Search for: "J. R. M." Results 381 - 400 of 10,884
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21 Jul 2012, 8:51 pm
Hunt K, Drummond N, Murphy M, Butler F, Buckley J, Jordan K. [read post]
13 Jul 2012, 9:07 am
No STF, os advogados do acusado sustentam que o tribunal paraense foi muito além do que deveria e usou termos que podem influenciar o júri. [read post]
30 Jul 2012, 1:30 am by Laurent Teyssèdre
Le déposant bénéficie déjà de possibilités de corriger son texte avant délivrance, par le biais de la R.139 ou de la R.71(4) CBE. [read post]
29 Mar 2009, 12:33 am
Au sommaire du JO de mars :- la saisine de la Grande chambre sur la brevetabilité des programmes d'ordinateur (G3/08), déjà discutée en ces lieux,- la décision J3/06, que j'avais évoquée ici même en mai 2008,- la décision de la… [read post]
27 Feb 2012, 5:25 am by admin
Les frais d’achat d’une maison sont déjà assez élevés aussi réduisez vos frais de clôture. [read post]
11 Nov 2015, 9:59 am
Georg Kreis, Nachdenken über die Volksinitiative und deren Reformierbarkeit Jürg Lindenmann & Matthias Lanz, Gewaltverbot 2.0: Das Verbrechen der Aggression und der Sicherheitsrat Giorgio Malinverni, Les principes internationaux relatifs à une bonne administration de la justiceDaniel Moeckli, Das Klima als globales öffentliches Gut Jörg Paul Müller, Ein neuer Blick auf die Republik Rein Müllerson, Geopolitics versus… [read post]
15 May 2020, 4:39 am by Emmanuel Barthe
Quand on est un juriste professionnel habitué aux recherches ou un documentaliste juridique, l'aide en ligne des éditeurs juridiques fait souvent "répétition" de choses qu'on sait déjà, mais leur coeur (le moteur de recherche, ses options et les opérateurs logiques + le contenu/les fonds) et leurs formateurs m'ont parfois appris des choses. [read post]
2 Apr 2021, 3:34 pm by Dave Abels
Click to Jump to Section: A–B–C–D–E–F–G–H–I–J–K–L–M–N–O–P–Q–R–S–T–U–V–W–X A Accident Report – An official record of an incident documented by a figure of authority, such as a police officer, at the scene of the incident. [read post]
26 Apr 2018, 7:07 am by Emmanuel Barthe
Mais qui n'a pas mené (et ne mènera pas) Dalloz très loin, j'en ai peur. [read post]
29 May 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
La nouvelle requête principale, déposée 3 mois avant la procédure orale, limitait la teneur en polymère i) à 50% (contre 50-100%)  et la teneur en polymère ii) à 50% (contre 0-50%).La Chambre fait remarquer que même si elle a été déposée en réponse à son opinion provisoire, cette dernière ne soulevait pas de points nouveaux n'ayant pas déjà… [read post]
17 Apr 2017, 12:45 pm by Emmanuel Barthe
Les éditeurs de bases de données, plateformes en ligne et moteurs de recherche sont régulièrement tentés de supprimer les opérateurs booléens et la recherche Certains ont déjà succombé à cette tentation. [read post]
13 Apr 2010, 12:30 pm by Emmanuel Barthe
Eh bien, c'est ceci, par exemple : http://urnlex.appspot.com, réalisé par Benoit Boissinot. [read post]
2 Sep 2017, 2:21 pm by Emmanuel Barthe
En février 2017, Christophe Deschamps avait déjà mis à jour la sienne. [read post]