Search for: "moi"
Results 381 - 400
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14 Feb 2021, 6:58 am
Posted by Betty Moy Huber and Paula H. [read post]
5 Oct 2019, 7:05 am
Posted by Betty Moy Huber and Paula H. [read post]
27 Jul 2017, 6:03 am
Posted by Betty Moy Huber and Michael Comstock, Davis Polk & Wardwell LLP, on Thursday, July 27, 2017 Editor's Note: Betty Moy Huber is Counsel and Michael Comstock is an associate at Davis Polk & Wardwell LLP. [read post]
10 Jun 2021, 6:13 am
Guynn are partners and Betty Moy Huber is counsel at Davis Polk & Wardwell LLP. [read post]
1 Sep 2010, 2:32 am
La Cour d'Appel a jugé que le breveté ne pouvait se prévaloir d'aucun titre en vigueur : 9 mois après la délivrance du brevet européen, le délai de grâce de 6 mois n'avait pas encore expiré, si bien que la partie française du brevet européen existait encore et a pu valablement se substituer au brevet français. [read post]
18 Oct 2009, 11:00 am
Espérons que la réponse à cette question se trouvera dans les Directives révisées, qui devraient être disponibles en ligne à partir du mois de décembre. [read post]
23 Apr 2025, 4:32 am
Impact Companies should review their memorandum of incorporation (MOI) to identify desirable updates to take into account the recent and pending amendments to the Companies Act, 2008, bearing in mind that unalterable provisions of the Companies Act prevail over the provisions of an MOI. [read post]
29 Jul 2009, 1:06 pm
Vous comme moi connaissons ceux, il y a quelques mois, qui ont commencé Ã faire du buzz sur ce sujet, Ã savoir les gestionnaires du célèbre site suédois «The Pirate Bay » avec leur décision de lancer «IPREDATOR » et de promettre d’ouvrir,… [read post]
26 Jul 2012, 4:52 am
Beaucoup de personnes sont perdantes avec les escrocs via Internet et pas seulement vous ou moi, mais aussi des gens bardés de diplômes et qui, supposons le, devraient être capables de voir venir l’arnaque, non ? [read post]
22 May 2012, 12:07 pm
Le Tribunal fédéral a rendu au début de ce mois une décision en matière de surveillance téléphonique (1B_211/2012). [read post]
15 Mar 2011, 10:00 pm
La situation de fait est très simple : un jour avant l'expiration du délai de 31 mois, le demandeur a déposé devant l'OEB une demande divisionnaire de sa demande PCT. [read post]
9 Feb 2011, 12:18 am
La Cour suprême de l’Etat de Californie s’est prononcée au début du mois de janvier 2011 dans la cause People v. [read post]
20 Apr 2012, 7:08 am
Beaucoup de personnes habitant en France se demandent comment faire pour acheter une maison en Floride sans avoir à y passer tout leur temps de vacances soit un mois ? [read post]
8 May 2016, 10:26 am
PÉNAL (DROIT) : L’ex-conseillère financière Carole Morinville, reconnue coupable de fraude et de fabrication de faux, est condamnée à 42 mois de détention. [read post]
25 Nov 2018, 4:00 am
La requérante demande à la Cour d’infirmer ce jugement de la Cour du Québec afin d’y substituer les peines qu’elle réclamait en première instance, à savoir une peine de 36 à 42 mois d’incarcération pour Fedele, une autre de 24 à 30 mois d’incarcération pour Badra et des peines respectives de 21 mois à 24 mois moins 1 jour… [read post]
1 Jan 2012, 9:00 pm
Cette requête avait été déposée 20 mois après le dépôt du mémoire de recours (alors qu'il doit contenir l'ensemble des moyens invoqués), 4 mois après la convocation à la procédure orale et seulement 2 mois avant cette dernière. [read post]
7 Sep 2018, 3:00 am
Nearly a decade ago, Moy and a friend, Billy Hobbs, were discovered badly beaten in Moy’s Greensboro apartment, which had been set on fire. [read post]
29 Mar 2011, 11:11 am
La formation dure dix-huit mois et se déroule de la façon suivante. [read post]
23 Dec 2011, 5:53 am
Vous avez vérifié qu’il n’entre pas dans la liste des Produits Interdits ou Limités à l’entrée aux Etats-Unis, vous avez aussi le temps de l’expédier car vous êtes encore au mois de septembre. [read post]
19 Dec 2011, 9:00 pm
Une notification selon la R.163(5) lui a donc été envoyée, impartissant un délai de 2 mois pour corriger l'irrégularité. [read post]
