Search for: "Avi, in Re" Results 21 - 40 of 702
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2 Oct 2023, 3:39 pm by CodeX
  Our guests will be: Saketh Kesiraju and Avi Kondaru, co-founders of Augier.xyz. [read post]
27 Sep 2023, 12:59 pm
  Le groupe de travail souhaiterait connaître l'avis des différentes parties prenantes sur les éléments et les domaines d'intérêt qu'il devrait envisager d'inclure dans ce rapport. [read post]
25 Sep 2023, 6:25 am by Gabrielle Rollin
Elle a ensuite repris le volant, puis perdu le contrôle de son camion pour terminer son parcours en lisière de l’autoroute. [read post]
24 Sep 2023, 4:00 am by SOQUIJ
Le juge a conclu que ce manquement privait l’intimé de ses droits à une défense pleine et entière et à un procès équitable. [read post]
7 Aug 2023, 6:55 am by Jonathan Deschamps
De l’avis du Tribunal, l’article 111.0.17 du Code doit être interprété de manière restrictive. [read post]
21 Jul 2023, 12:48 pm by Mathieu Canuel
Le jugement de la Cour d’appel sert de rappel aux employeurs avant de mettre fin à l’emploi d’un cadre supérieur de manière cavalière. [read post]
25 Jun 2023, 3:59 am by SOQUIJ
Le juge a constaté que plusieurs décisions, lesquelles étaient également des scénarios raisonnables envisagés dans les avis de contestation, ont conclu que les peines minimales étaient contraires à l’article 12 de la charte. [read post]
9 May 2023, 10:57 am by Ione Deda Alves
Ainsi, la Cour supérieure est d’avis que le syndicat est entièrement responsable des dommages subis par les salariés en raison de l’introduction, dans la convention collective, de la clause jugée discriminatoire. [read post]
3 May 2023, 5:45 am by Administrator
Encore une fois, ceux-ci participent, parallèlement à d’autres initiatives de prévention du crime, à maintenir une société juste, paisible et sûre. [read post]
27 Apr 2023, 1:36 pm by Andreea Rusu
Le choix de contester une décision auprès de la CNESST ou directement au TAT sera possible uniquement à l’égard des décisions qui visent les sujets suivants : un avis du Bureau d’évaluation médicale; un avis du Comité spécial des présidents dans un contexte de maladie professionnelle pulmonaire; un avis du Comité des maladies professionnelles oncologiques; une décision en… [read post]
13 Apr 2023, 12:11 pm by Amélie Guillemette
À la lumière de la preuve qui a été faite, elle fut d’avis que la situation de violence familiale vécue par l’employée justifiait l’émission d’une telle ordonnance. [read post]
23 Mar 2023, 9:05 pm by Claire Hill
President Biden designated Avi Kwa Ame, a mountain in Nevada, and Castner Range, a mountain range in Texas, as national monuments, protecting these sites from future development. [read post]
14 Mar 2023, 2:22 pm by Howard Bashman
“NC Supreme Court hears a new round of arguments in partisan gerrymandering case”: Avi Bajpai and Danielle Battaglia of The News & Observer of Raleigh, North Carolina have this report. [read post]
2 Mar 2023, 11:30 pm by Emmanuel Barthe
Le contenu open data Au menu : les travaux parlementaires de l'Assemblée nationale et du Sénat : projets et propositions de loi (que Pappers appelle ici Dossiers législatifs) : textes déposés, rapports et avis, débats en commissions et séances plénières auditions de commissions rappports d'information les questions parlementaires et réponses ministérielles (dites rép. min. ou ( [read post]
1 Mar 2023, 6:54 am by Margot Beauchemin-Daoust
Les employeurs seront également avisés de les informer que leur responsabilité est à risque en cas de défaut. [read post]