Search for: "LE GRAND"
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21 Sep 2019, 1:30 pm
Une grande réforme sans sa circulaire d'application sera moins moins maîtrisée et moins (...) [read post]
12 Nov 2010, 11:15 am
Au-delà de Framasoft.net, le grand annuaire francophone et collaboratif de logiciels libres, des bénévoles sont venus apporter toujours plus de bonnes idées et de bonne volonté pour réaliser de nouveaux projets, rencontrant à leur tour des (...) [read post]
9 Dec 2011, 7:35 pm
Hola, en días pasados recibí una llamada de SERTEC y que ellos se van a encargar de gestionar mi pago, ya les dije que con gusto pago, pero en cuanto mi situación económica este estable, obvio se alteran y empiezan a decirme: "siempre dice lo mismo, nunca responde, ya esta grande.... [read post]
18 Jan 2019, 3:26 pm
Le Canon de Pachelbel : SoundCloud v. [read post]
1 Dec 2020, 12:41 pm
La instalación de un sistema de alarma puede ser de gran ayuda tanto para disuadir el robo como para garantizar que se le avise tan pronto como se intente el robo. [read post]
20 Sep 2011, 9:00 pm
Comme les juges américains jouissent d’un pouvoir important et d’une grande indépendance, ils voudront apposer leur marque sur cette nouvelle loi. [read post]
10 Feb 2013, 9:00 pm
On aurait donc pu penser que la Chambre allait se pencher sur les critères élaborés par la Grande Chambre dans les affaires G1/03 et G2/03. [read post]
17 Nov 2016, 5:47 pm
De plus, si les grands pays démocratiques peuvent brimer les droits des citoyens de pays tiers par les guerres (Irak, Lybie, Syrie, etc.), ils mettent un point d’honneur en interne au respect des droits de leurs propres concitoyens. [read post]
5 Dec 2011, 11:22 pm
Le point délicat concernerait les sièges des divisions centrales de première instance et de la cour d'appel ainsi que le centre d'arbitrage : Londres, Munich et Paris seraient en lice pour les divisions centrales mais aucun accord n'a été trouvé, du fait du blocage de deux grands pays non nommés D'après le site EUObserver, la Présidence Polonaise aurait… [read post]
23 Jul 2023, 4:00 pm
Merci à la lectrice qui m'a signalé cette affaire.Dans l'affaire T56/21, la Chambre 3.3.04 envisage de poser la question suivante à la Grande Chambre de recours: Existe-t-il un manque de clarté ou de support au sens de l'article 84 CBE si une partie de la divulgation de l'invention dans la description et/ou les dessins d'une demande de brevet (par exemple un mode de réalisation de l'invention, un [read post]
7 Jun 2021, 10:07 am
À travers sa nouvelle entreprise, Groupe Quint, l’ex-directeur entend exercer les mêmes activités dans le même domaine, mais avec l’ambition d’étendre ses activités bien au-delà du Grand Montréal. [read post]
27 May 2019, 12:07 pm
Dans cette perspective, l’ouvrage met l’accent sur les trois grands axes autour desquels s’oriente cette action : les contrôles (souveraineté permanente sur les ressources naturelles, protection des investissements privés, atteintes au droit de propriété) les transferts (assistance technique, transferts de technologie, aides financières), les échanges (l’OMC,… [read post]
5 Apr 2011, 5:54 am
Dans l’économie mondiale actuelle, employés et clients sont souvent issus de cultures différentes et parlent une grande diversité de langues. [read post]
3 Aug 2012, 1:35 am
Même si de grandes catastrophes peuvent causer des dommages importants, elles peuvent donc aussi causer des catastrophes mineures comme la panne d’électricité du quartier, les tuyaux éclatés ou les inondations du voisin. [read post]
27 Mar 2014, 11:59 pm
La Grande Chambre avait été saisie en 2011 d'une question de compétence.La question était de savoir quelle Chambre était compétente pour connaître d'un recours contre une décision par laquelle une division d'examen avait refusé le remboursement de taxes de recherche.La Chambre juridique à qui l'affaire avait été attribuée car elle n'était pas relative à la délivrance ou au… [read post]
1 Dec 2013, 4:00 am
À la suite d’une plainte reçue d’un fabricant de cidre concurrent le 27 juillet 2010, la Régie constate que le produit « cidre liquoreux d’exception », Grand frisson de glace, est toujours en vente dans les épiceries. [read post]
1 Dec 2013, 4:00 am
À la suite d’une plainte reçue d’un fabricant de cidre concurrent le 27 juillet 2010, la Régie constate que le produit « cidre liquoreux d’exception », Grand frisson de glace, est toujours en vente dans les épiceries. [read post]
13 May 2015, 9:09 pm
Contents include:DoctrineJean-Michel Jacquet, Les lois de l'arbitrageThomas Clay & Philippe Pinsolle, De l'autonomie de la convention d'arbitrage à l'autonomie de la sentence arbitrale. - Les grands arrêts de la jurisprudence française en matière d'arbitrage international de 1963 à 2007 Catharine Titi, Le « droit de réglementer » et les nouveaux accords de l'Union… [read post]
4 Jun 2019, 7:46 am
Objet, dès son ouverture, de l’expression de doutes, voire de sarcasmes, la conférence n’en porte pas moins les grandes espérances du retour à la paix. [read post]
29 Mar 2021, 11:04 am
Cette décision revêt également une grande importance, puisqu’il s’agit de la première décision détaillée au Québec reconnaissant le caractère de force majeure de la COVID-19 en milieu de travail, avec les conséquences qui en découlent sur les obligations légales et contractuelles des employeurs. [read post]
