Search for: "M R" Results 3881 - 3900 of 81,938
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1 Oct 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
 la société A a engagé une action en contrefaçon de ce même brevet contre les [read post]
30 Sep 2021, 10:45 am by Emmanuel Barthe
Définir D'abord, définir (j'applique ici la même démarche que dans mon "papier" sur l'IA en droit). [read post]
24 Oct 2011, 12:38 pm by Av. Şamil DEMİR
Tutuklamaya ilişkin kararlarda tanık, mağdur veya başkaları üzerinde baskı yapılacağı yönündeki kuvvetli şüphe bir gerekçe olarak açıkça ya da CMK m. 100,II/b,2’ye yapılan göndermelerle sıkça ifade bulmaktadır. [read post]
23 May 2018, 11:22 am by Emmanuel Barthe
Il a d'ailleurs été constaté qu'il est impossible de reproduire de nombreuses expériences décrites dans des articles de revues en sciences dures et médecine. [read post]
15 May 2020, 4:39 am by Emmanuel Barthe
Quand on est un juriste professionnel habitué aux recherches ou un documentaliste juridique, l'aide en ligne des éditeurs juridiques fait souvent "répétition" de choses qu'on sait déjà, mais leur coeur (le moteur de recherche, ses options et les opérateurs logiques + le contenu/les fonds) et leurs formateurs m'ont parfois appris des choses. [read post]
29 Sep 2020, 4:53 pm
Thomas.Three judges from the Ninth Circuit Court of Appeals, Judge M. [read post]
23 Jul 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Merci à la lectrice qui m'a signalé cette affaire.Dans l'affaire T56/21, la Chambre 3.3.04 envisage de poser la question suivante à la Grande Chambre de recours: Existe-t-il un manque de clarté ou de support au sens de l'article 84 CBE si une partie de la divulgation de l'invention dans la description et/ou les dessins d'une demande de brevet (par exemple un mode de réalisation de l'invention, un [read post]
15 Feb 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Ingénieure ou Ingénieur Brevets Mécanique  ACTIVITÉS  Ce poste est ouvert au sein notre équipe aujourd’hui constituée de 16 ingénieurs brevets ; vos principales missions y seront :L’analyse de brevetabilité et la rédaction de demandes de brevet,  Les procédures d'examen internationales et d’opposition,  Les procédures orales devant l'Office Européen… [read post]
2 Nov 2021, 5:00 pm by Laurent Teyssèdre
 Profil ingénieur brevet - CPIIngénieur brevet confirméConseil en propriété industrielle et si possible mandataire européenGénéraliste avec dominante mécanique - électronique - électrotechniqueExpérience en cabinet, selon profil 5 à 10 ansUne expérience industrielle serait un plusLe travail se fait en français et en anglais, la maîtrise de l’allemand serait un plusLe… [read post]
18 Jul 2013, 12:58 pm by Emmanuel Barthe
On note tout de même une ou deux vraies nouveautés, notamment sur les circulaires. [read post]
28 Oct 2013, 7:42 am by Av. Şamil DEMİR
“Bizim kültürümüzde zaten arabuluculuk var” düşüncesi doğru mu? [read post]
17 Sep 2014, 2:23 am by Sylvain Métille
Il n’y a pas de définition unanime de ce qu’est une donnée ouverte (Open Data), mais on peut retenir qu’il s’agit d’une donnée qui peut être utilisée librement, réutilisée et redistribuée par chacun sans restriction (ou tout au plus celles liées à la paternité et au partage dans les mêmes conditions). [read post]
28 Sep 2023, 3:48 am
"I'm not convinced he's a great cowboy — he must shop at Dudes 'R' Us — but upon closer inspection, it appears he's got his boots properly placed in the stirrups. [read post]