Search for: "R L L"
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7 Jul 2024, 7:02 pm
Contents include: DoctrineGustavo Cerqueira, Un impensé de l'internationalisation volontaire du contrat par le choix de loi : du jeu des conventions de droit matériel uniforme Joseph Reeves, Repenser l'intérêt à agir du contentieux climatique à l'aune d'un préjudice global (approche de droit international public) Romain Perray, Data Act : une loi pour mieux distribuer la manne des… [read post]
30 Jul 2020, 3:41 pm
L'INPI propose désormais une API, un moyen simple de récupérer les donnés, en plus du FTP. [read post]
19 Dec 2012, 9:28 am
A lire un article publié récemment par CBS News la réponse serait clairement positive. [read post]
6 Aug 2015, 8:39 am
Elle a considéré que son rôle dépassait celui […] [read post]
22 Dec 2014, 1:17 pm
Leondra R. [read post]
1 Jul 2024, 6:05 pm
By Gerald L. [read post]
19 May 2014, 11:31 pm
Après avoir annulé la directive 2006/24/CE sur la conservation de données générées ou traitées dans le cadre de la fourniture de services de communications électroniques accessibles au public ou de réseaux publics de communications le 8 avril 2014, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) vient de rendre une nouvelle décision importante en matière […] [read post]
25 May 2009, 2:39 pm
l? [read post]
23 Oct 2019, 2:00 pm
Scott R. [read post]
15 May 2022, 4:00 pm
Pour la Chambre, les caractéristiques distinctives h) et i) (par rapport à E2) résolvaient le problème technique objectif consistant à proposer un placement alternatif pour le microphone, le récepteur et la batterie.L'Opposante s'appuyait au contraire sur un passage du brevet indiquant que la configuration de l'invention permettait, par rapport à E2, de supprimer le tube acoustique 25. [read post]
29 Apr 2024, 4:00 pm
Conseil en brevetsParis, FranceWithers & Rogers (www.withersrogers.com) est l’un des plus grands cabinets de conseil en propriété industrielle d’Europe, avec plus de 200 personnes, réparties au Royaume-Uni, en Allemagne, et plus récemment, en France.Notre vision : demeurer indépendant, responsable, ouvert sur le monde.Notre force : créer des relations de confiance avec nos clients, avec nos [read post]
30 Jan 2012, 2:23 pm
L, BU B? [read post]
30 Mar 2020, 5:15 pm
Note du rédacteur : Cet article est le deuxième d’une série sur la défense des intérêts dans notre secteur. [read post]
19 Dec 2012, 9:28 am
A lire un article publié récemment par CBS News la réponse serait clairement positive. [read post]
19 Sep 2022, 4:00 pm
Withers & Rogers est l’un des plus grands cabinets de conseil en propriété industrielle d’Europe, avec un effectif de plus de 220 personnes, réparties par bureaux, au Royaume-Uni, en Allemagne, et plus récemment, en France. [read post]
9 Oct 2014, 10:14 pm
Ce blog a quatre ans aujourd’hui et c’est l’occasion de jeter un œil dans le rétroviseur. [read post]
21 Jan 2019, 5:00 pm
De plus, l’écart entre les besoins auxquels ils doivent répondre pour satisfaire les attentes des Canadiens et les... [read post]
22 Apr 2009, 12:52 pm
l??? [read post]
25 Apr 2024, 4:00 pm
La division d'opposition avait révoqué le brevet au motif que la requête principale et les 4 requêtes subsidiaires étaient toutes contraires aux exigences de l'article 123(2) CBE.En recours, la Chambre est du même avis concernant la requête principale.La Titulaire avait déposé 15 nouvelles requêtes subsidiaires pour répondre à cette objection.La Chambre note toutefois que la Titulaire… [read post]
