Search for: "J. Courrier"
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8 Dec 2009, 7:42 am
Manifestement, il n’a pas pris la précaution de vérifier ses dires, ce que j’ai fait et voici le résultat sans qu’il me faille procéder, je vous l’assure, à de longues recherches ! [read post]
29 Oct 2010, 10:02 am
La Compagnie parisienne a ainsi affirmé sa volonté de développer les actions déjà en cours, par lesquelles les études communiquent, et échangent quotidiennement des informations de manière dématérialisée avec les différents intervenants. [read post]
20 Dec 2008, 10:45 am
Les candidats déjà admis à passer l'EQE seront dispensés de cet examen préliminaire. [read post]
3 Oct 2018, 4:00 am
Lexum développe déjà le nouveau site Web de diffusion qui fournira bientôt un accès en ligne gratuit à l’ensemble de ce contenu. [read post]
29 Sep 2010, 9:44 am
Equifax : 1-800-525-6285 Experian : De 888 EXPERIAN (888-397-3742) TransUnion : 1-800-680-7289 Toujours demander une copie de votre rapport de crédit par courrier régulier et pas sur Internet. [read post]
25 May 2010, 8:32 am
Pour ce faire, elle indiquera à l’opérateur son nom, prénoms, date et lieu de naissance, une adresse de courrier électronique, l’adresse postale de son domicile, les références de son compte de paiement. [read post]
8 Dec 2009, 7:42 am
Manifestement, il n'a pas pris la précaution de vérifier ses dires, ce que j'ai fait et voici le résultat sans qu'il me faille procéder, je vous l'assure, à de longues recherches ! [read post]
19 Apr 2011, 3:05 am
En ce qui concerne les locataires temporaires les dates de départ sont déjà connues à l’avance. [read post]
27 Mar 2011, 11:30 pm
Elle avait déjà fait l’objet d’un rapport le 7 janvier 2011, dans lequel le Préposé avait constaté que la collecte de ces données et les finalités du traitement n’étaient pas reconnaissables pour les personnes concernées, que la collecte de ces données n’était ni utile ni indispensable pour mettre en place les services de localisation et qu’elle ne respectait ainsi pas le principe de… [read post]
12 Jan 2023, 4:32 pm
Nonobstant ce courrier, A.________ a refusé de modifier les mentions de " copyright " relatives aux logiciels déposés sur la plateforme GitHub. [read post]
7 Feb 2012, 12:03 pm
La menace de sanctions peut encore discipliner les confrères peu scrupuleux, qui adressent d’insolents courriers, truffés d’inacceptables reproches, à leur prédécesseur, sans avoir pris langue avec lui. [read post]
13 Aug 2019, 4:02 am
Comme il a, à juste titre, été relevé dans un courrier reçu en tant qu'observations de tiers, une « taxe de paiement » (traduction proposée dans l'amicus curiae, « Zahlungsgebühr » ou « Auftragsgebühr ») n'est prévue ni dans la CBE ni dans le règlement relatif aux taxes. [read post]
1 Aug 2012, 4:00 am
Jean-Marc Richard a reçu par courrier un « Avis officiel du concours Sweepstakes » sous forme de lettre signée, apparemment, par la directrice du programme et bordée d’encadrés imprimés en couleurs dont certains, en raison de leurs références au magazine Time, permettent à son destinataire de déduire qu’elle émane de Time Magazine. [read post]
2 Oct 2012, 5:57 am
Leur activité porte sur le commerce et les services (import-export, petit commerce, restauration, fabrication de glace artisanale, petite hôtellerie, agence de tourisme, agence de communication, décoration intérieure, production audiovisuelle, courrier rapide, maçonnerie, etc.). [read post]
19 Feb 2014, 8:43 pm
Cadre constitutionnelLa Constitution nous trace un cadre spécifique comportant des dispositions qui réglemententdirectement cette institution, et un cadre de droits fondamentaux qui lui sert de complément.Cadre juridique spécifiqueIl est fourni par l’Article 37° de la Constitution qui est conçu comme suit :Article 37º. [read post]
