Search for: "Dan Gard"
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1 Sep 2021, 6:30 am
Par ailleurs, les pratiques culturelles numériques participatives ont égalementaccru de manière exponentielle pour intégrer les usagers dans la création,l’usage et la transmission de la culture et du patrimoine culturel (méthodes de crowd sourcing, storytelling, citizen science…), notamment par des outils numériques liés à l’intelligence artificielle et à la réalité virtuelle. [read post]
1 Sep 2021, 6:30 am
Par ailleurs, les pratiques culturelles numériques participatives ont égalementaccru de manière exponentielle pour intégrer les usagers dans la création,l’usage et la transmission de la culture et du patrimoine culturel (méthodes de crowd sourcing, storytelling, citizen science…), notamment par des outils numériques liés à l’intelligence artificielle et à la réalité virtuelle. [read post]
29 Mar 2024, 2:20 pm
[…] En matière d’informatique, les dépendances à l’égard de tiers privés sont nombreuses, et elles doivent toujours être prises en compte dans les analyses de risque. [read post]
11 Nov 2018, 4:00 am
Par ailleurs, le juge n’a pas commis d’erreur dans son analyse en matière de complot selon les étapes établies dans R. c. [read post]
18 Sep 2022, 4:00 am
Le policier a donc fait preuve de négligence à l’égard des droits constitutionnels de l’appelante. [read post]
9 Feb 2023, 2:20 pm
.________ sont domiciliés dans le canton de Genève. [read post]
27 Apr 2023, 1:36 pm
Le choix de contester une décision auprès de la CNESST ou directement au TAT sera possible uniquement à l’égard des décisions qui visent les sujets suivants : un avis du Bureau d’évaluation médicale; un avis du Comité spécial des présidents dans un contexte de maladie professionnelle pulmonaire; un avis du Comité des maladies professionnelles oncologiques; une décision en matière… [read post]
13 Mar 2022, 3:59 am
L’intimé a été déclaré coupable sous un chef d’accusation d’attentat à la pudeur à l’égard de sa soeur mineure. [read post]
17 Jun 2010, 2:18 pm
Ce code sera ensuite repris dans un décret. [read post]
29 Oct 2017, 4:00 am
Quant au second chef, le délinquant cherchait désespérément à se rendre en Syrie pour intégrer l’EI, une entité terroriste responsable de la mort de plusieurs civils innocents, tant dans ses combats armés dans ce pays que dans le contexte d’attentats ailleurs dans le monde. [read post]
6 Apr 2007, 2:33 am
C'est pourquoi nous exprimerions notre désaccord à l'égard de toute initiative gouvernementale allant dans ce sens. [read post]
22 Nov 2017, 4:00 am
Cet actionnaire, dans l’un et l’autre de ces cas de figure, n’aura toutefois un recours contre lui que si le préjudice qu’il subit est direct, indépendant et distinct de celui causé à la société et que la conduite reprochée constitue une faute à son égard[10]. [read post]
19 Jan 2022, 4:00 am
Pourquoi, dans ce cas, refuse-t-il de se faire vacciner ? [read post]
9 Sep 2009, 7:34 am
Autant de questions auxquelles les communications figurant dans cet ouvrage tentent d'apporter une réponse. [read post]
4 Mar 2013, 4:00 am
La Cour refuse d’accorder la permission d’appeler considérant notamment qu’elle doit faire preuve de déférence à l’égard du juge de première instance qui a exercé un pouvoir de gestion dans un dossier complexe dont il assume la responsabilité depuis plusieurs mois. . . . [read post]
26 Mar 2018, 4:00 am
Dans le présent billet, il sera question de la responsabilité civile de ces derniers. [read post]
13 Jan 2010, 9:00 pm
Elles correspondent donc à une modification des moyens, au sens de l'Art 13 RPCR, et leur admission dans la procédure relève du pouvoir d'appréciation de la Chambre, eu égard à l'état de la procédure et au principe d'économie de la procédure. [read post]
3 Jun 2015, 4:00 am
Les demandes contre la Ville et le PGC ne sont pas en cause dans le présent pourvoi. [read post]
1 Oct 2012, 6:39 am
Il ressort de la lecture des articles 379 et 427 du Code criminel, selon Nicole L’Heureux, Droit de la consommation, que l’utilisation des bons primes est permise si ces derniers: Sont remboursables par le vendeur, le distributeur ou le fabricant des biens pour lesquels ils ont été distribués Sont remboursables au lieu où les biens ont été achetés Sont remboursables sans égard à leur quantité Sont… [read post]
20 Mar 2012, 11:05 pm
Que la juge d'espèce ait gardé de bons contacts avec ses anciens collègues ne suffit pas pour supposer objectivement qu'elle n'aurait pas le recul nécessaire pour traiter en toute impartialité les causes qui lui sont soumises. [read post]
