Search for: "Avi, in Re"
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2 Oct 2023, 3:39 pm
Our guests will be: Saketh Kesiraju and Avi Kondaru, co-founders of Augier.xyz. [read post]
27 Sep 2023, 12:59 pm
Le groupe de travail souhaiterait connaître l'avis des différentes parties prenantes sur les éléments et les domaines d'intérêt qu'il devrait envisager d'inclure dans ce rapport. [read post]
25 Sep 2023, 6:25 am
Elle a ensuite repris le volant, puis perdu le contrôle de son camion pour terminer son parcours en lisière de l’autoroute. [read post]
24 Sep 2023, 4:00 am
Le juge a conclu que ce manquement privait l’intimé de ses droits à une défense pleine et entière et à un procès équitable. [read post]
18 Sep 2023, 6:03 am
L’employeur l’avait avisé de tels manquements et l’avait enjoint de s’amender, mais en vain. [read post]
7 Sep 2023, 11:40 pm
Brandon’s father Buddy Yosha sued Avis for negligent hiring. [read post]
7 Sep 2023, 11:40 pm
Brandon’s father Buddy Yosha sued Avis for negligent hiring. [read post]
7 Aug 2023, 6:55 am
De l’avis du Tribunal, l’article 111.0.17 du Code doit être interprété de manière restrictive. [read post]
21 Jul 2023, 12:48 pm
Le jugement de la Cour d’appel sert de rappel aux employeurs avant de mettre fin à l’emploi d’un cadre supérieur de manière cavalière. [read post]
25 Jun 2023, 3:59 am
Le juge a constaté que plusieurs décisions, lesquelles étaient également des scénarios raisonnables envisagés dans les avis de contestation, ont conclu que les peines minimales étaient contraires à l’article 12 de la charte. [read post]
1 Jun 2023, 2:09 pm
En novembre 2019, le Syndicat a transmis un avis de négociation à l’Employeur. [read post]
9 May 2023, 10:57 am
Ainsi, la Cour supérieure est d’avis que le syndicat est entièrement responsable des dommages subis par les salariés en raison de l’introduction, dans la convention collective, de la clause jugée discriminatoire. [read post]
3 May 2023, 5:45 am
Encore une fois, ceux-ci participent, parallèlement à d’autres initiatives de prévention du crime, à maintenir une société juste, paisible et sûre. [read post]
27 Apr 2023, 1:36 pm
Le choix de contester une décision auprès de la CNESST ou directement au TAT sera possible uniquement à l’égard des décisions qui visent les sujets suivants : un avis du Bureau d’évaluation médicale; un avis du Comité spécial des présidents dans un contexte de maladie professionnelle pulmonaire; un avis du Comité des maladies professionnelles oncologiques; une décision en… [read post]
19 Apr 2023, 1:42 pm
(Indian Child Welfare Act) In re Robert F. [read post]
13 Apr 2023, 12:11 pm
À la lumière de la preuve qui a été faite, elle fut d’avis que la situation de violence familiale vécue par l’employée justifiait l’émission d’une telle ordonnance. [read post]
23 Mar 2023, 9:05 pm
President Biden designated Avi Kwa Ame, a mountain in Nevada, and Castner Range, a mountain range in Texas, as national monuments, protecting these sites from future development. [read post]
14 Mar 2023, 2:22 pm
“NC Supreme Court hears a new round of arguments in partisan gerrymandering case”: Avi Bajpai and Danielle Battaglia of The News & Observer of Raleigh, North Carolina have this report. [read post]
2 Mar 2023, 11:30 pm
Le contenu open data Au menu : les travaux parlementaires de l'Assemblée nationale et du Sénat : projets et propositions de loi (que Pappers appelle ici Dossiers législatifs) : textes déposés, rapports et avis, débats en commissions et séances plénières auditions de commissions rappports d'information les questions parlementaires et réponses ministérielles (dites rép. min. ou ( [read post]
1 Mar 2023, 6:54 am
Les employeurs seront également avisés de les informer que leur responsabilité est à risque en cas de défaut. [read post]