Search for: "In re Unique R." Results 21 - 40 of 4,942
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3 Nov 2014, 8:47 am
" Look at two snowflakes from far away, he says, and they no longer seem unique: “The concept ‘unique’ is meaningful only after you specify which qualities are of interest to you and which degree of resolution or grain size you’re applying. [read post]
2 Sep 2018, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Des interstices 5 et ouvertures 6 sont ménagés de manière respectivement et successivement à laisser passer uniquement les petits corps étrangers et à permettre le passage et la chute des baies de raisin à trier seulement. [read post]
8 Jun 2016, 6:37 am by Bob Kraft
Whether you’re tired of the day-to-day grind of attorney work and looking for a change of pace, or you’re just starting down your career path, remember to think outside the box for unique ways to put your knowledge to work. [read post]
9 Dec 2008, 1:38 am
Every ballot image is imprinted with a unique serial number as it's scanned through the commercial scanner to verify its authenticity, and batches of ballot images are hashed to verify that they haven't been altered before they're posted online or saved to DVDs. [read post]
18 Dec 2017, 12:30 pm by Emmanuel Barthe
Il ne faut donc pas taper un numéro de page dans le moteur de recherche de pages, sinon il vous envoie uniquement sur la première instance de ce (...) [read post]
12 Aug 2010, 1:30 pm by Emmanuel Barthe
Parmi les billets à venir : le droit chinois se vend en France les documentalistes juridiques sont bons aussi en veille concurrentielle et économique prix unique du livre numérique (ou pas numérique) : on s'en fout (ou pas) réutiliser les données publiques du ministère de la Justice, c'est facile un court billet sur un acteur peu connu des logiciels de gestion de contrats un gros billet sur les ressources en droit… [read post]
20 Jan 2021, 10:43 am by Tim Hewson
Cela dit, de manière qui est tout à fait unique à cette province, le Québec reconnaît un autre type de testament – c’est-à-dire, un testament préparé par un notaire. [read post]
3 Apr 2021, 11:51 am
Here's the abstract: Depuis maintenant plus de 60 ans, l’Antarctique est soumis à un régime juridique unique au monde. [read post]
1 Jun 2010, 6:39 am by Matthew W. Homann
  Worth a watch if you're trying to catch the attention of someone in a unique way. [read post]
23 Feb 2014, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Consciente que certaines Chambres ont jugé qu'un recours basé uniquement sur de nouveaux faits pouvait être recevable, elle souligne toutefois que si les faits en question ne sont pas admis en recours, le recours ne peut être considéré comme réellement motivé (T1557/05). [read post]
16 Oct 2007, 8:21 am
Le navire Norvegian Pearl a payé 313 000 dollars pour sa traversée du Canal sous le nouveau régime des péages.Ce mois d'octobre 2007 est entré en vigueur le nouveau régime des péages du canal de Panama pour les navires de croisières. [read post]
5 Dec 2011, 11:22 pm by Laurent Teyssèdre
Lors de la conférence de presse qui s'est tenue à 15h30, Michel Barnier a déclaré que les 2 règlements avaient été approuvés, et qu'il restait à obtenir un accord sur la juridiction unique. [read post]
28 May 2017, 4:00 am by Administrator
La première question soumise au renvoi consiste à déterminer si la constitution du Canada autorise la mise en place d’une réglementation pancanadienne des valeurs mobilières sous la gouverne d’un organisme unique selon le modèle prévu par la plus récente publication du Protocole d’accord concernant le régime coopératif de réglementation… [read post]
5 Dec 2011, 11:22 pm by Laurent Teyssèdre
Lors de la conférence de presse qui s'est tenue à 15h30, Michel Barnier a déclaré que les 2 règlements avaient été approuvés, et qu'il restait à obtenir un accord sur la juridiction unique. [read post]