Search for: "L. F."
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23 Jul 2015, 7:34 am
Appellant raises two issues f or our review: I. [read post]
7 Jan 2012, 8:53 am
Les définitions et les grandes idées y sont Guide pratique d'usage des logiciels libres dans les administrations (avec des références à la législation française du droit d'auteur) / Thierry Aimé [1], Direction générale de la modernisation de l'état (DGME, ministère du (...) [read post]
1 Nov 2008, 5:35 am
L. [read post]
6 Oct 2011, 2:53 am
Une ordonnance du Conseil fédéral règle ensuite les détails techniques conformément aux délégations contenues dans la LSCPT: c’est l’Ordonnance du 31 octobre 2001 sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT). [read post]
27 Apr 2018, 2:00 am
Morgenthau Distinguished Professor of Law and F. [read post]
29 Nov 2009, 11:16 am
Sur la liste Compubib, Annick signale une information exceptionnelle, un outil extrêmement pratique pour les professionnels du catalogage : « Sous le titre "Full ISBD Examples" [Exemples ISBD complets], l'IFLA [Fédération internationale des associations de bibliothèques] vient de publier en ligne un recueil de descriptions bibliographiques complètes conformes aux prescriptions de l'ISBD, (octobre 2009, avec une… [read post]
16 Apr 2021, 11:30 am
Wer das Musterschreiben verwendet, setzt eine Frist von fünf Tagen für Auskunft und Löschung. [read post]
22 Dec 2015, 8:27 am
Elle fait suite à la mise en consultation par l’Office fédéral de la communication de la révision de l’Ordonnance sur les services de télécommunication (OST) qui prévoit en particulier de modifier la notion […] [read post]
25 Apr 2017, 8:49 am
Wolcott and Wendelyn L. [read post]
1 Oct 2012, 10:31 pm
Le PFPDT avait alors dû porter l’affaire devant le Tribunal administratif fédéral (TAF) contre les sociétés Google Inc. [read post]
17 Dec 2006, 2:02 pm
Chemque, 303 F.3d 1294. [read post]
19 Sep 2017, 1:07 pm
L’Office fédéral de la justice (OFJ) a publié à la fin de l’année dernière un avant-projet (que j’ai déjà largement... [read post]
4 Aug 2020, 7:49 am
La Cour d’appel fédérale a donné un aperçu des principes juridiques, de l’historique législatif et de la jurisprudence applicables pour déterminer l’étendue de la compétence de la Cour fédérale en matière d’interprétation de contrats, notamment ici en matière de brevets. [read post]
17 Feb 2013, 9:31 am
Here's the abstract:Ce volume collecte les actes du Colloque international sur « L’eau » qui a eu lieu à Marseille le 10 février 2012 et qui a été organisé – dans le cadre des Rencontres du droit économique de l’environnement – par l’Institut Pluridisciplinaire de l'Eau et de l’Environnement (IPEE) de l’Université Aix-Marseille, en… [read post]
1 Jun 2017, 11:49 am
L. [read post]
17 Sep 2015, 9:00 pm
L'Oktoberfest débute demain. [read post]
23 Jul 2020, 9:00 pm
L'invention (faite par un "patent attorney") consiste à créer une demande de brevet incorporant par référence l'intégralité de l'art antérieur de manière à l'utiliser comme art antérieur contre toutes les demandes de brevet. [read post]
17 Mar 2010, 11:46 am
Beannachtaí na Féile Pádraig ar chlann mhór dhomhanda na nGael, sa bhaile agus ar fud na cruinne, ar ár lá náisiúnta ceiliúrtha féin. [read post]
26 Jun 2018, 12:30 am
Un tableau de logiciels open source à consulter et garder sous le coude, car il contient tous les softs recommandés par l'Etat. [read post]
18 Mar 2024, 5:00 pm
CEIPI Pour la préparation à l’Examen Européen de Qualification (EEQ) 2025, le CEIPI dispense une gamme complète de formations de haut niveau s’appuyant sur du matériel pédagogique exclusif très performant : Epreuve de base F de l'EEQ 2025Séminaire de préparation à l'épreuve F du 21 au 25 octobre 2024 à Strasbourg ou… [read post]
