Search for: "LIEN LE"
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5 Jul 2016, 5:53 am
Dans les textes de la deuxième partie, il a tenté d'élucider les liens entre le Japon moderne et l'ordre juridique international. [read post]
15 Nov 2010, 8:12 pm
Le Credit Lyonnais, S.A., 804 So. 2d 1226 (Fla. 2001). [read post]
10 Dec 2010, 10:07 am
Voici deux liens suggérés par le blog du modérateur. [read post]
10 Jan 2011, 10:00 pm
Filed under: Facebook, liens, sphère privée, technique [read post]
26 Dec 2013, 9:00 pm
La Chambre est donc convaincue qu'un lien doit exister entre le mémoire et la décision : le Requérant doit expliquer en quoi il n'est pas d'accord avec cette décision.Cela ne signifie pas que le Requérant ne peut pas fournir de nouvelles requêtes, mais il doit expliquer quels points de la décision il considère comme erronés.Décision T2532/11 [read post]
19 Jun 2013, 8:32 am
Et comme son site a été refait avec un nouveau moteur de recherche de ses avis, voici le lien vers les 27 (à ce jour) avis de la CADA sur la réutilisation des données publiques. [read post]
16 Jun 2017, 4:11 am
Les questions qui se posent alors doivent conduire à étudier l’ensemble de ces instruments de flexibilité, l’articulation entre ces instruments et ceux des autres organisations internationales en lien avec l’OMC, le rôle du juge de l’OMC dans les différends liés à l’utilisation de ces mécanismes, et les perspectives d’évolution des instruments de… [read post]
13 Dec 2015, 9:00 pm
Deux décisions récentes viennent rappeler que les motifs du recours doivent être suffisamment liés à la décision attaquée, faut de quoi le recours peut être rejeté comme irrecevable. [read post]
3 Sep 2012, 8:48 am
Voici le lien, aux Etats-Unis, entre le vol d’identité et la fraude fiscale. [read post]
21 Mar 2012, 6:02 am
Dans le genre écrire sans erreurs — une nécessité pour les juristes —, on peut signaler les ressources suivantes, sorte de trousse d'urgence : Langue française / Synapse Développement Plus de 200 pages sur les difficultés grammaticales et typographiques du français (par exemple : les différences entre le trait d'union et le tiret, et leurs usages respectifs) et… [read post]
25 Jul 2007, 11:41 am
Ce lien vous amènera directement dans ma galerie photos..... pour que tout les gens ayant envie de les voir puissent le faire de partout ! [read post]
10 Aug 2018, 6:00 am
Karine Bannelier, Le standard de due diligence et la cyber-sécurité Arnaud de Nanteuil, Due diligence et investissements étrangers Helene Raspail, Due diligence et droits de l’hommeGabriella Venturini, Les obligations de diligence dans le droit international humanitaire Sandrine Maljean-Dubois, Les obligations de diligence dans la pratique : la protection de l’environnementIda Caracciolo, Due diligence et droit de la merEvelyne… [read post]
11 Nov 2007, 7:02 am
Le Panama et les Antilles Françaises ont des liens affectifs qui datent de la construction du Canal. [read post]
27 Aug 2016, 11:40 am
Sur la liste Juriconnexion, François signale que le Bulletin officiel des armées dans sa version électronique (BOC), normalement accessible à l'adresse https://www.bo.sga.defense.gouv.fr/boreale_internet/ ne l'est plus : ce lien renvoie directement à la page d'accueil d'accueil du site web du ministère. [read post]
6 Oct 2021, 5:10 am
Sommaire La check list Impossible de se connecter à un site/base Non réception des emails de newsletters ou d'alertes A l'origine de cette check list La check list Important : tout ajout ou rectificatif à la liste infra peut être suggéré par mail au webmestre (lien en bas de page) ou dans les commentaires sous le billet. [read post]
1 Dec 2012, 7:55 am
Si le Tribunal en arrive à la conclusion que l'usage du nom commercial « Action », lorsque utilisé en lien avec des chaussures ou des bottes, viole la marque de commerce « Acton », il souligne toutefois que le fait que Régence savait que des bottes étaient commercialisées sous le nom « Action », jamais Régence ne leur a-t-elle reproché, avant le 2 octobre 2008,… [read post]
3 Jan 2020, 6:58 pm
Reste à voir de quelle façon les IPG abordées dans les présentes seront appliquées par les décideurs au Canada. [read post]
11 Sep 2020, 1:13 pm
Le 9 septembre dernier, le gouvernement du Québec a adopté le nouveau décret 943-2020 (le Décret), lequel, comme l’a confirmé le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale dans une annonce gouvernementale communiquée à cet égard le même jour, vise notamment à protéger le lien d’emploi des employés devant… [read post]
26 Dec 2019, 7:21 am
Dès lors, la portée d’avoir, pour les plateformes, une charte homologuée est limitée : l’existence de la charte ne pourra, à elle seule, caractériser l’existence d’un lien de subordination, mais en cas de contentieux, le juge saisi pourra toujours requalifier la relation de travail en contrat de travail s’il relève des éléments propres à caractériser ce lien.… [read post]
8 May 2011, 6:01 am
La visite de Berlusconi montre les nouveaux liens qui se tissent désormais entres les deux pays, et la satisfaction du gouvernement italien de voir aussi les entreprises italiennes se placer dans l’appel d’offre du nouveau métro de Panama. [read post]
