on the swing" n'a pas été suffisante pour convaincre l'USPTO de la brevetabilité de l'invention. [read post]
7 Aug 2014, 6:35 am
Contents include:Joël Lebullenger, Les mécanismes de règlement des litiges des accords externes de l'Union européenne et de l'ALENA Raphaël van Steenberghe, Les interventions française et africaine au Mali au nom de la lutte armée contre le terrorisme Julia Motte-Baumvol, Le réglement des différends à l'intention des entreprises multinationales: quelques réflexions… [read post]
29 Nov 2016, 1:40 pm
L. [read post]
21 Mar 2018, 11:01 am
Chevalier, Réflexions sur l’interprétation des actes unilatéraux des États à la lueur de la décision de la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples du 3 juin 2016 dans l’affaire Victoire Ingabire ... [read post]
28 Sep 2022, 8:19 am
Fabien Waechter a aussi fait l'histoire de l'édition juridique française. [read post]
5 Mar 2013, 5:20 am
L. [read post]
20 May 2012, 9:00 pm
Lee a fourni le formulaire IB 306 à l'OEB en lui demandant d'inscrire au REB l'ajout des co-déposants, ce que la division juridique de l'OEB a fait. [read post]
15 Aug 2012, 3:33 am
Contents include:Linos-Alexandre Sicilianos, L'influence des droits de l'homme sur la structure du droit international. [read post]
17 May 2009, 10:33 am
Le requérant a formé un recours le 25 avril 2007, et payé la taxe de recours en joignant un ordre de prélèvement sur son compte courant de la taxe de recours (1065ââ [read post]
3 Feb 2018, 2:15 pm
Hoy PPK fue entrevistado por Raúl Vargas Vega en RPP. [read post]
23 Aug 2017, 8:30 am
Ruppel, Foreign Direct Investment Protection in Africa – Contemporary Legal Aspects between BITS and BRICSRostand Banzeu, L’impact des organisations régionales d’intégration sur le développement économique de l’Afrique : Regards croisés sur l’expérience de la CEEAC et de la CEDEAOThierry Ngosso, Défis intergénérationnels pour l’Afrique subsaharienne: est-il possible… [read post]
29 Jun 2018, 11:08 am
De l’opposition théologique à l’affrontement politique Nabil El Khoury, Les représentations politiques de la diplomatie française dans les médias pro-iraniens au Liban, avant et après l’accord nucléaire EuropesAntoine Beausoleil, La Finlande sur la scène internationale. [read post]
24 Jan 2013, 3:28 am
Il est caractérisé par une double juxtaposition entre l’objet de l’emploi de la force en mer (activités illicites de personnes privées ou actes illicites des états) et entre les acteurs chargés de lutter contre l’illicite en mer. [read post]
2 Jun 2016, 9:04 pm
Aujourd'hui, le 3 Juin, le CEDIN de l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense organise, en collaboration avec le Laboratoire Forces du droit de l’Université Paris 8 et le LADIE de l’Université Nice Sophia-Antipolis, un colloque sur le thème : Les villes et le droit international. [read post]
28 Sep 2010, 5:39 am
Caron, The Costs of Estate Tax Dithering, 43 Creighton L. [read post]
16 Oct 2014, 2:15 am
L. [read post]
19 Mar 2010, 10:00 am
L. [read post]
15 Aug 2011, 12:00 pm
Rev. 131 (2011) Chris Sanchirico, Tax Eclecticism, 64 Tax L. [read post]
